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Affaire C-334/22, Audi (Support d’emblème sur une calandre): Arrêt de la Cour (quatrième chambre) du 25 janvier 2024 (demande de décision préjudicielle du Sąd Okręgowy w Warszawie — Pologne) — Audi AG / GQ [Renvoi préjudiciel – Marque de l’Union européenne – Règlement (UE) 2017/1001 – Article 9, paragraphe 2, et paragraphe 3, sous a) à c) – Droit conféré par la marque de l’Union européenne – Notion d’«usage dans la vie des affaires d’un signe» – Article 14, paragraphe 1, sous c) – Limitations des effets de la marque de l’Union européenne – Droit pour le titulaire d’une marque de l’Union européenne de s’opposer à l’usage par un tiers d’un signe identique ou similaire à la marque pour des pièces détachées automobiles – Élément d’une calandre conçu pour la fixation d’un emblème représentant la marque d’un constructeur de véhicules automobiles]
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