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85/370/CEE: Décision de la Commission du 8 juillet 1985 autorisant les Pays-Bas à apprécier également sur la base des résultats des essais de semences et plants le respect des normes de pureté variétable fixées à l'annexe II de la directive 66/401/CEE du Conseil pour les semences de variétés apomictiques monoclonales de Poa pratensis (Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.)
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