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Directive 91/368/CEE du Conseil, du 20 juin 1991, modifiant la directive 89/392/CEE concernant le rapprochement des legislations des États membres relatives aux machines
Métadonnées de la publication
- Publié:
- Service(s) auteur(s): Conseil de l’Union européenne
- Sujet: accident du travail , risque industriel , stockage , substance dangereuse , sécurité du travail
- OJ : JOL_1991_198_R_0016_005
- CELEX : 31991L0368
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