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P7_TA(2013)0543 Calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre ***I Résolution législative du Parlement européen du 10 décembre 2013 sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de clarifier les dispositions relatives au calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre (COM(2012)0416 — C7-0203/2012 — 2012/0202(COD)) P7_TC1-COD(2012)0202 Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 10 décembre 2013 en vue de l’adoption de la décision n° …/2013/UE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/87/CE afin de préciser les dispositions relatives au calendrier des enchères de quotas d'émission de gaz à effet de serre
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