28.8.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 226/1


RÈGLEMENT (UE) No 765/2010 DE LA COMMISSION

du 25 août 2010

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorothalonil, clothianidine, difénoconazole, fenhexamide, flubendiamide, nicotine, spirotetramat, thiaclopride et thiaméthoxame présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de fenhexamide et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de clothianidine, de difénoconazole, de flubendiamide, de spirotetramat et de thiaméthoxame ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. À ce jour, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour la nicotine, et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2) en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active difénoconazole sur les rutabagas et les navets, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne le chlorothalonil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur l’orge. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de fixer des LMR pour la viande, la graisse, le foie, les reins et le lait des bovins, des ovins et des caprins, étant donné que des céréales sont employées comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les laitues. Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines, les cucurbitacées et les haricots non écossés. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oignons. S’agissant du thiaclopride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les fraises, alors qu’il existe également une LMR du Codex pour cette combinaison. En ce qui concerne le thiaméthoxame, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les carottes. Eu égard aux résidus de clothianidine engendrés par l’utilisation de thiaméthoxame, il convient également de modifier la LMR de clothianidine sur les carottes.

(4)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

En ce qui concerne la nicotine dans les champignons sauvages, la Commission a reçu des informations de la part des États membres et des exploitants du secteur qui démontraient la présence de nicotine dans des champignons sauvages à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement.

(6)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Dans le cas de la nicotine, la Commission a demandé à l’Autorité d’émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de nicotine présents dans les champignons. Compte tenu de l’urgence, l’Autorité a publié une «déclaration», faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu’un avis motivé (4). Elle a transmis ces avis et cette déclaration à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

L’autorité a conclu dans ses avis motivés qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

(8)

En ce qui concerne la nicotine sur les champignons sauvages, l’Autorité a indiqué que sa déclaration était soumise à un certain nombre d’incertitudes et de limites. Parallèlement à cette déclaration, des données de surveillance ont été collectées en 2009 en vue d’examiner la présence de cette substance dans les champignons sauvages. Ces données ont été recueillies par les États membres, les exploitants du secteur alimentaire et le gouvernement chinois et ont démontré la présence de nicotine dans les champignons sauvages à des concentrations qui varient selon la source et la variété mais qui dépassent, dans la quasi-totalité des échantillons, la LMR par défaut, soit 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de nicotine dans les champignons sauvages, en particulier les cèpes (Boletus edulis). Par conséquent, il convient de fixer des LMR temporaires pour la nicotine dans les champignons sauvages, en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l’avis de l’Autorité. Il conviendra de réexaminer ces LMR temporaires dans les deux ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles, notamment toute preuve scientifique de la présence ou de la formation naturelles de nicotine dans les champignons sauvages.

(9)

Eu égard aux avis motivés et à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 août 2010.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

(3)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu:

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le chlorothalonil dans l’orge et plusieurs produits d’origine animale, EFSA Journal (2010); 8(3):1524.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le thiaclopride dans les fraises, EFSA Journal (2010) 8(1):1498.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le clothianidine dans les carottes, EFSA Journal (2010) 8(2):1515.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le difénoconazole dans les rutabagas et les navets, EFSA Journal (2010) 8(2):1510.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le flubendiamide dans les cucurbitacées à peau comestible et non comestible, les aubergines et les haricots non écossés; EFSA Journal (2010); 8(3):1527.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le fenhexamide dans diverses cultures à feuilles, EFSA Journal (2010); 8(11):1455.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le spirotetramat dans les oignons et la fixation de nouvelles LMR dans les reins, EFSA Journal (2010); 8(2):1511.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le thiaméthoxame dans les carottes, EFSA Journal (2009) 7(9):1307.

(4)  Déclaration de l’EFSA. Risques potentiels pour la santé publique liés à la présence de nicotine dans les champignons sauvages, EFSA Journal 2009; RN-286, 1-47.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

(1)

À l’annexe II, les colonnes relatives au chlorothalonil, au fenhexamide et au thiaclopride sont remplacées par les colonnes suivantes:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Chlorothalonil (R)

Fenhexamide

Thiaclopride (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

 

 

 

0110000

(i)

Agrumes

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0110010

Pample-mousses

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0120010

Amandes

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

1

0,05 (2)

0,3

0130010

Pommes

 

 

 

0130020

Poires

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

0130040

Nèfles

 (3)

 (3)

 (3)

0130050

Nèfles du Japon

 (3)

 (3)

 (3)

0130990

Autres

 

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

 

 

0140010

Abricots

1

5

0,3

0140020

Cerises

0,01 (2)

5

0,3

0140030

Pêches

1

5

0,3

0140040

Prunes

0,01 (2)

1

0,1

0140990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

5

0,02 (2)

0151010

Raisins de table

1

 

 

0151020

Raisins de cuve

3

 

 

0152000

(b)

Fraises

3

5

1

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,01 (2)

10

 

0153010

Mûres

 

 

3

0153020

Mûres des haies

 

 

1

0153030

Framboises

 

 

3

0153990

Autres

 

 

1

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

 

1

0154010

Myrtilles

0,01 (2)

5

 

0154020

Airelles canneberges

2

5

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

10

5

 

0154040

Groseilles à maquereau

10

5

 

0154050

Cynorhodons

 (3)

 (3)

 (3)

0154060

Mûres

 (3)

 (3)

 (3)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

 (3)

 (3)

 (3)

0154080

Sureau noir

 (3)

 (3)

 (3)

0154990

Autres

0,01 (2)

5

 

0160000

(vi)

Fruits divers

 

 

 

0161000

(a)

Peau comestible

0,01 (2)

0,05 (2)

 

0161010

Dattes

 

 

0,02 (2)

0161020

Figues

 

 

0,02 (2)

0161030

Olives de table

 

 

4

0161040

Kumquats

 

 

0,02 (2)

0161050

Carambole

 (3)

 (3)

 (3)

0161060

Kaki

 (3)

 (3)

 (3)

0161070

Jamelongue (prune de Java)

 (3)

 (3)

 (3)

0161990

Autres

 

 

0,02 (2)

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0162010

Kiwis

 

10

 

0162020

Litchis

 

0,05 (2)

 

0162030

Fruits de la passion

 

0,05 (2)

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (3)

 (3)

 (3)

0162050

Caïnite

 (3)

 (3)

 (3)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

 (3)

 (3)

 (3)

0162990

Autres

 

0,05 (2)

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

0,05 (2)

 

0163010

Avocats

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0163020

Bananes

0,2

 

0,02 (2)

0163030

Mangues

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0163040

Papayes

20

 

0,5

0163050

Grenades

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0163060

Chérimoles

 (3)

 (3)

 (3)

0163070

Goyaves

 (3)

 (3)

 (3)

0163080

Ananas

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0163090

Fruit de l’arbre à pain

 (3)

 (3)

 (3)

0163100

Durion

 (3)

 (3)

 (3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (3)

 (3)

 (3)

0163990

Autres

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0,05 (2)

 

0211000

(a)

Pommes de terre

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0212010

Manioc

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

0212040

Arrow-root

 (3)

 (3)

 (3)

0212990

Autres

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

0213010

Betterave

0,01 (2)

 

0,05

0213020

Carottes

1

 

0,05

0213030

Céleris-raves

1

 

0,1

0213040

Raifort

0,01 (2)

 

0,05

0213050

Topinam-bours

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0213060

Panais

0,01 (2)

 

0,05

0213070

Persil à grosse racine

0,01 (2)

 

0,05

0213080

Radis

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0213090

Salsifis

0,01 (2)

 

0,05

0213100

Rutabagas

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0213110

Navets

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0213990

Autres

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

0,05 (2)

 

0220010

Ail

0,5

 

0,02 (2)

0220020

Oignons

0,5

 

0,02 (2)

0220030

Échalotes

0,5

 

0,02 (2)

0220040

Oignons de printemps

10

 

0,1

0220990

Autres

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

2

 

 

0231010

Tomates

 

1

0,5

0231020

Poivrons

 

2

1

0231030

Aubergines

 

1

0,5

0231040

Okras, camboux

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0231990

Autres

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

1

0,3

0232010

Concombres

1

 

 

0232020

Cornichons

5

 

 

0232030

Courgettes

0,01 (2)

 

 

0232990

Autres

0,01 (2)

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

1

0,05 (2)

 

0233010

Melons

 

 

0,2

0233020

Potirons

 

 

0,02 (2)

0233030

Pastèques

 

 

0,2

0233990

Autres

 

 

0,02 (2)

0234000

(d)

Maïs doux

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0240000

(iv)

Brassicées

 

0,05 (2)

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

3

 

0,1

0241010

Brocolis

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

3

 

0,05

0242020

Choux pommés

3

 

0,2

0242990

Autres

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0243000

(c)

Choux feuilles

0,01 (2)

 

1

0243010

Choux de Chine

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

0243990

Autres

 

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

0,01 (2)

 

0,05

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

 

 

0251010

Mâche

0,01 (2)

30

5

0251020

Laitue

0,01 (2)

40

2

0251030

Scarole (endive à larges feuilles)

0,01 (2)

30

2

0251040

Cresson

0,01 (2)

30

2

0251050

Cresson de terre

 (3)

 (3)

 (3)

0251060

Roquette, rucola

0,01 (2)

30

3

0251070

Moutarde brune

 (3)

 (3)

 (3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp

0,01 (2)

30

2

0251990

Autres

0,01 (2)

30

2

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0252010

Épinards

0,01 (2)

 

 

0252020

Pourpier

 (3)

 (3)

 (3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes)

0,01 (2)

 

 

0252990

Autres

0,01 (2)

 

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (3)

 (3)

 (3)

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0255000

(e)

Endives, witloof

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0256000

(f)

Fines herbes

5

30

5

0256010

Cerfeuil

 

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

0256040

Persil

 

 

 

0256050

Sauge

 (3)

 (3)

 (3)

0256060

Romarin

 (3)

 (3)

 (3)

0256070

Thym

 (3)

 (3)

 (3)

0256080

Basilic

 (3)

 (3)

 (3)

0256090

Feuilles de laurier

 (3)

 (3)

 (3)

0256100

Estragon

 (3)

 (3)

 (3)

0256990

Autres

 

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

5

2

1

0260020

Haricots (écossés)

2

0,05 (2)

0,02 (2)

0260030

Pois (non écossés)

2

0,05 (2)

0,02 (2)

0260040

Pois (écossés)

0,3

0,05 (2)

0,2

0260050

Lentilles

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0260990

Autres

0,01 (2)

0,05 (2)

0,02 (2)

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

 

0,05 (2)

 

0270010

Asperges

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0270020

Cardons

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0270030

Céleri

10

 

0,5

0270040

Fenouil

0,01 (2)

 

0,5

0270050

Artichauts

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0270060

Poireaux

10

 

0,1

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0270080

Pousses de bambou

 (3)

 (3)

 (3)

0270090

Cœurs de palmier

 (3)

 (3)

 (3)

0270990

Autres

0,01 (2)

 

0,02 (2)

0280000

(viii)

Champignons

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0280010

Champignons de couche

2

 

 

0280020

Champignons sauvages

0,01 (2)

 

 

0280990

Autres

0,01 (2)

 

 

0290000

(ix)

Algues

 (3)

 (3)

 (3)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (2)

0,05 (2)

0,1

0300010

Haricots

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

0300040

Lupins

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

0,1 (2)

 

0401010

Graines de lin

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401020

Arachides

0,05

 

0,05 (2)

0401030

Graines de pavot

0,01 (2)

 

0,3

0401040

Graines de sésame

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401060

Graines de colza

0,01 (2)

 

0,3

0401070

Fèves de soja

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (2)

 

0,2

0401090

Graines de coton

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401100

Graines de courge

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401110

Carthame

 (3)

 (3)

 (3)

0401120

Bourrache

 (3)

 (3)

 (3)

0401130

Cameline

 (3)

 (3)

 (3)

0401140

Chènevis

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0401150

Ricin

 (3)

 (3)

 (3)

0401990

Autres

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,01 (2)

 

 

0402010

Olives à huile

 

0,05 (2)

4

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (3)

 (3)

 (3)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (3)

 (3)

 (3)

0402040

Kapok

 (3)

 (3)

 (3)

0402990

Autres

 

0,1 (2)

0,05 (2)

0500000

5.

CÉRÉALES

 

0,05 (2)

 

0500010

Orge

0,3

 

1

0500020

Sarrasin

0,01 (2)

 

0,05

0500030

Maïs

0,01 (2)

 

0,05

0500040

Millet

0,01 (2)

 

0,05

0500050

Avoine

0,1

 

1

0500060

Riz

0,01 (2)

 

0,05

0500070

Seigle

0,1

 

0,05

0500080

Sorgho

0,01 (2)

 

0,05

0500090

Froment (blé)

0,1

 

0,1

0500990

Autres

0,01 (2)

 

0,05

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,1 (2)

0,1 (2)

 

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

10

0620000

(ii)

Grains de café

 (3)

 (3)

 (3)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (3)

 (3)

 (3)

0631000

(a)

Fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

0631010

Fleurs de camomille

 (3)

 (3)

 (3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (3)

 (3)

 (3)

0631030

Pétales de rose

 (3)

 (3)

 (3)

0631040

Fleurs de jasmin

 (3)

 (3)

 (3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (3)

 (3)

 (3)

0631990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0632000

(b)

Feuilles

 (3)

 (3)

 (3)

0632010

Feuilles de fraisier

 (3)

 (3)

 (3)

0632020

Feuilles de rooibos

 (3)

 (3)

 (3)

0632030

Maté

 (3)

 (3)

 (3)

0632990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0633000

(c)

Racines

 (3)

 (3)

 (3)

0633010

Racine de valériane

 (3)

 (3)

 (3)

0633020

Racine de ginseng

 (3)

 (3)

 (3)

0633990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0639000

(d)

Autres infusions

 (3)

 (3)

 (3)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (3)

 (3)

 (3)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (3)

 (3)

 (3)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

50

0,1 (2)

0,1

0800000

8.

ÉPICES

 (3)

 (3)

 (3)

0810000

(i)

Graines

 (3)

 (3)

 (3)

0810010

Anis

 (3)

 (3)

 (3)

0810020

Carvi noir

 (3)

 (3)

 (3)

0810030

Graines de céleri

 (3)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de coriandre

 (3)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de cumin

 (3)

 (3)

 (3)

0810060

Graines d’aneth

 (3)

 (3)

 (3)

0810070

Graines de fenouil

 (3)

 (3)

 (3)

0810080

Fenugrec

 (3)

 (3)

 (3)

0810090

Noix muscade

 (3)

 (3)

 (3)

0810990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (3)

 (3)

 (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (3)

 (3)

 (3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (3)

 (3)

 (3)

0820030

Carvi

 (3)

 (3)

 (3)

0820040

Cardamome

 (3)

 (3)

 (3)

0820050

Baies de genièvre

 (3)

 (3)

 (3)

0820060

Poivre, noir et blanc

 (3)

 (3)

 (3)

0820070

Gousses de vanille

 (3)

 (3)

 (3)

0820080

Tamarin

 (3)

 (3)

 (3)

0820990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0830000

(iii)

Écorces

 (3)

 (3)

 (3)

0830010

Cannelle

 (3)

 (3)

 (3)

0830990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (3)

 (3)

 (3)

0840010

Réglisse

 (3)

 (3)

 (3)

0840020

Gingembre

 (3)

 (3)

 (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (3)

 (3)

 (3)

0840040

Raifort

 (3)

 (3)

 (3)

0840990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0850000

(v)

Boutons

 (3)

 (3)

 (3)

0850010

Clous de girofle

 (3)

 (3)

 (3)

0850020

Câpres

 (3)

 (3)

 (3)

0850990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

0860010

Safran

 (3)

 (3)

 (3)

0860990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0870000

(vii)

Arille

 (3)

 (3)

 (3)

0870010

Macis

 (3)

 (3)

 (3)

0870990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (3)

 (3)

 (3)

0900010

Betterave sucrière

 (3)

 (3)

 (3)

0900020

Canne à sucre

 (3)

 (3)

 (3)

0900030

Racines de chicorée

 (3)

 (3)

 (3)

0900990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

0,05 (2)

 

1011000

(a)

Porcins

0,01 (2)

 

 

1011010

Viande

 

 

0,05

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

0,05

1011030

Foie

 

 

0,3

1011040

Reins

 

 

0,3

1011050

Abats comestibles

 

 

0,01 (2)

1011990

Autres

 

 

0,01 (2)

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

1012010

Viande

0,05

 

0,05

1012020

Graisse

0,1

 

0,05

1012030

Foie

0,1

 

0,3

1012040

Reins

0,3

 

0,3

1012050

Abats comestibles

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1012990

Autres

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

1013010

Viande

0,05

 

0,05

1013020

Graisse

0,1

 

0,05

1013030

Foie

0,1

 

0,3

1013040

Reins

0,3

 

0,3

1013050

Abats comestibles

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1013990

Autres

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

1014010

Viande

0,05

 

0,05

1014020

Graisse

0,1

 

0,05

1014030

Foie

0,1

 

0,3

1014040

Reins

0,3

 

0,3

1014050

Abats comestibles

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1014990

Autres

0,01 (2)

 

0,01 (2)

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (3)

 (3)

 (3)

1015010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

1015020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

1015030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

1015040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

1015050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

1015990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

0,01 (2)

 

 

1016010

Viande

 

 

0,05

1016020

Graisse

 

 

0,05

1016030

Foie

 

 

0,3

1016040

Reins

 

 

0,3

1016050

Abats comestibles

 

 

0,01 (2)

1016990

Autres

 

 

0,01 (2)

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage

 (3)

 (3)

 (3)

1017010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

1017020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

1017030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

1017040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

1017050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

1017990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

0,1

0,05 (2)

0,03

1020010

Bovins

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

0,01 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1030010

Poulet

 

 

 

1030020

Canard

 (3)

 (3)

 (3)

1030030

Oie

 (3)

 (3)

 (3)

1030040

Caille

 (3)

 (3)

 (3)

1030990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

1040000

(iv)

Miel

 (3)

 (3)

 (3)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles

 (3)

 (3)

 (3)

1060000

(vi)

Escargots

 (3)

 (3)

 (3)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (3)

 (3)

 (3)

(L)

=

liposoluble

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

 

Chlorothalonil (R) — code 1012000: SDS-3701

 

Chlorothalonil (R)— code 1013000: SDS-3701

 

Chlorothalonil (R) — code 1014000: SDS-3701.»

(2)

L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

(a)

Les colonnes relatives au clothianidine, au difénoconazole, au flubendiamide, au spirotetramat et au thiaméthoxame sont remplacées par les colonnes suivantes:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Clothianidine

Difenoconazole

Flubendiamide

Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

 

 

0,01 (5)

 

 

0110000

(i)

Agrumes

0,1

0,1

 

1

0,2

0110010

Pample-mousses

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,02 (5)

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,05

 

 

1

 

0130010

Pommes

 

0,5

 

 

0,2

0130020

Poires

 

0,5

 

 

0,2

0130030

Coings

 

0,2

 

 

0,1

0130040

Nèfles

 

0,5

 

 

0,1

0130050

Nèfles du Japon

 

0,5

 

 

0,1

0130990

Autres

 

0,2

 

 

0,1

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

 

 

3

 

0140010

Abricots

0,1

0,5

 

 

0,3

0140020

Cerises

0,1

0,3

 

 

0,5

0140030

Pêches

0,1

0,5

 

 

0,3

0140040

Prunes

0,02 (5)

0,5

 

 

0,3

0140990

Autres

0,02 (5)

0,1

 

 

0,3

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

0,5

 

2

0,5

0151010

Raisins de table

0,6

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

0,05

 

 

 

 

0152000

(b)

Fraises

0,02 (5)

0,1

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,02 (5)

 

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0153010

Mûres

 

0,3

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

0,1

 

 

 

0153030

Framboises

 

0,3

 

 

 

0153990

Autres

 

0,1

 

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

0,02 (5)

 

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0154010

Myrtilles

 

0,1

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

0,1

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

0,2

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau

 

0,1

 

 

 

0154050

Cynorhodons

 

0,1

 

 

 

0154060

Mûres

 

0,1

 

 

 

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

 

0,1

 

 

 

0154080

Sureau noir

 

0,1

 

 

 

0154990

Autres

 

0,1

 

 

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,02 (5)

 

 

0,1 (5)

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

 

 

0,05 (5)

0161010

Dattes

 

0,1

 

 

 

0161020

Figues

 

0,1

 

 

 

0161030

Olives de table

 

2

 

 

 

0161040

Kumquats

 

0,1

 

 

 

0161050

Carambole

 

0,1

 

 

 

0161060

Kaki

 

0,1

 

 

 

0161070

Jamelongue (prune de Java)

 

0,1

 

 

 

0161990

Autres

 

0,1

 

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

0,1

 

 

 

0162010

Kiwis

 

 

 

 

0,2

0162020

Litchis

 

 

 

 

0,05 (5)

0162030

Fruits de la passion

 

 

 

 

0,05 (5)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 

 

 

 

0,05 (5)

0162050

Caïnite

 

 

 

 

0,05 (5)

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

 

 

 

 

0,05 (5)

0162990

Autres

 

 

 

 

0,05 (5)

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

0,1

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

 

 

0,05 (5)

0163020

Bananes

 

 

 

 

0,05 (5)

0163030

Mangues

 

 

 

 

0,5

0163040

Papayes

 

 

 

 

0,05 (5)

0163050

Grenades

 

 

 

 

0,05 (5)

0163060

Chérimoles

 

 

 

 

0,05 (5)

0163070

Goyaves

 

 

 

 

0,05 (5)

0163080

Ananas

 

 

 

 

0,05 (5)

0163090

Fruit de l’arbre à pain

 

 

 

 

0,05 (5)

0163100

Durion

 

 

 

 

0,05 (5)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 

 

 

 

0,05 (5)

0163990

Autres

 

 

 

 

0,05 (5)

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

 

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0,01 (5)

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

0,05

0,1

 

0,8

0,1

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02 (5)

0,1

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0212010

Manioc

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

0212040

Arrow-root

 

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

0,1 (5)

 

0213010

Betterave

0,02 (5)

0,2

 

 

0,05 (5)

0213020

Carottes

0,05

0,3

 

 

0,3

0213030

Céleris-raves

0,02 (5)

2

 

 

0,05 (5)

0213040

Raifort

0,02 (5)

0,2

 

 

0,05 (5)

0213050

Topinam-bours

0,02 (5)

0,1

 

 

0,05 (5)

0213060

Panais

0,02 (5)

0,3

 

 

0,05 (5)

0213070

Persil à grosse racine

0,02 (5)

0,2

 

 

0,05 (5)

0213080

Radis

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0213090

Salsifis

0,02 (5)

0,2

 

 

0,05 (5)

0213100

Rutabagas

0,02 (5)

0,4

 

 

0,05 (5)

0213110

Navets

0,02 (5)

0,4

 

 

0,05 (5)

0213990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

 

0220010

Ail

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0220020

Oignons

 

0,05 (5)

 

0,3

0,1

0220030

Échalotes

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0220040

Oignons de printemps

 

0,1

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0220990

Autres

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

0,05

2

0,2

2

0,2

0231020

Poivrons

0,05

0,05 (5)

0,2

2

0,5

0231030

Aubergines

0,05

0,05 (5)

0,2

2

0,2

0231040

Okras, camboux

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1

0,05 (5)

0231990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

1

0,05 (5)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,02 (5)

0,1

0,15

0,2

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

0,3

0232020

Cornichons

 

 

 

 

0,2

0232030

Courgettes

 

 

 

 

0,3

0232990

Autres

 

 

 

 

0,1

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

0,02 (5)

0,05 (5)

0,06

0,2

 

0233010

Melons

 

 

 

 

0,2

0233020

Potirons

 

 

 

 

0,1

0233030

Pastèques

 

 

 

 

0,2

0233990

Autres

 

 

 

 

0,1

0234000

(d)

Maïs doux

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0240000

(iv)

Brassicées

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

0,2

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

 

1

 

0241010

Brocolis

 

0,2

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

0,2

 

 

 

0241990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

0,2

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

0,3

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

2

 

0242990

Autres

 

 

 

0,1 (5)

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

2

 

7

 

0243010

Choux de Chine

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

 

0243990

Autres

 

 

 

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

 

0,05 (5)

 

2

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

0,01 (5)

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0,1

 

 

7

5

0251010

Mâche

 

0,05 (5)

 

 

 

0251020

Laitue

 

3

 

 

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles)

 

0,05 (5)

 

 

 

0251040

Cresson

 

0,05 (5)

 

 

 

0251050

Cresson de terre

 

0,05 (5)

 

 

 

0251060

Roquette, rucola

 

2

 

 

 

0251070

Moutarde brune

 

0,05 (5)

 

 

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp

 

0,05 (5)

 

 

 

0251990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

0,02 (5)

 

 

7

0,05 (5)

0252010

Épinards

 

2

 

 

 

0252020

Pourpier

 

2

 

 

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes)

 

0,05 (5)

 

 

 

0252990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0253000

(c)

Vine leaves (grape leaves)

0,02 (5)

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,02 (5)

0,5

 

7

0,05 (5)

0255000

(e)

Endives, witloof

0,02 (5)

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0256000

(f)

Fines herbes

0,02 (5)

 

 

0,1 (5)

0,05 (5)

0256010

Cerfeuil

 

10

 

 

 

0256020

Ciboulette

 

2

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

10

 

 

 

0256040

Persil

 

10

 

 

 

0256050

Sauge

 

2

 

 

 

0256060

Romarin

 

2

 

 

 

0256070

Thym

 

2

 

 

 

0256080

Basilic

 

2

 

 

 

0256090

Feuilles de laurier

 

2

 

 

 

0256100

Estragon

 

2

 

 

 

0256990

Autres

 

2

 

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

 

 

0,1 (5)

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,2

1

0,4

 

0,05 (5)

0260020

Haricots (écossés)

0,02 (5)

1

0,01 (5)

 

0,05 (5)

0260030

Pois (non écossés)

0,2

1

0,01 (5)

 

0,2

0260040

Pois (écossés)

0,02 (5)

1

0,01 (5)

 

0,2

0260050

Lentilles

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

 

0,05 (5)

0260990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

 

0,05 (5)

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

0,05 (5)

0270010

Asperges

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

 

0270020

Cardons

 

0,3

 

0,1 (5)

 

0270030

Céleri

 

5

 

4

 

0270040

Fenouil

 

5

 

0,1 (5)

 

0270050

Artichauts

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

 

0270060

Poireaux

 

0,5

 

0,1 (5)

 

0270070

Rhubarbe

 

0,3

 

0,1 (5)

 

0270080

Pousses de bambou

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

 

0270990

Autres

 

0,1 (5)

 

0,1 (5)

 

0280000

(viii)

Champignons

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

0,02 (5)

0,05 (5)

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,02 (5)

 

0,01 (5)

0,1 (5)

 

0300010

Haricots

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0300020

Lentilles

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0300030

Pois

 

0,1

 

 

0,2

0300040

Lupins

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0300990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,02 (5)

0,2

 

 

 

0401020

Arachides

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401030

Graines de pavot

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401040

Graines de sésame

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401060

Graines de colza

0,02 (5)

0,5

 

 

 

0401070

Fèves de soja

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

0,02 (5)

0,2

 

 

 

0401090

Graines de coton

0,05

0,05 (5)

 

 

 

0401100

Graines de courge

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401110

Carthame

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401120

Bourrache

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401130

Cameline

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401140

Chènevis

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401150

Ricin

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0401990

Autres

0,02 (5)

0,05 (5)

 

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,02 (5)

 

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

2

 

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

0,05 (5)

 

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

0,05 (5)

 

 

 

0402040

Kapok

 

0,05 (5)

 

 

 

0402990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

0,02 (5)

 

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0500010

Orge

 

0,05 (5)

 

 

 

0500020

Sarrasin

 

0,05 (5)

 

 

 

0500030

Maïs

 

0,05 (5)

 

 

 

0500040

Millet

 

0,05 (5)

 

 

 

0500050

Avoine

 

0,05 (5)

 

 

 

0500060

Riz

 

0,05 (5)

 

 

 

0500070

Seigle

 

0,1

 

 

 

0500080

Sorgho

 

0,05 (5)

 

 

 

0500090

Froment (blé)

 

0,1

 

 

 

0500990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (5)

 

0,02 (5)

0,1 (5)

 

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

0,05 (5)

 

 

0,1

0620000

(ii)

Grains de café

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 

20

 

 

0,1

0631000

(a)

Fleurs

 

 

 

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

 

 

 

0631020

Fleurs d’hybiscus

 

 

 

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

 

 

 

0631040

Fleurs de jasmin

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

0631990

Autres4

 

 

 

 

 

0632000

(b)

Feuilles

 

 

 

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

 

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

0633000

(c)

Racines

 

 

 

 

 

0633010

Racine de valériane

 

 

 

 

 

0633020

Racine de ginseng

 

 

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 

 

0639000

(d)

Autres infusions

 

 

 

 

 

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,05 (5)

0,05 (5)

0,02 (5)

15

0,1

0800000

8.

ÉPICES

0,05 (5)

0,3

0,02 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0810000

(i)

Graines

 

 

 

 

 

0810010

Anis

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

 

 

 

0810030

Graines de céleri

 

 

 

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

 

 

 

0810040

Graines de cumin

 

 

 

 

 

0810060

Graines d’aneth

 

 

 

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

 

0820000

(ii)

Fruits et baies

 

 

 

 

 

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

 

 

 

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

0820060

Poivre, noir et blanc

 

 

 

 

 

0820070

Gousses de vanille

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

 

0830000

(iii)

Écorces

 

 

 

 

 

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

 

 

 

 

 

0840020

Gingembre

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 

 

 

 

 

0840040

Raifort

 

 

 

 

 

0840990

Autres

 

 

 

 

 

0850000

(v)

Boutons

 

 

 

 

 

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 

 

 

 

 

0860010

Safran

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

0870000

(vii)

Arille

 

 

 

 

 

0870010

Macis

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,02 (5)

 

0,01 (5)

0,1 (5)

0,05 (5)

0900010

Betterave sucrière

 

0,2

 

 

 

0900020

Canne à sucre

 

0,05 (5)

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,1

 

 

 

0900990

Autres

 

0,05 (5)

 

 

 

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

0,01 (5)

 

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

 

 

0,01 (5)

1011000

(a)

Porcins

 

 

 

 

 

1011010

Viande

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,01 (5)

0,05

 

0,01 (5)

 

1011030

Foie

0,05

0,2

 

0,03

 

1011040

Reins

0,01 (5)

0,05

 

0,03

 

1011050

Abats comestibles

0,01 (5)

0,1

 

0,03

 

1011990

Autres

0,01 (5)

0,1

 

0,01 (5)

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

 

 

1012010

Viande

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

1012020

Graisse

0,01 (5)

0,05

 

0,01 (5)

 

1012030

Foie

0,05

0,2

 

0,03

 

1012040

Reins

0,01 (5)

0,05

 

0,03

 

1012050

Abats comestibles

0,01 (5)

0,1

 

0,03

 

1012990

Autres

0,01 (5)

0,1

 

0,01 (5)

 

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

 

 

1013010

Viande

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

1013020

Graisse

0,01 (5)

0,05

 

0,01 (5)

 

1013030

Foie

0,05

0,2

 

0,03

 

1013040

Reins

0,01 (5)

0,05

 

0,03

 

1013050

Abats comestibles

0,01 (5)

0,1

 

0,03

 

1013990

Autres

0,01 (5)

0,1

 

0,01 (5)

 

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

 

 

1014010

Viande

0,01 (5)

0,02 (5)

 

0,01 (5)

 

1014020

Graisse

0,01 (5)

0,05