8.8.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 236/1


RÈGLEMENT (UE) No 842/2014 DE LA COMMISSION

du 4 juillet 2014

établissant, pour 2014, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d'une enquête communautaire sur la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.

(2)

L'enquête sur la production industrielle doit être fondée sur une liste de produits permettant d'identifier la production industrielle à recenser.

(3)

Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.

(4)

La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91, dénommée «liste Prodcom», est commune à l'ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.

(5)

La liste Prodcom doit être mise à jour; il est donc nécessaire de l'établir pour 2014.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La liste Prodcom pour 2014 figure en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 juillet 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.


ANNEXE

Prodcom

Description

Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2014 (SH/NC)

Unité physique

P

Référence aux notes

NACE: 07.10

Extraction de minerais de fer

CPA: 07.10.10

Minerais de fer

07.10.10.00

Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)

2601[.11 + .12]

kg

S

 

NACE: 07.29

Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux

CPA: 07.29.11

Minerais de cuivre

07.29.11.00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2603

kg

S

 

CPA: 07.29.12

Minerais de nickel

07.29.12.00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2604

kg

S

 

CPA: 07.29.13

Minerais d'aluminium

07.29.13.00

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2606

kg

S

 

CPA: 07.29.14

Minerais de métaux précieux

07.29.14.00

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

2616[.10 + .90]

kg

S

 

CPA: 07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d'étain

07.29.15.00

Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés

2607 + 2608 + 2609

kg

S

 

CPA: 07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

07.29.19.00

Autres minerais métalliques et leurs concentrés

2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613[.10 + .90] + 2614 + 2615[.10 + .90] + 2617[.10 + .90]

kg

S

 

NACE: 08.11

Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise

CPA: 08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

08.11.11.33

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

2515 11

kg

T

 

08.11.11.36

Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 12

kg

T

 

08.11.11.50

Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d'une masse volumique apparente ≥ 2,5

2515 20

kg

T

 

CPA: 08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.12.33

Granits, bruts ou dégrossis

2516 11

kg

T

 

08.11.12.36

Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2516 12

kg

T

 

08.11.12.50

Grès

2516 20

kg

T

 

08.11.12.90

Porphyres, basaltes, quartzites et autres pierres de taille ou de construction, brutes, dégrossies ou simplement débitées (à l'exclusion des pierres calcaires ornementales ou de construction d'une densité apparente ≥ 2,5, des granits et des grès)

2506 20 + 2516 90

kg

T

 

CPA: 08.11.20

Calcaire industriel et gypse

08.11.20.30

Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)

2520 10

kg

T

 

08.11.20.50

Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)

2521

kg

T

 

CPA: 08.11.30

Craie et dolomie crue

08.11.30.10

Craie

2509

kg

T

 

08.11.30.30

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

2518 10

kg

T

 

CPA: 08.11.40

Ardoise

08.11.40.00

Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires

2514

kg

T

 

NACE: 08.12

Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

CPA: 08.12.11

Sables naturels

08.12.11.50

Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)

2505 10

kg

S

 

08.12.11.90

Sables pour la construction comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l'exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)

2505 90

kg

S

 

CPA: 08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.12.10

Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

2517 10 10

kg

S

 

08.12.12.30

Pierres concassées utilisées comme granulats pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'exclusion des graviers, cailloux, silex et galets)

2517[.10(.20 + .80)]

kg

S

 

08.12.12.50

Granulés, éclats et poudres de marbre

2517 41

kg

S

 

08.12.12.90

Granulés, éclats et poudres de travertin, d'Écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d'autres pierres ornementales ou de construction

2517 49

kg

S

 

CPA: 08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.13.00

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

2517 20

kg

S

 

CPA: 08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.21.40

Kaolin

2507 00 20

kg

T

 

08.12.21.60

Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques

2507 00 80

kg

T

 

CPA: 08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.12.22.10

Bentonite

2508 10

kg

T

 

08.12.22.30

Argiles réfractaires

2508 30

kg

T

 

08.12.22.50

Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion de la bentonite, des argiles réfractaires, des argiles expansées, du kaolin et des argiles kaoliniques); andalousite, cyanite et sillimanite; mullite; terres de chamotte ou de dinas

2508[.40 + .50 + .60 + .70]

kg

T

 

NACE: 08.91

Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux

CPA: 08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

08.91.11.00

Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées

2510[.10 + .20]

kg

T

 

CPA: 08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.12.00

Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné, y compris le soufre récupéré

2502 + 2503 00 10

kg

T

 

CPA: 08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.19.00

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

2511[.10 + .20] + 2528 + 2529[.21 + .22] + 2530[.20 + .90]

kg

T

 

NACE: 08.93

Production de sel

CPA: 08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10.00

Sel, y compris le sel dénaturé (à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine), et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents anti-agglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité

2501[.00(.31 + .51 + .99)]

kg

T

 

NACE: 08.99

Autres activités extractives n.c.a.

CPA: 08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10.00

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques

2714 90

kg

T

 

CPA: 08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.21.00

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l'exclusion des diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7102[.10 + .31] + 7103 10

c/k @

T

 

CPA: 08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.22.00

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

2513[.10 + .20] + 7102 21

kg

T

 

CPA: 08.99.29

Autres minéraux

08.99.29.00

Autres minéraux

2504[.10 + .90] + 2506 10 + 2512 + 2519[.10 + .90(.10 + .30 + .90)] + 2524[.10 + .90] + 2525[.10 + .20 + .30] + 2526[.10 + .20] + 2529[.10 + .30] + 2530 10 + 2621 90

kg

T

 

NACE: 10.11

Transformation et conservation de la viande de boucherie

CPA: 10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.11.40

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0201[.10 + .20(.20 + .30 + .50)]

kg

S

 

10.11.11.90

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux

0201[.20(.90) + .30]

kg

S

 

CPA: 10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.12.30

Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire

0203[.11(.10 + .90)]

kg

S

 

10.11.12.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire

0203[.12(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

10.11.12.90

Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203[.19(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.13.00

Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0204[.10 + .21 + .22(.10 + .30 + .50 + .90) + .23]

kg

S

 

CPA: 10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.14.00

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

0204[.50(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .39)]

kg

S

 

CPA: 10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.15.00

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

0205 00 20

kg

S

 

CPA: 10.11.20

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20.00

Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

0206[.10(.10 + .95 + .98) + .30 + .80(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.31.00

Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0202[.10 + .20(.10 + .30 + .50 + .90) + .30(.10 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.32.30

Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses

0203[.21(.10 + .90)]

kg

S

 

10.11.32.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés

0203[.22(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

10.11.32.90

Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l'exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

0203[.29(.11 + .13 + .15 + .55 + .59 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.33.00

Viandes ovines ou d'agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

0204[.30 + .41 + .42(.10 + .30 + .50 + .90) + .43(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.34.00

Viande de caprins, congelée ou surgelée

0204[.50(.51 + .53 + .55 + .59 + .71 + .79)]

kg

S

 

CPA: 10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.35.00

Viande de cheval, congelée ou surgelée

0205 00 80

kg

S

 

CPA: 10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.39.10

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

0206[.21 + .22 + .29(.10 + .91 + .99) + .41 + .49 + .90(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.11.39.30

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, y compris de lapins, de lièvres et de gibier (à l'exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d'animaux des espèces bovine, chevaline, ovine et caprine)

0208[.10(.10 + .90) + .30 + .40(.10 + .20 + .80) + .50 + .60 + .90(.10 + .30 + .60 + .70 + .98)]

kg

S

 

CPA: 10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.41.00

Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'exclusion des laines de tonte)

5101 19

kg

S

 

CPA: 10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

10.11.42.00

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers (à l'exclusion de ceux liés au SH 4101 90)

4101[.20(.10 + .30 + .50 + .80) + .50(.10 + .30 + .50 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

10.11.43.00

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés

4101 90

kg

S

 

CPA: 10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d'agneaux

10.11.44.00

Peaux d'ovins brutes

4102[.10(.10 + .90) + .21 + .29]

p/st

S

 

CPA: 10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.45.00

Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes

4103 90

p/st @

S

 

CPA: 10.11.50

Graisses d'animaux de boucherie

10.11.50.40

Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées

0209[.10(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

10.11.50.60

Saindoux et autres graisses de porc, fondues

1501[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]

kg

S

 

10.11.50.70

Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues

1502[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60.30

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux

0504

kg

S

 

10.11.60.90

Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l'exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)

0502[.10 + .90] + 0506[.10 + .90] + 0507 10 + 0510 + 0511[.99(.10 + .85)]

kg

S

 

NACE: 10.12

Transformation et conservation de la viande de volaille

CPA: 10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10.10

Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.11(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

10.12.10.20

Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.24(.10 + .90)]

kg

S

 

10.12.10.30 z

Canards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés

0207[.41(.20 + .30 + .80) + .51(.10 + .90) + .60(.05a)]

kg

S

 

10.12.10.40

Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés

0207[.43 + .53]

kg

S

 

10.12.10.50

Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés

0207[.13(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]

kg

S

 

10.12.10.60

Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés

0207[.26(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]

kg

S

 

10.12.10.70 z

Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés

0207[.44(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .54(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10a + .21a + .31a + .41a + .51a + .61a + .81a)]

kg

S

 

CPA: 10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20.13

Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.12(.10 + .90)]

kg

S

 

10.12.20.15

Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.25(.10 + .90)]

kg

S

 

10.12.20.17 z

Canards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés

0207[.42(.30 + .80) + .52(.10 + .90) + .60(.05b)]

kg

S

 

10.12.20.53

Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés

0207[.14(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70)]

kg

S

 

10.12.20.55

Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés

0207[.27(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .80)]

kg

S

 

10.12.20.57 z

Morceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés

0207[.45(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .55(.10 + .21 + .31 + .41 + .51 + .61 + .71 + .81) + .60(.10b + .21b + .31b + .41b + .51b + .61b + .81b)]

kg

S

 

10.12.20.80 z

Foies de volailles, congelés ou surgelés

0207[.14(.91) + .27(.91) + .45(.93 + .95) + .55(.93 + .95) + .60(.91a)]

kg

S

 

CPA: 10.12.30

Graisses de volailles

10.12.30.00

Graisses de volailles

0209 90 + 1501 90

kg

S

 

CPA: 10.12.40

Abats comestibles de volailles

10.12.40.20 z

Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies gras de canard et d'oie)

0207[.13(.91 + .99) + .26(.91 + .99) + .44(.91 + .99) + .54(.91 + .99) + .60(.91b + .99a)]

kg

S

 

10.12.40.50 z

Abats de volailles congelés (à l'exclusion des foies)

0207[.14(.99) + .27(.99) + .45(.99) + .55(.99) + .60(.99b)]

kg

S

 

CPA: 10.12.50

Plumes et duvets

10.12.50.00

Peaux et parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées

6701

kg

S

 

NACE: 10.13

Préparation de produits à base de viande

CPA: 10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.11.20

Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés

0210[.11(.11 + .19 + .31 + .39 + .90)]

kg

S

 

10.13.11.50

Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés

0210[.12(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

10.13.11.80

Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées, y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux (à l'exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

0210[.19(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .60 + .70 + .81 + .89 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.12.00

Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées

0210[.20(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.13.00

Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats (à l'exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)

0210[.91 + .92(.10 + .91 + .92 + .99) + .93 + .99(.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .79 + .85 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

10.13.14.30 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)

1601 00 10a

kg

S

 

10.13.14.60 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)

1601[.00(.91a + .99a)]

kg

S

 

CPA: 10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés

10.13.15.05 z

Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 10a

kg

S

 

10.13.15.15 z

Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 90a

kg

S

 

10.13.15.25 z

Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602[.31(.11a + .19a + .80a)]

kg

S

 

10.13.15.35 z

Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602[.32(.11a + .19a + .30a + .90a) + .39(.21a + .29a + .85a)]

kg

S

 

10.13.15.45 z

Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

1602[.41(.10a + .90a)]

kg

S

 

10.13.15.55 z

Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

1602[.42(.10a + .90a)]

kg

S

 

10.13.15.65 z

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 49 50a

kg

S

 

10.13.15.75 z

Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.49(.11a + .13a + .15a + .19a + .30a + .90a)]

kg

S

 

10.13.15.85 z

Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.50(.10a + .31a + .95a)]

kg

S

 

10.13.15.95 z

Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602[.90(.10a + .31a + .51a + .61a + .69a + .91a + .95a + .99a)]

kg

S

 

CPA: 10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l'alimentation humaine; cretons

10.13.16.00

Farines, poudres et pellets de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

2301 10

kg

S

 

CPA: 10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.91.00

Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande

 

 

I

 

NACE: 10.20

Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

CPA: 10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.11.00

Filets et autre chair de poissons, sans arêtes, frais ou réfrigérés

0304[.31 + .32 + .33 + .39 + .41 + .42(.10 + .50 + .90) + .43 + .44(.10 + .30 + .90) + .45 + .46 + .49(.10 + .50 + .90) + .51 + .52 + .53 + .54 + .55 + .59(.10 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.12.00

Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

0302 90

kg

S

 

CPA: 10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

10.20.13.30

Poissons de mer congelés ou surgelés

0303[.11 + .12 + .13 + .14(.10 + .20 + .90) + .19 + .26 + .31(.10 + .30 + .90) + .32 + .33 + .34 + .39(.10 + .30 + .50 + .85) + .41(.10 + .90) + .42(.12 + .18 + .42 + .48 + .90) + .43(.10 + .90) + .44(.10 + .90) + .45(.12 + .18 + .91 + .99) + .46(.10 + .90) + .49(.20 + .85) + .51 + .53(.10 + .30 + .90) + .54(.10 + .90) + .55(.10 + .30 + .90) + .56 + .57 + .63(.10 + .30 + .90) + .64 + .65 + .66(.11 + .12 + .13 + .19 + .90) + .67 + .68(.10 + .90) + .69(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90) + .81(.10 + .20 + .30 + .90) + .82 + .83 + .84(.10 + .90) + .89(.21 + .29 + .31 + .39 + .40 + .45 + .50 + .55 + .60 + .65 + .70 + .90)]

kg

S

 

10.20.13.60

Poissons d'eau douce congelés ou surgelés

0303[.23 + .24 + .25 + .29 + .89(.10)]

kg

S

 

CPA: 10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.14.00

Filets de poissons, congelés ou surgelés

0304[.61 + .62 + .63 + .69 + .71(.10 + .90) + .72 + .73 + .74(.11 + .15 + .19 + .90) + .75 + .79(.10 + .30 + .50 + .80 + .90) + .81 + .82(.10 + .50 + .90) + .83(.10 + .30 + .50 + .90) + .84 + .85 + .86 + .87 + .89(.10 + .21 + .29 + .30 + .41 + .49 + .51 + .55 + .59 + .60 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.15.00

Autre chair de poissons congelée ou surgelée

0304[.91 + .92 + .93(.10 + .90) + .94(.10 + .90) + .95(.10 + .21 + .25 + .29 + .30 + .40 + .50 + .60 + .90) + .99(.10 + .21 + .23 + .29 + .55 + .61 + .65 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.16.00

Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés

0303[.90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.21.00

Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés

0305[.31 + .32(.11 + .19 + .90) + .39(.10 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.22

Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.22.00

Farines, poudres et pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine; foies, œufs et laitances de poissons, séchés, salés, en saumure ou fumés

0305[.10 + .20]

kg

S

 

CPA: 10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.23.50

Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l'exclusion des filets, des poissons fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)

0305[.51(.10 + .90) + .59(.10 + .30 + .50 + .70 + .80) + .61 + .62 + .63 + .64 + .69(.10 + .30 + .50 + .80)]

kg

S

 

CPA: 10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

10.20.24.25

Saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube, fumés, y compris les filets (à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

0305 41

kg

S

 

10.20.24.55

Harengs fumés, y compris les filets (à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

0305 42

kg

S

 

10.20.24.85

Poissons fumés (à l'exclusion des harengs, ainsi que des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube), y compris les filets, mais à l'exclusion des têtes, queues et vessies natatoires

0305[.43 + .44(.10 + .90) + .49(.10 + .20 + .30 + .80)]

kg

S

 

CPA: 10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l'exclusion des plats préparés

10.20.25.10 z

Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 11 00a

kg

S

 

10.20.25.20 z

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.12(.10a + .91a + .99a)]

kg

S

 

10.20.25.30 z

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.13(.11a + .19a + .90a)]

kg

S

 

10.20.25.40 z

Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.14(.11a + .16a + .18a + .90a)]

kg

S

 

10.20.25.50 z

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.15(.11a + .19a + .90a)]

kg

S

 

10.20.25.60 z

Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 16 00a

kg

S

 

10.20.25.70 z

Filets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l'exclusion des plats préparés)

1604 19 91a

kg

S

 

10.20.25.80 z

Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604[.17(.00a) + .19(.10a + .31a + .39a + .50a + .92a + .93a + .94a + .95a + .97a)]

kg

S

 

10.20.25.90 z

Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

1604[.20(.05a + .10a + .30a + .40a + .50a + .70a + .90a)]

kg

S

 

CPA: 10.20.26

Caviar et ses succédanés

10.20.26.30

Caviar

1604 31

kg

S

 

10.20.26.60

Succédanés de caviar

1604 32

kg

S

 

CPA: 10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés

10.20.31.00

Crustacés, congelés; farines, poudres et pellets de crustacés, congelés ou surgelés, propres à l'alimentation humaine

0306[.11(.10 + .90) + .12(.10 + .90) + .14(.10 + .30 + .90) + .15(.90) + .16(.91 + .99) + .17(.91 + .92 + .93 + .94 + .99) + .19(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.32

Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.32.00

Mollusques (coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307[.29(.10 + .90) + .39(.10 + .90) + .49(.09 + .11 + .18 + .31 + .33 + .35 + .38 + .59 + .71 + .92 + .99) + .59(.10 + .90) + .99(.14 + .20)]

kg

S

 

CPA: 10.20.33

Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.33.00

Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307[.79(.30 + .90) + .89(.90) + .99(.11 + .17 + .80)] + 0308[.19(.30 + .90) + .29(.30 + .90) + .30(.50 + .90) + .90(.50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

10.20.34.00 z

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés, à l'exclusion des crustacés non décortiqués, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure, cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des plats préparés)

0306[.11(.05) + .12(.05) + .14(.05) + .15(.10) + .16(.10) + .17(.10) + .19(.05) + .21(.10) + .22(.30) + .24(.10) + .25(.10) + .26(.10) + .27(.10) + .29(.05)] + 0307[.19(.10) + .29(.05) + .39(.05) + .49(.05) + .59(.05) + .60(.10) + .79(.10) + .89(.10) + .99(.10)] + 0308[.19(.10) + .29(.10) + .30(.30) + .90(.30)] + 1605[.10(.00a) + .21(.10a + .90a) + .29(.00a) + .30(.10a + .90a) + .40(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .53(.10a + .90a) + .54(.00a) + .55(.00a) + .56(.00a) + .57(.00a) + .58(.00a) + .59(.00a) + .61(.00a) + .62(.00a) + .63(.00a) + .69(.00a)]

kg

S

 

CPA: 10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

10.20.41.00

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

2301 20

kg

S

 

CPA: 10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

10.20.42.00

Autres produits de poissons non comestibles, y compris les déchets de poissons (à l'exclusion des fanons de baleine ou d'autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)

0511[.91(.10 + .90)]

kg

S

 

10.20.42.50

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons et autres abats comestibles de poissons, séchés, salés, en saumure ou fumés

0305[.71(.10 + .90) + .72 + .79]

kg

S

 

NACE: 10.31

Transformation et conservation de pommes de terre

CPA: 10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.11.10

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées

0710 10

kg

S

 

10.31.11.30

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées ou surgelées, y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées

2004[.10(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.12.00

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

0712 90 05

kg

S

 

CPA: 10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.13.00

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

1105[.10 + .20]

kg

S

 

CPA: 10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.14.30

Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l'exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)

2005 20 10

kg

S

 

10.31.14.60

Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l'exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)

2005[.20(.20 + .80)]

kg

S

 

NACE: 10.32

Préparation de jus de fruits et légumes

CPA: 10.32.11

Jus de tomate

10.32.11.00

Jus de tomate

2009[.50(.10 + .90)]

l @

S

 

CPA: 10.32.12

Jus d'orange

10.32.12.10

Jus d'orange, non concentré, congelé

2009[.11(.91 + .99)]

kg

S

 

10.32.12.20

Jus d'orange, non concentré, non congelé

2009[.12 + .19(.91 + .98)]

l @

S

 

10.32.12.30

Jus d'orange n.c.a.

2009[.11(.11 + .19) + .19(.11 + .19)]

l @

S

 

CPA: 10.32.13

Jus de pamplemousse

10.32.13.00

Jus de pamplemousse

2009[.21 + .29(.11 + .19 + .91 + .99)]

l @

S

 

CPA: 10.32.14

Jus d'ananas

10.32.14.00

Jus d'ananas

2009[.41(.92 + .99) + .49(.11 + .19 + .30 + .91 + .93 + .99)]

l @

S

 

CPA: 10.32.15

Jus de raisin

10.32.15.00

Jus de raisin, y compris le moût

2009[.61(.10 + .90) + .69(.11 + .19 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90)]

l @

S

 

CPA: 10.32.16

Jus de pomme

10.32.16.00

Jus de pomme

2009[.71(.20 + .99) + .79(.11 + .19 + .30 + .91 + .98)]

l @

S

 

CPA: 10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.17.00

Mélanges de jus de fruits et légumes

2009[.90(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .41 + .49 + .51 + .59 + .71 + .73 + .79 + .92 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]

l @

S

 

CPA: 10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

10.32.19.10

Jus de tout autre agrume (à l'exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré

2009[.31(.11 + .19 + .51 + .59 + .91 + .99) + .39(.31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .91 + .95 + .99)]

l @

S

 

10.32.19.20

Jus de tout autre fruit ou légume (à l'exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool

2009[.81(.31 + .51 + .59 + .95 + .99) + .89(.50 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79 + .85 + .86 + .88 + .89 + .96 + .97 + .99)]

l @

S

 

10.32.19.30

Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.

2009[.39(.11 + .19) + .81(.11 + .19) + .89(.11 + .19 + .34 + .35 + .36 + .38)]

l @

S

 

NACE: 10.39

Autre transformation et conservation de fruits et légumes

CPA: 10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

10.39.11.00

Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur (à l'exclusion des pommes de terre)

0710[.21 + .22 + .29 + .30 + .40 + .80(.10 + .51 + .59 + .61 + .69 + .70 + .80 + .85 + .95) + .90]

kg

S

 

CPA: 10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.12.00

Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état

0711[.20(.10 + .90) + .40 + .51 + .59 + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .80 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.39.13

Légumes déshydratés

10.39.13.30

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712 20

kg

S

 

10.39.13.50

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712[.31 + .32 + .33 + .39]

kg

S

 

10.39.13.90

Légumes (à l'exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712[.90(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.39.15

Haricots appertisés, à l'exclusion des plats préparés

10.39.15.00 z

Haricots, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)

2005[.51(.00a) + .59(.00a)]

kg

S

 

CPA: 10.39.16

Pois appertisés, à l'exclusion de plats préparés

10.39.16.00 z

Pois, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)

2005 40 00a

kg

S

 

CPA: 10.39.17

Autres légumes appertisés (à l'exclusion des pommes de terre), à l'exclusion de plats préparés

10.39.17.10 z

Tomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés)

2002[.10(.10a + .90a)]

kg

S

 

10.39.17.21

Coulis et purées de tomates

2002[.90(.11 + .19)]

kg

S

 

10.39.17.25

Concentré de tomates

2002[.90(.31 + .39 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.39.17.30 z

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)

2003[.10(.20a + .30a) + .90(.10a + .90a)]

kg

S

 

10.39.17.40 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur)

2004[.90(.10a + .30a + .50a + .91a + .98a)]

kg

S

 

10.39.17.50 z

Choucroute, non congelée, conservée autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)

2005 99 60a

kg

S

 

10.39.17.60 z

Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des asperges séchées)

2005 60 00a

kg

S

 

10.39.17.70 z

Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et des olives séchées)

2005 70 00a

kg

S

 

10.39.17.80 z

Maïs doux, non congelé, conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)

2005 80 00a

kg

S

 

10.39.17.90 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l'exclusion des plats préparés)

2005[.91(.00a) + .99(.10a + .20a + .30a + .50a + .80a)]

kg

S

 

CPA: 10.39.18

Fruits et légumes (à l'exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.18.00

Légumes (à l'exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001[.10 + .90(.10 + .20 + .30 + .40 + .50 + .65 + .70 + .92 + .97)]

kg

S

 

CPA: 10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.21.00

Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur

0811[.10(.11 + .19 + .90) + .20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .90) + .90(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .75 + .80 + .85 + .95)]

kg

S

 

CPA: 10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.22.30

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson (à l'exclusion des préparations homogénéisées)

2007[.91(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

10.39.22.90

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits à coque et de fruits autres qu'agrumes, obtenues par cuisson (à l'exclusion des préparations homogénéisées)

2007[.99(.10 + .20 + .31 + .33 + .35 + .39 + .50 + .93 + .97)]

kg

S

 

CPA: 10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.23.30

Arachides, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, et beurre d'arachide (à l'exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)

2008[.11(.10 + .91 + .96 + .98)]

kg

S

 

10.39.23.90

Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)

2008[.19(.12 + .13 + .19 + .92 + .93 + .95 + .99) + .97(.03 + .05)]

kg

S

 

CPA: 10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.24.10

Écorces d'agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances

0814

kg

S

 

10.39.24.30

Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances, impropres à l'alimentation immédiate

0812[.10 + .90(.25 + .30 + .40 + .70 + .98)]

kg

S

 

CPA: 10.39.25

Autres conserves et préparations à base de fruits

10.39.25.10

Raisins, séchés

0806[.20(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

10.39.25.20

Autres fruits, séchés (à l'exclusion des bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins); mélanges de fruits à coque et séchés

0813[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .30 + .50 + .65 + .95) + .50(.12 + .15 + .19 + .31 + .39 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.39.25.50

Autres fruits, préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)

2008[.20(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .30(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .55 + .59 + .71 + .75 + .79 + .90) + .40(.11 + .19 + .21 + .29 + .31 + .39 + .51 + .59 + .71 + .79 + .90) + .50(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .60(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .60 + .70 + .90) + .70(.11 + .19 + .31 + .39 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71 + .79 + .92 + .98) + .80(.11 + .19 + .31 + .39 + .50 + .70 + .90) + .91 + .93(.11 + .19 + .21 + .29 + .91 + .93 + .99) + .97(.12 + .14 + .16 + .18 + .32 + .34 + .36 + .38 + .51 + .59 + .72 + .74 + .76 + .78 + .92 + .93 + .94 + .96 + .97 + .98) + .99(.11 + .19 + .21 + .23 + .24 + .28 + .31 + .34 + .36 + .37 + .38 + .40 + .41 + .43 + .45 + .48 + .49 + .51 + .63 + .67 + .72 + .78 + .85 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30.00

Déchets et sous-produits végétaux pour l'alimentation des animaux n.c.a.

2308[.00(.11 + .19 + .40 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.91.00

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

 

 

I

 

NACE: 10.41

Fabrication d'huiles et graisses

CPA: 10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.11.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées

1503[.00(.11 + .19 + .30 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.12.00

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1504[.10(.10 + .91 + .99) + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.19.00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1506

kg

S

 

CPA: 10.41.21

Huile de soja, brute

10.41.21.00

Huile de soja brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1507[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.22

Huile d'arachide, brute

10.41.22.00

Huile d'arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1508[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.23

Huile d'olive, brute

10.41.23.10

Huile d'olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1509[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.41.23.30

Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d'olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 10

kg

S

 

CPA: 10.41.24

Huile de tournesol, brute

10.41.24.00

Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1512[.11(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.41.25

Huile de coton, brute

10.41.25.00

Huile de coton brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1512[.21(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.26

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.26.00

Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1514[.11(.10 + .90) + .91(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.27

Huile de palme, brute

10.41.27.00

Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1511[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.28

Huile de coprah, brute

10.41.28.00

Huile de coco (coprah) brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1513[.11(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.41.29

Autres huiles végétales brutes

10.41.29.00

Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)

1513[.21(.10 + .30 + .90)] + 1515[.11 + .50(.11 + .19) + .90(.21 + .29 + .40 + .59)]

kg

S

 

CPA: 10.41.30

Linters de coton

10.41.30.00

Linters de coton

1404 20

kg

S

 

CPA: 10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d'huiles végétales

10.41.41.30

Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de soja

2304

kg

S

 

10.41.41.50

Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de tournesol

2306 30

kg

S

 

10.41.41.70

Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile de navette et de colza

2306[.41 + .49]

kg

S

 

10.41.41.90

Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses et d'huiles végétales, y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d'amande de palmiste, mais à l'exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza

2305 + 2306[.10 + .20 + .50 + .60 + .90(.05 + .11 + .19 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l'exclusion de la moutarde

10.41.42.00

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l'exclusion de la moutarde)

1208[.10 + .90]

kg

S

 

CPA: 10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.51.00

Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1507[.90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.52

Huile d'arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52.00

Huile d'arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

1508[.90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.53

Huile d'olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53.10

Huile d'olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

1509 90

kg

S

 

10.41.53.30

Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 90

kg

S

 

CPA: 10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54.00

Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1512[.19(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55.00

Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1512[.29(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.56.00

Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

1514[.19(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.57.00

Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

1511[.90(.11 + .19 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58.00

Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)

1513[.19(.11 + .19 + .30 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.59.00

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées

1513[.29(.11 + .19 + .30 + .50 + .90)] + 1515[.19(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .50(.91 + .99) + .90(.11 + .31 + .39 + .51 + .60 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60.30

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

1516[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.41.60.50

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

1516[.20(.10 + .91 + .95 + .96 + .98)]

kg

S

 

CPA: 10.41.71

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

10.41.71.00

Cires végétales, y compris raffinées (à l'exclusion des triglycérides)

1521 10

kg

S

 

CPA: 10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.72.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

1522[.00(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]

kg

S

 

NACE: 10.42

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

CPA: 10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10.30

Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l'exclusion de la margarine liquide)

1517[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.42.10.50

Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide

1517[.90(.10 + .91 + .93 + .99)]

kg

S

 

NACE: 10.51

Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

CPA: 10.51.11

Lait liquide

10.51.11.33

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401 10 10

kg

S

 

10.51.11.37

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 10 90

kg

S

 

10.51.11.42

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401[.20(.11 + .91)]

kg

S

 

10.51.11.48

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401[.20(.19 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.12.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401[.40(.10) + .50(.11)]

kg

S

 

10.51.12.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401[.40(.90) + .50(.19)]

kg

S

 

10.51.12.30

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401[.50(.31 + .91)]

kg

S

 

10.51.12.40

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401[.50(.39 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.51.21

Lait en poudre écrémé

10.51.21.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

0402[.10(.11 + .91)]

kg

S

 

10.51.21.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402[.10(.19 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.51.22

Lait en poudre entier

10.51.22.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

0402[.21(.11 + .91) + .29(.11 + .15 + .91)]

kg

S

 

10.51.22.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402[.21(.18 + .99) + .29(.19 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30.30

Beurres d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %

0405[.10(.11 + .19 + .30 + .50)]

kg

S

 

10.51.30.50

Beurres d'une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l'exclusion des pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses < 80 %)

0405[.10(.90) + .90(.10 + .90)]

kg

S

 

10.51.30.70

Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses < 80 %

0405[.20(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.51.40

Fromages

10.51.40.30

Fromages non affinés (fromages frais), y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte

0406[.10(.20 + .80)]

kg

S

 

10.51.40.50

Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l'exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)

0406[.20(.10 + .90) + .40(.10 + .50 + .90) + .90(.01 + .13 + .15 + .17 + .18 + .19 + .21 + .23 + .25 + .27 + .29 + .32 + .35 + .37 + .39 + .50 + .61 + .63 + .69 + .73 + .75 + .76 + .78 + .79 + .81 + .82 + .84 + .85 + .86 + .87 + .88 + .93 + .99)]

kg

S

 

10.51.40.70

Fromages fondus (à l'exclusion des fromages râpés ou en poudre)

0406[.30(.10 + .31 + .39 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.51.04

Lait concentré non sucré

0402[.91(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.51.51.08

Lait concentré sucré

0402[.99(.10 + .31 + .39 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.52.41

Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés

0403[.10(.11 + .13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59) + .90(.13 + .19 + .31 + .33 + .39 + .53 + .59 + .61 + .63 + .69 + .71 + .73 + .79)]

kg

S

 

10.51.52.45

Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)

0403[.10(.91 + .93 + .99) + .90(.91 + .93 + .99)]

kg

S

 

10.51.52.63

Babeurre en poudre

0403 90 11

kg

S

 

10.51.52.65

Babeurre

0403 90 51

kg

S

 

CPA: 10.51.53

Caséine

10.51.53.00

Caséines et caséinates

3501[.10(.10 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.51.54

Lactose et sirop de lactose

10.51.54.00

Lactose et sirop de lactose, y compris le lactose chimiquement pur

1702[.11 + .19]

kg

S

 

CPA: 10.51.55

Lactosérum

10.51.55.30

Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

0404[.10(.02 + .04 + .06 + .12 + .14 + .16 + .26 + .28 + .32 + .34 + .36 + .38)]

kg

S

 

10.51.55.60

Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

0404[.10(.48 + .52 + .54 + .56 + .58 + .62 + .72 + .74 + .76 + .78 + .82 + .84)]

kg

S

 

CPA: 10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

10.51.56.00

Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.

0404[.90(.21 + .23 + .29 + .81 + .83 + .89)]

kg

S

 

NACE: 10.52

Fabrication de glaces et sorbets

CPA: 10.52.10

Glaces et sorbets

10.52.10.00

Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l'exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)

2105[.00(.10 + .91 + .99)]

l @

S

 

NACE: 10.61

Travail des grains

CPA: 10.61.11

Riz, décortiqué

10.61.11.00

Riz décortiqué (cargo ou brun)

1006[.20(.11 + .13 + .15 + .17 + .92 + .94 + .96 + .98)]

kg

S

 

CPA: 10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.12.30

Riz semi-blanchi ou blanchi, y compris riz camolino

1006[.30(.21 + .23 + .25 + .27 + .42 + .44 + .46 + .48 + .61 + .63 + .65 + .67 + .92 + .94 + .96 + .98)]

kg

S

 

10.61.12.50

Riz en brisures, y compris riz enrichi et riz étuvé

1006 40

kg

S

 

CPA: 10.61.21

Farine de blé

10.61.21.00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101[.00(.11 + .15 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.61.22

Farines d'autres céréales

10.61.22.00

Farine de céréales autres que le froment ou le méteil

1102[.20(.10 + .90) + .90(.10 + .30 + .50 + .70 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.61.23

Farines de légumes

10.61.23.00

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque

1106[.10 + .20(.10 + .90) + .30(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.61.24

Farines préparées

10.61.24.00

Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d'autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

1901 20

kg

S

 

CPA: 10.61.31

Gruaux et semoules de blé

10.61.31.33

Gruaux et semoules de froment (blé) dur

1103 11 10

kg

S

 

10.61.31.35

Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d'épeautre

1103 11 90

kg

S

 

CPA: 10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d'autres céréales n.c.a.

10.61.32.30

Gruaux et semoules d'avoine, de maïs, de riz, de seigle, d'orge et d'autres céréales (à l'exclusion du froment [blé])

1103[.13(.10 + .90) + .19(.20 + .40 + .50 + .90)]

kg

S

 

10.61.32.40

Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets

1103 20 60

kg

S

 

10.61.32.50

Agglomérés d'avoine, de maïs, de riz, de seigle, d'orge et d'autres céréales (à l'exclusion du froment [blé])

1103[.20(.25 + .30 + .40 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.33.33

Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l'exclusion des grains de riz)

1104[.12(.10 + .90) + .19(.10 + .30 + .50 + .61 + .69 + .91 + .99) + .22(.40 + .50 + .95) + .23(.40 + .98) + .29(.04 + .05 + .08 + .17 + .30 + .51 + .55 + .59 + .81 + .85 + .89)]

kg

S

 

10.61.33.35

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'exclusion des grains de riz)

1104[.30(.10 + .90)]

kg

S

 

10.61.33.51

Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés

1904 20 10

kg

S

 

10.61.33.53

Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales

1904[.10(.10 + .30 + .90) + .20(.91 + .95 + .99)]

kg

S

 

10.61.33.55

Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l'exclusion du maïs)

1904[.30 + .90(.10 + .80)]

kg

S

 

CPA: 10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40.10

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs

2302[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.61.40.30

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du riz

2302[.40(.02 + .08)]

kg

S

 

10.61.40.50

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (blé)

2302[.30(.10 + .90)]

kg

S

 

10.61.40.90

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])

2302[.40(.10 + .90) + .50]

kg

S

 

NACE: 10.62

Fabrication de produits amylacés

CPA: 10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.11.11

Amidon de froment (blé)

1108 11

kg

S

 

10.62.11.13

Amidon de maïs

1108 12

kg

S

 

10.62.11.15

Fécule de pommes de terre

1108 13

kg

S

 

10.62.11.19

Autres amidons et fécules, y compris de riz, de manioc, d'arrow-root et de salep (à l'exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)

1108[.14 + .19(.10 + .90)]

kg

S

 

10.62.11.30

Inuline

1108 20

kg

S

 

10.62.11.50

Gluten de froment (blé) (à l'exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile)

1109

kg

S

 

10.62.11.70

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l'épichlorhydrine

3505[.10(.10 + .50 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d'amidon, en flocons ou en grains

10.62.12.00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1903

kg

S

 

CPA: 10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.13.10

Glucose et sirop de glucose sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702[.30(.10 + .50 + .90) + .40(.10 + .90)]

kg

S

 

10.62.13.20

Fructose chimiquement pur à l'état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702[.50 + .60(.10 + .80 + .95) + .90(.30)]

kg

S

 

10.62.13.30

Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d'aromatisants ou de colorants

1702 90 50

kg

S

 

10.62.13.90

Autres sucres, y compris le sucre inverti, n.c.a.

1702[.90(.10 + .80 + .95)]

kg

S

 

CPA: 10.62.14

Huile de maïs

10.62.14.30

Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées

1515[.21(.10 + .90)]

kg

S

 

10.62.14.60

Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées

1515[.29(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.62.20

Résidus d'amidonnerie

10.62.20.00

Résidus de l'amidonnerie et résidus similaires

2303[.10(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

NACE: 10.71

Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

CPA: 10.71.11

Pain frais

10.71.11.00

Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits, d'une teneur en sucres et d'une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche

1905 90 30

kg

S

 

CPA: 10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.12.00

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d'édulcorants

1905 90 60

kg

S

 

NACE: 10.72

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

CPA: 10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.11.30

Pain croustillant dit «Knäckebrot»

1905 10

kg

S

 

10.72.11.50

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1905[.40(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.72.12

Pains d'épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.12.30

Pain d'épices et produits similaires

1905[.20(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

10.72.12.53

Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d'édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao

1905[.31(.11 + .19) + .32(.11 + .19)]

kg

S

 

10.72.12.55

Biscuits additionnés d'édulcorants, y compris les doubles biscuits (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

1905[.31(.30 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.72.12.57

Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10 % du produit fini (à l'exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)

1905 32 05

kg

S

 

10.72.12.59

Gaufres et gaufrettes, y compris salées (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)

1905[.32(.91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.19.10

Pain azyme (mazoth)

1905 90 10

kg

S

 

10.72.19.20

Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

1905 90 20

kg

S

 

10.72.19.40

Biscuits (à l'exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d'édulcorants)

1905 90 45

kg

S

 

10.72.19.50

Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

1905 90 55

kg

S

 

10.72.19.90

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d'édulcorants, y compris les crêpes, quiches et pizzas (à l'exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)

1905 90 90

kg

S

 

NACE: 10.73

Fabrication de pâtes alimentaires

CPA: 10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.11.30

Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

1902 11

kg

S

 

10.73.11.50

Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

1902[.19(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.73.12

Couscous

10.73.12.00

Couscous

1902[.40(.10 + .90)]

kg

S

 

NACE: 10.81

Fabrication de sucre

CPA: 10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.11.00

Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide

1701[.12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .14(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.12.30

Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide

1701 99 10

kg

S

 

10.81.12.90

Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide

1701 99 90

kg

S

 

CPA: 10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d'érable

10.81.13.00

Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d'érable

1701 91 + 1702[.20(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.81.14

Mélasses

10.81.14.30

Mélasses de canne

1703 10

kg

S

 

10.81.14.50

Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion des mélasses de canne)

1703 90

kg

S

 

CPA: 10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20.00

Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie, y compris l'écume de défécation et les déchets de filtres-presses

2303[.20(.10 + .90)]

kg

S

 

NACE: 10.82

Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

CPA: 10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.11.00

Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d'autres édulcorants

1803[.10 + .20]

kg

S

 

CPA: 10.82.12

Beurre de cacao

10.82.12.00

Beurre, graisse et huile de cacao

1804

kg

S

 

CPA: 10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.13.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1805

kg

S

 

CPA: 10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l'édulcorant

10.82.14.00

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806[.10(.15 + .20 + .30 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.21.30

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %

1806[.20(.10 + .30 + .50)]

kg

S

 

10.82.21.50

Préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb», d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg

1806 20 70

kg

S

 

10.82.21.70

Glaçage au cacao, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg,

1806 20 80

kg

S

 

10.82.21.90

Préparations alimentaires d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb»)

1806 20 95

kg

S

 

CPA: 10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l'exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.22.33

Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés, y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit (à l'exclusion des biscuits au chocolat)

1806 31

kg

S

 

10.82.22.35

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits (à l'exclusion des biscuits au chocolat)

1806 32 10

kg

S

 

10.82.22.39

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

1806 32 90

kg

S

 

10.82.22.43

Bonbons au chocolat, y compris pralines, contenant de l'alcool (à l'exclusion des tablettes, barres et bâtons)

1806 90 11

kg

S

 

10.82.22.45

Bonbons au chocolat ne contenant pas d'alcool (à l'exclusion des tablettes, barres et bâtons)

1806 90 19

kg

S

 

10.82.22.53

Articles en chocolat fourrés (à l'exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

1806 90 31

kg

S

 

10.82.22.55

Articles en chocolat non fourrés (à l'exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

1806 90 39

kg

S

 

10.82.22.60

Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao, y compris le nougat au chocolat (à l'exclusion du chocolat blanc)

1806 90 50

kg

S

 

10.82.22.70

Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 60

kg

S

 

10.82.22.80

Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 70

kg

S

 

10.82.22.90

Préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l'état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

1806 90 90

kg

S

 

CPA: 10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.23.10

Gommes à mâcher (chewing-gum)

1704[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.82.23.20

Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières

1704 90 10

kg

S

 

10.82.23.30

Préparation dite «chocolat blanc»

1704 90 30

kg

S

 

10.82.23.53

Pâtes et masses, en emballages immédiats d'un contenu net ≥ 1 kg, y compris massepain, fondants, nougat et pâte d'amande

1704 90 51

kg

S

 

10.82.23.55

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d'agents aromatisants (à l'exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)

1704 90 55

kg

S

 

10.82.23.63

Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées

1704 90 61

kg

S

 

10.82.23.65

Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l'exclusion des gommes à mâcher)

1704 90 65

kg

S

 

10.82.23.73

Bonbons de sucre cuit

1704 90 71

kg

S

 

10.82.23.75

Caramels

1704 90 75

kg

S

 

10.82.23.83

Sucreries obtenues par compression, y compris les cachous

1704 90 81

kg

S

 

10.82.23.90

Autres sucreries n.c.a.

1704 90 99

kg

S

 

CPA: 10.82.24

Fruits confits

10.82.24.00

Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés

2006[.00(.10 + .31 + .35 + .38 + .91 + .99)]

kg

S

 

NACE: 10.83

Transformation du thé et du café

CPA: 10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

10.83.11.30

Café non torréfié, décaféiné

0901 12

kg

S

 

10.83.11.50

Café torréfié, non décaféiné

0901 21

kg

S

 

10.83.11.70

Café torréfié, décaféiné

0901 22

kg

S

 

CPA: 10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.12.10

Succédanés du café contenant du café

0901 90 90

kg

S

 

10.83.12.40

Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café

2101[.11 + .12(.92 + .98)]

kg

S

 

10.83.12.70

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, y compris extraits, essences et concentrés de ces produits

2101[.30(.11 + .19 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.13.00

Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg

0902[.10 + .30]

kg

S

 

CPA: 10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.14.00

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté

2101[.20(.20 + .92 + .98)]

kg

S

 

NACE: 10.84

Fabrication de condiments et assaisonnements

CPA: 10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d'acide acétique

10.84.11.30

Vinaigres de vin

2209[.00(.11 + .19)]

l

S

 

10.84.11.90

Vinaigres et succédanés de vinaigres (à l'exclusion des vinaigres de vin)

2209[.00(.91 + .99)]

l

S

 

CPA: 10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.12.10

Sauce de soja

2103 10

kg

S

 

10.84.12.30

Tomato ketchup et autres sauces tomate

2103 20

kg

S

 

10.84.12.53

Farine de moutarde

2103 30 10

kg

S

 

10.84.12.55

Moutarde préparée

2103 30 90

kg

S

 

10.84.12.70

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

2103[.90(.10 + .30 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.84.30

Sel de qualité alimentaire

10.84.30.00

Sel propre à l'alimentation humaine

2501 00 91

kg

T

 

NACE: 10.85

Fabrication de plats préparés

CPA: 10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

10.85.11.00 z

Plats préparés à base de viandes, d'abats ou de sang

1601[.00(.10b + .91b + .99b)] + 1602[.20(.10b + .90b) + .31(.11b + .19b + .80b) + .32(.11b + .19b + .30b + .90b) + .39(.21b + .29b + .85b) + .41(.10b + .90b) + .42(.10b + .90b) + .49(.11b + .13b + .15b + .19b + .30b + .50b + .90b) + .50(.10b + .31b + .95b) + .90(.10b + .31b + .51b + .61b + .69b + .91b + .95b + .99b)]

kg

S

 

CPA: 10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.12.00 z

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

1604[.11(.00b) + .12(.10b + .91b + .99b) + .13(.11b + .19b + .90b) + .14(.11b + .16b + .18b + .90b) + .15(.11b + .19b + .90b) + .16(.00b) + .17(.00b) + .19(.10b + .31b + .39b + .50b + .91b + .92b + .93b + .94b + .95b + .97b) + .20(.05b + .10b + .30b + .40b + .50b + .70b + .90b)] + 1605[.10(.00b) + .21(.10b + .90b) + .29(.00b) + .30(.10b + .90b) + .40(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .53(.10b + .90b) + .54(.00b) + .55(.00b) + .56(.00b) + .57(.00b) + .58(.00b) + .59(.00b) + .61(.00b) + .62(.00b) + .63(.00b) + .69(.00b)]

kg

S

 

CPA: 10.85.13

Plats préparés à base de légumes

10.85.13.00 z

Plats préparés à base de légumes

2002[.10(.10b + .90b)] + 2003[.10(.20b + .30b) + .90(.10b + .90b)] + 2004[.90(.10b + .30b + .50b + .91b + .98b)] + 2005[.40(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b) + .60(.00b) + .70(.00b) + .80(.00b) + .91(.00b) + .99(.10b + .20b + .30b + .50b + .60b + .80b)]

kg

S

 

CPA: 10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

10.85.14.10

Pâtes alimentaires farcies en n'importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances, cuites ou non

1902[.20(.10 + .30 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.85.14.30

Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées, y compris les plats préparés (à l'exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)

1902[.30(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.85.19

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

10.85.19.00

Autres plats préparés, y compris les pizzas surgelées

2106 90 98

kg

S

 

NACE: 10.86

Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

CPA: 10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10.10

Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang (à l'exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)

1602 10

kg

S

 

10.86.10.30

Préparations homogénéisées de légumes (à l'exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique)

2005 10

kg

S

 

10.86.10.50

Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque

2007[.10(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

10.86.10.60

Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu ≤ 250 g

2104 20

kg

S

 

10.86.10.70

Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l'exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)

1901 10

kg

S

 

NACE: 10.89

Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

CPA: 10.89.11

Soupes et potages

10.89.11.00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2104 10

kg

S

 

CPA: 10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d'œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.12.30

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l'exclusion de l'albumine)

0408[.11(.20 + .80) + .19(.20 + .81 + .89) + .91(.20 + .80) + .99(.20 + .80)]

kg

S

 

10.89.12.50

Ovalbumine

3502[.11(.10 + .90) + .19(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.13.34

Levures de panification

2102[.10(.31 + .39)]

kg

S

 

10.89.13.39

Levures vivantes (à l'exclusion des levures de panification)

2102[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

10.89.13.50

Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts

2102[.20(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

10.89.13.70

Poudres à lever, préparées

2102 30

kg

S

 

CPA: 10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d'invertébrés aquatiques

10.89.14.00

Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d'invertébrés aquatiques

1603[.00(.10 + .80)]

kg

S

 

CPA: 10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.19.10

Caramels

1702[.90(.71 + .75 + .79)]

kg

S

 

10.89.19.25

Extraits de malt

1901[.90(.11 + .19)]

kg

S

 

10.89.19.30

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.

1901[.90(.91 + .99)]

kg

S

 

10.89.19.35

Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants

2106[.10(.20 + .80) + .90(.30 + .51 + .55 + .59)]

kg

S

 

10.89.19.40

Autres préparations alimentaires n.c.a.

2106[.90(.20 + .92)]

kg

S

 

NACE: 10.91

Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

CPA: 10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l'exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10.10 z

Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme

2309[.90(.31a + .33a + .35a + .39a + .41a + .43a + .49a + .51a + .53a + .59a + .70a + .96a)]

kg

S

 

10.91.10.33 z

Aliments pour porcins d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10a + .20a + .31b + .33b + .35b + .39b + .41b + .43b + .49b + .51b + .53b + .59b + .70b + .91a + .96b)]

kg

S

 

10.91.10.35 z

Aliments pour bovins d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10b + .20b + .31c + .33c + .35c + .39c + .41c + .43c + .49c + .51c + .53c + .59c + .70c + .91b + .96c)]

kg

S

 

10.91.10.37 z

Aliments pour volailles d'élevage (à l'exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10c + .20c + .31d + .33d + .35d + .39d + .41d + .43d + .49d + .51d + .53d + .59d + .70d + .91c + .96d)]

kg

S

 

10.91.10.39 z

Aliments pour animaux d'élevage n.c.a. (à l'exclusion des prémélanges)

2309[.90(.10d + .20d + .31e + .33e + .35e + .39e + .41e + .43e + .49e + .51e + .53e + .59e + .70e + .91d + .96e)]

kg

S

 

CPA: 10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.20.00

Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne

1214 10

kg

S

 

NACE: 10.92

Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

CPA: 10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10.30

Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail

2309[.10(.11 + .13 + .15 + .19 + .31 + .33 + .39 + .51 + .53 + .59 + .70 + .90)]

kg

S

 

10.92.10.60 z

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)

2309[.90(.31f + .33f + .35f + .39f + .41f + .43f + .49f + .51f + .53f + .59f + .70f + .96f)]

kg

S

 

NACE: 11.01

Production de boissons alcooliques distillées

CPA: 11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

11.01.10.20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.20(.12 + .14 + .26 + .27 + .29 + .40 + .62 + .64 + .86 + .87 + .89)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.30

Whisky (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.30(.11 + .19 + .30 + .41 + .49 + .61 + .69 + .71 + .79 + .82 + .88)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.40(.11 + .31 + .39 + .51 + .91 + .99)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.50

Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.50(.11 + .19 + .91 + .99)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.63

Vodka d'un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.60(.11 + .19)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.65

Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l'exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.90(.33 + .38 + .45 + .48 + .71)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.70

Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.90(.91 + .99)]

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.80

Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d'un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2208[.60(.91 + .99) + .70(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .41 + .54 + .56 + .69 + .75 + .77 + .78)]

l alc. 100 %

S

 

NACE: 11.02

Production de vin (de raisin)

CPA: 11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.11.30

Champagne (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2204 10 11

l

S

 

11.02.11.90

Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l'exclusion du champagne) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2204[.10(.91 + .93 + .94 + .96 + .98)]

l

S

 

CPA: 11.02.12

Vins de raisin frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.12.11

Vins blancs avec appellation d'origine protégée (AOP)

2204[.21(.11 + .12 + .13 + .17 + .18 + .19 + .22 + .23 + .24 + .26 + .27 + .28 + .32 + .34 + .36 + .37 + .38) + .29(.11 + .12 + .13 + .17 + .18)]

l

S

 

11.02.12.15

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, ayant, à la température de 20°C, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l'exclusion des vins mousseux)

2204[.21(.06 + .07 + .08 + .09) + .29(.10)]

l

S

 

11.02.12.17

Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, avec appellation d'origine protégée (AOP), d'un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l'exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

2204[.21(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .62 + .66 + .67 + .68 + .69 + .71 + .74 + .76 + .77 + .78) + .29(.42 + .43 + .44 + .46 + .47 + .48 + .58)]

l

S

 

11.02.12.20

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d'alcool, sans appellation d'origine protégée (AOP), d'un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l'exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

2204[.21(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98) + .29(.79 + .80 + .81 + .82 + .83 + .84 + .93 + .94 + .95 + .96 + .97 + .98)]

l

S

 

11.02.12.31

Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d'un titre alcoométrique > 15 %

2204[.21(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92) + .29(.85 + .86 + .87 + .88 + .89 + .90 + .91 + .92)]

l

S

 

11.02.12.50

Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2204[.30(.10 + .92 + .94 + .96 + .98)]

l

S

 

NACE: 11.03

Fabrication de cidre et de vins de fruits

CPA: 11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10.00

Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées, y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel (à l'exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)

2206[.00(.10 + .31 + .39 + .51 + .59 + .81 + .89)]

l

S

 

NACE: 11.04

Production d'autres boissons fermentées non distillées

CPA: 11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10.00

Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2205[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

l

S

 

NACE: 11.05

Fabrication de bière

CPA: 11.05.10

Bière, à l'exclusion des résidus de brasserie

11.05.10.00

Bière de malt (à l'exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2203[.00(.01 + .09 + .10)]

l

S

 

11.05.10.10 z

Bières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol

2202 90 10a

l

S

 

CPA: 11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20.00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

2303 30

kg

S

 

NACE: 11.06

Fabrication de malt

CPA: 11.06.10

Malt

11.06.10.30

Malt non torréfié (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

1107[.10(.11 + .19 + .91 + .99)]

kg

S

 

11.06.10.50

Malt torréfié (à l'exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café) (important: hors taxes et accises sur l'alcool)

1107 20

kg

S

 

NACE: 11.07

Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

CPA: 11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.11.30

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées

2201[.10(.11 + .19 + .90)]

l

S

 

11.07.11.50

Eaux (à l'exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige

2201 90

l @

S

 

CPA: 11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

11.07.19.30

Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées (dites «soft drinks»)

2202 10

l

S

 

11.07.19.50 z

Boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l'exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)

2202 90 10b

l

S

 

11.07.19.70

Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait

2202[.90(.91 + .95 + .99)]

l

S

 

NACE: 12.00

Fabrication de produits à base de tabac

CPA: 12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.11.30

Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402 10

p/st @

S

 

12.00.11.50

Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402[.20(.10 + .90)]

p/st @

S

 

12.00.11.70

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

2402 90

kg

S

 

CPA: 12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.19.30

Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)

2403[.11 + .19(.10 + .90)]

kg

S

 

12.00.19.90

Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.

2403[.91 + .99(.10 + .90)]

kg

S

 

NACE: 13.10

Préparation de fibres textiles et filature

CPA: 13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1505[.00(.10 + .90)]

kg

T

 

CPA: 13.10.21

Soie grège (non moulinée)

13.10.21.00

Soie grège (non moulinée)

5002

kg

T

 

CPA: 13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.22.00

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée

5101[.21 + .29 + .30]

kg

T

 

CPA: 13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

13.10.23.00

Blousses de laine ou de poils fins

5103[.10(.10 + .90)]

kg

T

 

CPA: 13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.24.00

Laine ou poils, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac

5105[.10 + .21 + .29 + .31 + .39 + .40]

kg

T

 

CPA: 13.10.25

Coton, cardé ou peigné

13.10.25.00

Coton, cardé ou peigné

5203

kg

T

 

CPA: 13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.26.00

Jute et autres fibres textiles (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

5303 90

kg

T

 

CPA: 13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.29.00

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

5301[.21 + .29 + .30] + 5302 90 + 5305

kg

T

 

CPA: 13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.31.00

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506[.10 + .20 + .30 + .90]

kg

T

 

CPA: 13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32.00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507

kg

T

 

CPA: 13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40.10

Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail

5004[.00(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.40.30

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5005[.00(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.40.50

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5006[.00(.10 + .90)]

kg

T

 

CPA: 13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50.10

Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5106[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .91 + .99)] + 5108[.10(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.50.30

Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail

5107[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .30 + .51 + .59 + .91 + .99)] + 5108[.20(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.50.50

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

5109[.10(.10 + .90) + .90]

kg

T

 

CPA: 13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.61.32 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l'exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)

5205[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.10a + .90a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)] + 5206[.11(.00a) + .12(.00a) + .13(.00a) + .14(.00a) + .15(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .33(.00a) + .34(.00a) + .35(.00a)]

kg

T

 

13.10.61.33 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

5205[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.10b + .90b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)] + 5206[.11(.00b) + .12(.00b) + .13(.00b) + .14(.00b) + .15(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .33(.00b) + .34(.00b) + .35(.00b)]

kg

T

 

13.10.61.35 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol

5205[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.10c + .90c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)] + 5206[.11(.00c) + .12(.00c) + .13(.00c) + .14(.00c) + .15(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .33(.00c) + .34(.00c) + .35(.00c)]

kg

T

 

13.10.61.52 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l'exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)

5205[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .26(.00a) + .27(.00a) + .28(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .46(.00a) + .47(.00a) + .48(.00a)] + 5206[.21(.00a) + .22(.00a) + .23(.00a) + .24(.00a) + .25(.00a) + .41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .44(.00a) + .45(.00a)]

kg

T

 

13.10.61.53 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

5205[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .26(.00b) + .27(.00b) + .28(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .46(.00b) + .47(.00b) + .48(.00b)] + 5206[.21(.00b) + .22(.00b) + .23(.00b) + .24(.00b) + .25(.00b) + .41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .44(.00b) + .45(.00b)]

kg

T

 

13.10.61.55 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol

5205[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .26(.00c) + .27(.00c) + .28(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .46(.00c) + .47(.00c) + .48(.00c)] + 5206[.21(.00c) + .22(.00c) + .23(.00c) + .24(.00c) + .25(.00c) + .41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .44(.00c) + .45(.00c)]

kg

T

 

13.10.61.60

Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5207[.10 + .90]

kg

T

 

CPA: 13.10.62

Fils à coudre de coton

13.10.62.00

Fils à coudre de coton

5204[.11 + .19 + .20]

kg

T

 

CPA: 13.10.71

Fils de lin

13.10.71.10

Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail

5306[.10(.10 + .30 + .50) + .20(.10)]

kg

T

 

13.10.71.20

Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail

5306[.10(.90) + .20(.90)]

kg

T

 

CPA: 13.10.72

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes; fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.72.00

Fils de fibres végétales ou libériennes (à l'exclusion des fils de lin); fils de papier

5307[.10 + .20] + 5308[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.12 + .19 + .50 + .90)]

kg

T

 

CPA: 13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.81.10

Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail

5402[.61 + .62 + .69(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.81.30

Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

5403[.41 + .42 + .49]

kg

T

 

13.10.81.50

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5406

kg

T

 

CPA: 13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.82.10

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.11 + .12 + .21 + .22 + .31 + .32 + .41 + .42]

kg

T

 

13.10.82.50

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail

5511 10

kg

T

 

CPA: 13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.83.20

Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5509 51

kg

T

 

13.10.83.33 z

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.52(.00a) + .61(.00a) + .91(.00a)]

kg

T

 

13.10.83.36 z

Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.52(.00b) + .61(.00b) + .91(.00b)]

kg

T

 

13.10.83.40

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail

5509[.53 + .62 + .92]

kg

T

 

13.10.83.80

Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.

5509[.59 + .69 + .99]

kg

T

 

13.10.83.90

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

5511 20

kg

T

 

CPA: 13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

13.10.84.10

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail

5510[.11 + .12 + .20 + .30 + .90]

kg

T

 

13.10.84.30

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail

5511 30

kg

T

 

CPA: 13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.85.10

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels

5401[.10(.12 + .14 + .16 + .18 + .90) + .20(.10 + .90)]

kg

T

 

13.10.85.50

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5508[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90)]

kg

T

 

NACE: 13.20

Tissage

CPA: 13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.11.00

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007[.10 + .20(.11 + .19 + .21 + .31 + .39 + .41 + .51 + .59 + .61 + .69 + .71) + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]

m2

S

 

CPA: 13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.12.30

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

5111[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)]

m2

T

 

13.20.12.60

Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin

5112[.11 + .19 + .20 + .30(.10 + .80) + .90(.10 + .91 + .98)] + 5113

m2

T

 

CPA: 13.20.13

Tissus de lin

13.20.13.30

Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin

5309[.11(.10 + .90) + .19]

m2

T

 

13.20.13.60

Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin

5309[.21 + .29]

m2

T

 

CPA: 13.20.14

Tissus de jute et d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.14.00

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

5310[.10(.10 + .90) + .90]

m2

T

 

CPA: 13.20.19

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.19.00

Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier

5311[.00(.10 + .90)]

m2

T

 

CPA: 13.20.20

Tissus de coton

13.20.20.14 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements

5208[.11(.90a) + .12(.16a + .19a + .96a + .99a) + .13(.00a) + .19(.00a) + .21(.90a) + .22(.16a + .19a + .96a + .99a) + .23(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.16a + .19a + .96a + .99a) + .33(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.10a + .90a)] + 5210[.11(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.11(.10a + .90a) + .12(.10a + .90a) + .13(.10a + .90a) + .15(.10a + .90a)]

m2

T

 

13.20.20.17 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5208[.11(.90b) + .12(.16b + .19b + .96b + .99b) + .13(.00b) + .19(.00b) + .21(.90b) + .22(.16b + .19b + .96b + .99b) + .23(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.16b + .19b + .96b + .99b) + .33(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.10b + .90b)] + 5210[.11(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.11(.10b + .90b) + .12(.10b + .90b) + .13(.10b + .90b) + .15(.10b + .90b)]

m2

T

 

13.20.20.19 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (à l'exclusion de la gaze et de la gaze à pansement)

5208[.11(.90c) + .12(.16c + .19c + .96c + .99c) + .13(.00c) + .19(.00c) + .21(.90c) + .22(.16c + .19c + .96c + .99c) + .23(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.16c + .19c + .96c + .99c) + .33(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.10c + .90c)] + 5210[.11(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.11(.10c + .90c) + .12(.10c + .90c) + .13(.10c + .90c) + .15(.10c + .90c)]

m2

T

 

13.20.20.20

Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement

5208[.11(.10) + .21(.10)]

m2

S

 

13.20.20.31 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers

5208[.41(.00a) + .42(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5209[.41(.00a) + .43(.00a) + .49(.00a)] + 5210[.41(.00a) + .49(.00a)]

m2

T

 

13.20.20.42 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements

5209[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .21(.00a) + .22(.00a) + .29(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5211[.11(.00a) + .12(.00a) + .19(.00a) + .20(.00a) + .31(.00a) + .32(.00a) + .39(.00a) + .51(.00a) + .52(.00a) + .59(.00a)] + 5212[.21(.10a + .90a) + .22(.10a + .90a) + .23(.10a + .90a) + .25(.10a + .90a)]

m2

T

 

13.20.20.44 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5209[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .21(.00b) + .22(.00b) + .29(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5211[.11(.00b) + .12(.00b) + .19(.00b) + .20(.00b) + .31(.00b) + .32(.00b) + .39(.00b) + .51(.00b) + .52(.00b) + .59(.00b)] + 5212[.21(.10b + .90b) + .22(.10b + .90b) + .23(.10b + .90b) + .25(.10b + .90b)]

m2

T

 

13.20.20.49 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels

5209[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .21(.00c) + .22(.00c) + .29(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5211[.11(.00c) + .12(.00c) + .19(.00c) + .20(.00c) + .31(.00c) + .32(.00c) + .39(.00c) + .51(.00c) + .52(.00c) + .59(.00c)] + 5212[.21(.10c + .90c) + .22(.10c + .90c) + .23(.10c + .90c) + .25(.10c + .90c)]

m2

T

 

13.20.20.60

Tissus dits «denim», d'un poids > 200 g/m2, dits «denim», y compris les tissus dits «denim» autres que bleus

5209 42 + 5211 42

m2

S

 

13.20.20.72 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements

5208[.41(.00b) + .42(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5209[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.00b)] + 5210[.41(.00b) + .49(.00b)] + 5211[.41(.00b) + .43(.00b) + .49(.10b + .90b)] + 5212[.14(.10a + .90a) + .24(.10a + .90a)]

m2

T

 

13.20.20.74 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5208[.41(.00c) + .42(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5209[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.00c)] + 5210[.41(.00c) + .49(.00c)] + 5211[.41(.00c) + .43(.00c) + .49(.10c + .90c)] + 5212[.14(.10b + .90b) + .24(.10b + .90b)]

m2

T

 

13.20.20.79 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels

5208[.41(.00d) + .42(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5209[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.00d)] + 5210[.41(.00d) + .49(.00d)] + 5211[.41(.00d) + .43(.00d) + .49(.10d + .90d)] + 5212[.14(.10c + .90c) + .24(.10c + .90c)]

m2

T

 

CPA: 13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31.30

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires, y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

5407[.10 + .20(.11 + .19 + .90) + .30] + 5408 10

m2

S

 

13.20.31.50

Tissus de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion de ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)

5407[.41 + .42 + .43 + .44 + .51 + .52 + .53 + .54 + .61(.10 + .30 + .50 + .90) + .69(.10 + .90) + .71 + .72 + .73 + .74 + .81 + .82 + .83 + .84 + .91 + .92 + .93 + .94]

m2

T

 

13.20.31.70

Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408[.21 + .22(.10 + .90) + .23 + .24 + .31 + .32 + .33 + .34]

m2

T

 

CPA: 13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.32.10

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres

5512[.11 + .19(.10 + .90) + .21 + .29(.10 + .90) + .91 + .99(.10 + .90)]

m2

T

 

13.20.32.20

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (à l'exclusion des fils de diverses couleurs)

5513[.11(.20 + .90) + .12 + .13 + .19 + .21 + .23(.10 + .90) + .29 + .41 + .49] + 5514[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .21 + .22 + .23 + .29 + .41 + .42 + .43 + .49]

m2

T

 

13.20.32.30

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs

5513[.31 + .39] + 5514[.30(.10 + .30 + .50 + .90)]

m2

T

 

13.20.32.40

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés

5515[.13(.11 + .19) + .22(.11 + .19)]

m2

T

 

13.20.32.50

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés

5515[.13(.91 + .99) + .22(.91 + .99)]

m2

T

 

13.20.32.90

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton

5515[.11(.10 + .30 + .90) + .12(.10 + .30 + .90) + .19(.10 + .30 + .90) + .21(.10 + .30 + .90) + .29 + .91(.10 + .30 + .90) + .99(.20 + .40 + .80)]

m2

T

 

CPA: 13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.33.30

Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs

5516[.11 + .12 + .14 + .21 + .22 + .24 + .31 + .32 + .34 + .41 + .42 + .44 + .91 + .92 + .94]

m2

T

 

13.20.33.50

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs

5516[.13 + .23(.10 + .90) + .33 + .43 + .93]

m2

S

 

CPA: 13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.41.00

Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)

5801[.10 + .21 + .22 + .23 + .26 + .27 + .31 + .32 + .33 + .36 + .37 + .90(.10 + .90)]

m2

S

 

CPA: 13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie), en coton

13.20.42.00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton

5802[.11 + .19]

m2

T

 

CPA: 13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.43.00

Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)

5802 20

m2

T

 

CPA: 13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu'articles de rubanerie)

13.20.44.00

Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)

5803[.00(.10 + .30 + .90)]

m2

S

 

CPA: 13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.45.00

Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)

5802 30

m2

S

 

CPA: 13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.46.00

Tissus de fibres de verre, y compris les articles de rubanerie et la laine de verre

7019[.40 + .51 + .52 + .59]

kg

S

 

NACE: 13.30

Ennoblissement textile

CPA: 13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.11.10

Teinture de fibres

 

 

I

 

13.30.11.21

Teinture de fils de soie

 

 

I

 

13.30.11.22

Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin

 

 

I

 

13.30.11.23

Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)

 

 

I

 

13.30.11.24

Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

 

I

 

13.30.11.25

Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)

 

 

I

 

13.30.11.26

Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)

 

 

I

 

13.30.11.27

Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

 

 

I

 

13.30.11.28

Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

 

 

I

 

CPA: 13.30.12

Blanchiment de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.12.10

Blanchiment de tissus de soie

 

 

I

 

13.30.12.20

Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

 

I

 

13.30.12.30

Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

 

 

I

 

13.30.12.40

Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

 

I

 

13.30.12.50

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

 

I

 

13.30.12.60

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

 

I

 

13.30.12.70

Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

 

I

 

13.30.12.80

Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

 

I

 

13.30.12.90

Blanchiment d'étoffes de bonneterie

 

 

I

 

CPA: 13.30.13

Teinture de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.13.10

Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie

 

 

I

 

13.30.13.20

Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

 

I

 

13.30.13.30

Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

 

 

I

 

13.30.13.40

Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

 

I

 

13.30.13.50

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

 

I

 

13.30.13.60

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

 

I

 

13.30.13.70

Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

 

I

 

13.30.13.80

Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

 

I

 

13.30.13.90

Teinture d'étoffes de bonneterie et de non-tissés

 

 

I

 

CPA: 13.30.14

Impression de tissus et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.14.10

Impression de tissus de soie

 

 

I

 

13.30.14.20

Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

 

I

 

13.30.14.30

Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

 

 

I

 

13.30.14.40

Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

 

I

 

13.30.14.50

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

 

I

 

13.30.14.60

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

 

I

 

13.30.14.70

Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

 

I

 

13.30.14.80

Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

 

I

 

13.30.14.90

Impression d'étoffes de bonneterie et de non-tissés

 

 

I

 

CPA: 13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d'articles textiles (y compris d'articles d'habillement)

13.30.19.10

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie

 

 

I

 

13.30.19.20

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

 

I

 

13.30.19.30

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

 

 

I

 

13.30.19.40

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

 

I

 

13.30.19.50

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

 

I

 

13.30.19.60

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

 

I

 

13.30.19.70

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

 

I

 

13.30.19.80

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

 

I

 

13.30.19.90

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de non-tissés

 

 

I

 

13.30.19.95

Finissage de vêtements

 

 

I

 

NACE: 13.91

Fabrication d'étoffes à mailles

CPA: 13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.11.00

Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie

6001[.10 + .21 + .22 + .29 + .91 + .92 + .99]

kg

T

 

CPA: 13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.19.10

Étoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)

6002[.40 + .90] + 6003[.10 + .20 + .30(.10 + .90) + .40 + .90] + 6004[.10 + .90] + 6005[.21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .50 + .90) + .32(.10 + .50 + .90) + .33(.10 + .50 + .90) + .34(.10 + .50 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90(.10 + .90)] + 6006[.10 + .21 + .22 + .23 + .24 + .31(.10 + .90) + .32(.10 + .90) + .33(.10 + .90) + .34(.10 + .90) + .41 + .42 + .43 + .44 + .90]

kg

T

 

13.91.19.20

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

4304

 

S

 

NACE: 13.92

Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

CPA: 13.92.11

Couvertures, à l'exclusion des couvertures électriques

13.92.11.30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

6301[.20(.10 + .90)]

p/st

S

 

13.92.11.50

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

6301[.40(.10 + .90)]

p/st

S

 

13.92.11.90

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)

6301[.30(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 13.92.12

Linge de lit

13.92.12.30

Linge de lit, en bonneterie

6302 10

kg

S

 

13.92.12.53

Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302[.21 + .31]

kg

S

 

13.92.12.55

Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302[.29(.10) + .39(.20)]

kg

S

 

13.92.12.59

Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)

6302[.22(.90) + .29(.90) + .32(.90) + .39(.90)]

kg

S

 

13.92.12.70

Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en non-tissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302[.22(.10) + .32(.10)]

kg

S

 

CPA: 13.92.13

Linge de table

13.92.13.30

Linge de table, en bonneterie

6302 40

kg

S

 

13.92.13.53

Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 51

kg

S

 

13.92.13.55

Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 59 10

kg

S

 

13.92.13.59

Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l'exclusion du coton et du lin)

6302[.53(.90) + .59(.90)]

kg

S

 

13.92.13.70

Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 53 10

kg

S

 

CPA: 13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

13.92.14.30

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302 60

kg

S

 

13.92.14.50

Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)

6302[.91 + .93(.90) + .99(.10 + .90)]

kg

S

 

13.92.14.70

Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 93 10

kg

S

 

CPA: 13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.15.30

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie

6303[.12 + .19]

m2

S

 

13.92.15.50

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées

6303[.91 + .92(.90) + .99(.90)]

m2

S

 

13.92.15.70

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés

6303[.92(.10) + .99(.10)]

m2

S

 

CPA: 13.92.16

Articles d'ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d'articles similaires

13.92.16.20

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille, y compris au petit point ou au point de croix, même confectionnées

5805

 

S

 

13.92.16.40

Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)

6304[.11 + .19(.10 + .30 + .90)]

p/st

S

 

13.92.16.60

Articles d'ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l'exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)

6304[.91 + .92 + .93 + .99]

 

S

 

13.92.16.80

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

6308

 

S

 

CPA: 13.92.21

Sacs et sachets d'emballage

13.92.21.30

Sacs et sachets d'emballage, de coton

6305 20

kg

S

 

13.92.21.50

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie

6305[.32(.11) + .33(.10)]

kg

S

 

13.92.21.70

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6305[.32(.19) + .33(.90)]

kg

S

 

13.92.21.90

Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)

6305[.10(.10 + .90) + .32(.90) + .39 + .90]

kg

S

 

CPA: 13.92.22

Bâches, bannes et stores d'extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.22.10

Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)

6306[.12 + .19]

kg

S

 

13.92.22.30

Tentes, y compris les auvents pour caravanes

6306[.22 + .29]

kg

S

 

13.92.22.50

Voiles d'embarcations

6306 30

kg

S

 

13.92.22.70

Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)

6306[.40 + .90]

kg

S

 

CPA: 13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.23.00

Parachutes et rotochutes, y compris les parachutes dirigeables, et leurs parties et accessoires

8804

kg

S

 

CPA: 13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d'un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.24.30

Sacs de couchage

9404 30

p/st

S

 

13.92.24.93

Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet

9404 90 10

p/st @

S

 

13.92.24.99

Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet

9404 90 90

p/st @

S

 

CPA: 13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.29.53

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés

6307 10 30

kg

S

 

13.92.29.57

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)

6307 10 90

kg

S

 

13.92.29.93

Serviettes et tampons hygiéniques et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates)

9619[.00(.41 + .49)]

kg

S

 

13.92.29.97

Couches et langes pour bébés et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des ouates)

9619[.00(.51 + .59)]

kg

S

 

13.92.29.99

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l'exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

6307[.10(.10) + .20 + .90(.10 + .91 + .92 + .98)]

kg

S

 

NACE: 13.93

Fabrication de tapis et moquettes

CPA: 13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.11.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés

5701[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

m2

S

 

CPA: 13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.12.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5702[.10 + .20 + .31(.10 + .80) + .32(.10 + .90) + .39 + .41(.10 + .90) + .42(.10 + .90) + .49 + .50(.10 + .31 + .39 + .90) + .91 + .92(.10 + .90) + .99]

m2

S

 

CPA: 13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.13.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

5703[.10 + .20(.12 + .18 + .92 + .98) + .30(.12 + .18 + .82 + .88) + .90(.20 + .80)]

m2

S

 

CPA: 13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.19.30

Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5704[.10 + .90]

m2

S

 

13.93.19.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)

5705[.00(.30 + .80)]

m2

S

 

NACE: 13.94

Fabrication de ficelles, cordes et filets

CPA: 13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes

13.94.11.30

Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.29 + .90(.20)]

kg

S

 

13.94.11.53

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal

5607 21

kg

S

 

13.94.11.55

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène

5607 41

kg

S

 

13.94.11.60

Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.49(.11 + .19) + .50(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

13.94.11.70

Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607[.49(.90) + .50(.30)]

kg

S

 

13.94.11.90

Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)

5607 90 90

kg

S

 

CPA: 13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.12.33

Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques

5608 11 20

kg

S

 

13.94.12.35

Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles

5608 11 80

kg

S

 

13.94.12.53

Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)

5608 19 11

kg

S

 

13.94.12.55

Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

5608 19 19

kg

S

 

13.94.12.59

Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)

5608[.19(.30 + .90) + .90]

kg

S

 

13.94.12.80

Articles en ficelles, cordes ou cordages

5609

kg

S

 

NACE: 13.95

Fabrication de non-tissés, sauf habillement

CPA: 13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10.10

Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids ≤ 25 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.11(.90) + .91(.90)]

kg

S

 

13.95.10.20

Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.12(.90) + .92(.90)]

kg

S

 

13.95.10.30

Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.13(.90) + .93(.90)]

kg

S

 

13.95.10.50

Non-tissés et articles en non-tissés d'un poids > 150 g/m2 (à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603[.14(.90) + .94(.90)]

kg

S

 

13.95.10.70

Non-tissés et articles en non-tissés, enduits ou recouverts (à l'exclusion des vêtements)

5603[.11(.10) + .12(.10) + .13(.10) + .14(.10) + .91(.10) + .92(.10) + .93(.10) + .94(.10)]

kg

S

 

NACE: 13.96

Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

CPA: 13.96.11

Fils et filés métallisés

13.96.11.00

Fils et filés métallisés

5605

kg

S

 

CPA: 13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.12.00

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires

5809

kg

S

 

CPA: 13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.13.00

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5604[.10 + .90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.14.00

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

5901[.10 + .90] + 5903[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .91 + .99)] + 5907

m2

S

 

CPA: 13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.15.00

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

5902[.10(.10 + .90) + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

m2

S

 

CPA: 13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.16.20

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909[.00(.10 + .90)]

kg

S

 

13.96.16.50

Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)

5908 + 5910 + 5911[.10 + .20 + .40 + .90(.10 + .90)]

kg

S

 

13.96.16.80

Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires, y compris à pâte ou à amiante-ciment

5911[.31(.11 + .19 + .90) + .32(.11 + .19 + .90)]

kg

S

 

CPA: 13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.17.30

Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires

5806[.10 + .20 + .31 + .32(.10 + .90) + .39 + .40]

 

S

 

13.96.17.50

Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)

5807[.10(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

 

S

 

13.96.17.70

Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

5808[.10 + .90]

 

S

 

NACE: 13.99

Fabrication d'autres textiles n.c.a.

CPA: 13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l'exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.11.30

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)

5804[.10(.10 + .90)]

 

S

 

13.99.11.50

Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs

5804[.21(.10 + .90) + .29(.10 + .90)]

 

S

 

13.99.11.70

Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs

5804 30

 

S

 

CPA: 13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.12.30

Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs

5810[.10(.10 + .90)]

 

S

 

13.99.12.50

Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

5810[.91(.10 + .90)]

 

S

 

13.99.12.70

Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

5810[.92(.10 + .90) + .99(.10 + .90)]

 

S

 

CPA: 13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.13.00

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.

5602[.10(.11 + .19 + .31 + .38 + .90) + .21 + .29 + .90]

kg

S

 

CPA: 13.99.14

Fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.14.00

Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles

5601 30

kg

S

 

CPA: 13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.15.00

Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

5606[.00(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

13.99.16.00

Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)

5811

m2

S

 

CPA: 13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.19.00

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 20

p/st @

S

 

NACE: 14.11

Fabrication de vêtements en cuir

CPA: 14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10.00

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué, y compris les manteaux (à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)

4203 10

p/st @

S

 

NACE: 14.12

Fabrication de vêtements de travail

CPA: 14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.11.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]

p/st

S

 

14.12.11.30

Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]

p/st

S

 

CPA: 14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.12.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.42(.11) + .43(.11) + .49(.11)]

p/st

S

 

14.12.12.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203[.42(.51) + .43(.31) + .49(.31)]

p/st

S

 

CPA: 14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.21.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.22(.10) + .23(.10) + .29(.11)]

p/st

S

 

14.12.21.30

Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.32(.10) + .33(.10) + .39(.11)]

p/st

S

 

CPA: 14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.22.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.62(.11) + .63(.11) + .69(.11)]

p/st

S

 

14.12.22.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204[.62(.51) + .63(.31) + .69(.31)]

p/st

S

 

CPA: 14.12.30

Autres vêtements de travail

14.12.30.13

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6211[.32(.10) + .33(.10)]

p/st @

S

 

14.12.30.23

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6211[.42(.10) + .43(.10)]

p/st @

S

 

NACE: 14.13

Fabrication de vêtements de dessus

CPA: 14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.11.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)

6101[.20(.10) + .30(.10) + .90(.20)]

p/st

S

 

14.13.11.20

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers)

6101[.20(.90) + .30(.90) + .90(.80)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12.30

Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.31 + .32 + .33 + .39]

p/st

S

 

14.13.12.60

Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.10(.10 + .90) + .22 + .23 + .29]

p/st

S

 

14.13.12.70

Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103[.41 + .42 + .43 + .49]

p/st

S

 

CPA: 14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.13.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers)

6102[.10(.10) + .20(.10) + .30(.10) + .90(.10)]

p/st

S

 

14.13.13.20

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers)

6102[.10(.90) + .20(.90) + .30(.90) + .90(.90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14.30

Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.31 + .32 + .33 + .39]

p/st

S

 

14.13.14.60

Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.13 + .19(.20 + .90) + .22 + .23 + .29(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.13.14.70

Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.41 + .42 + .43 + .44 + .49]

p/st

S

 

14.13.14.80

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.51 + .52 + .53 + .59]

p/st

S

 

14.13.14.90

Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104[.61 + .62 + .63 + .69]

p/st

S

 

CPA: 14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.21.15

Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets

6201[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]

p/st

S

 

14.13.21.30

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6201[.91 + .92 + .93 + .99]

p/st

S

 

CPA: 14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22.00

Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203[.11 + .12 + .19(.10 + .30 + .90) + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .30 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23.00

Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)

6203 42 31

p/st

S

 

14.13.24.44

Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.41(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.13.24.45

Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.43(.19) + .49(.19)]

p/st

S

 

14.13.24.48

Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)

6203[.42(.33 + .35)]

p/st

S

 

14.13.24.49

Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)

6203 49 90

p/st

S

 

14.13.24.55

Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203[.41(.30) + .42(.59) + .43(.39) + .49(.39)]

p/st

S

 

14.13.24.60

Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203[.42(.90) + .43(.90) + .49(.50)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.31.15

Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes

6202[.11 + .12(.10 + .90) + .13(.10 + .90) + .19]

p/st

S

 

14.13.31.30

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6202[.91 + .92 + .93 + .99]

p/st

S

 

CPA: 14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32.00

Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204[.11 + .12 + .13 + .19(.10 + .90) + .21 + .22(.80) + .23(.80) + .29(.18 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33.30

Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204[.31 + .32(.90) + .33(.90) + .39(.19 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34.70

Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204[.41 + .42 + .43 + .44 + .49(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.13.34.80

Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204[.51 + .52 + .53 + .59(.10 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)

6204 62 31

p/st

S

 

14.13.35.48

Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)

6204[.62(.33 + .39)]

p/st

S

 

14.13.35.49

Pantalons et culottes, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204[.61(.10) + .63(.18) + .69(.18)]

p/st

S

 

14.13.35.51

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204 62 59

p/st

S

 

14.13.35.61

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 62 90

p/st

S

 

14.13.35.63

Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l'exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes

6204[.61(.85) + .63(.39) + .69(.39)]

p/st

S

 

14.13.35.65

Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204[.63(.90) + .69(.50)]

p/st

S

 

14.13.35.69

Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)

6204 69 90

p/st

S

 

NACE: 14.14

Fabrication de vêtements de dessous

CPA: 14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.11.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6105[.10 + .20(.10 + .90) + .90(.10 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12.20

Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, y compris les boxer-shorts

6107[.11 + .12 + .19]

p/st

S

 

14.14.12.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107[.21 + .22 + .29]

p/st

S

 

14.14.12.40

Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107[.91 + .99]

p/st

S

 

CPA: 14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.13.10

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6106[.10 + .20 + .90(.10 + .30 + .50 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14.20

Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, y compris les boxer-shorts

6108[.21 + .22 + .29]

p/st

S

 

14.14.14.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108[.31 + .32 + .39]

p/st

S

 

14.14.14.40

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes

6108[.91 + .92 + .99]

p/st

S

 

14.14.14.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108[.11 + .19]

p/st

S

 

CPA: 14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.21.00

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6205[.20 + .30 + .90(.10 + .80)]

p/st

S

 

CPA: 14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22.20

Slips et caleçons, y compris les boxer-shorts, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207[.11 + .19]

p/st

S

 

14.14.22.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207[.21 + .22 + .29]

p/st

S

 

14.14.22.40

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207[.91 + .99(.10 + .90)]

p/st @

S

 

CPA: 14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.23.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6206[.10 + .20 + .30 + .40 + .90(.10 + .90)]

p/st

S

 

CPA: 14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208[.21 + .22 + .29]

p/st

S

 

14.14.24.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208[.11 + .19]

p/st

S

 

14.14.24.60

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 91

p/st @

S

 

14.14.24.80

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips, y compris les boxer-shorts, et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 92

p/st @

S

 

14.14.24.89

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)

6208 99

p/st @

S

 

CPA: 14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.25.30

Soutiens-gorge et bustiers

6212[.10(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.14.25.50

Gaines, gaines-culottes et combinés, y compris les justaucorps à bretelles réglables

6212[.20 + .30]

p/st

S

 

14.14.25.70

Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties

6212 90

 

S

 

CPA: 14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6109[.10 + .90(.20 + .90)]

p/st

S

 

NACE: 14.19

Fabrication d'autres vêtements et accessoires

CPA: 14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.11.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)

6111[.20(.10 + .90) + .30(.10 + .90) + .90(.11 + .19 + .90)]

 

S

 

CPA: 14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.12.10

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie

6112[.11 + .12 + .19]

p/st

S

 

14.19.12.30

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

6112 20

p/st @

S

 

14.19.12.40

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6112[.31(.10 + .90) + .39(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.19.12.50

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6112[.41(.10 + .90) + .49(.10 + .90)]

p/st

S

 

14.19.12.90

Autres vêtements, en bonneterie, y compris les justaucorps à manches

6114[.20 + .30 + .90]

kg

S

 

CPA: 14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.13.00

Gants, moufles et mitaines, en bonneterie

6116[.10(.20 + .80) + .91 + .92 + .93 + .99]

pa

S

 

CPA: 14.19.19

Autres accessoires de l'habillement et leurs parties, en maille

14.19.19.30

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

6117 10

p/st @

S

 

14.19.19.60

Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)

6117[.80(.10 + .80) + .90]

 

S

 

CPA: 14.19.21

Layette et accessoires de l'habillement, en tissu

14.19.21.50

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l'exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

6209[.20 + .30 + .90(.10 + .90)]

 

S

 

CPA: 14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.22.10

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211[.32(.31 + .41 + .42 + .90) + .33(.31 + .41 + .42 + .90) + .39]

p/st @

S

 

14.19.22.20

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211[.42(.31 + .41 + .42 + .90) + .43(.31 + .41 + .42 + .90) + .49]

p/st @

S

 

14.19.22.30

Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 20

p/st

S

 

14.19.22.40

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 11

p/st

S

 

14.19.22.50

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 12

p/st

S

 

CPA: 14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.23.10

Mouchoirs et pochettes

6213[.20 + .90]

p/st

S

 

14.19.23.33

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6214[.20 + .30 + .40 + .90]

p/st

S

 

14.19.23.38

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6214 10

p/st

S

 

14.19.23.53

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6215[.20 + .90]

p/st

S

 

14.19.23.58

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6215 10

p/st

S

 

14.19.23.70

Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6216

pa

S

 

14.19.23.93

Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)

6217 10

 

S

 

14.19.23.95

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)

6217 90

 

S

 

CPA: 14.19.31

Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

14.19.31.75

Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)

4203 29 90

pa

S

 

14.19.31.80

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 30

p/st @

S

 

14.19.31.90

Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)

4203 40

 

S

 

CPA: 14.19.32

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

14.19.32.00

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

6113[.00(.10 + .90)] + 6210[.10(.10 + .92 + .98) + .20 + .30 + .40 + .50]

p/st @

S

 

CPA: 14.19.41

Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes

14.19.41.30

Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux

6501

p/st

S

 

14.19.41.50

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)

6502

p/st

S

 

CPA: 14.19.42

Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

14.19.42.30

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux

6505 00 10 + 6506 99 10

p/st

S

 

14.19.42.50

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières

6504

p/st

S

 

14.19.42.70

Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières

6505[.00(.30 + .90)]

p/st @

S

 

CPA: 14.19.43

Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

14.19.43.00

Autres coiffures (à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

6506 99 90 + 6507

 

S

 

NACE: 14.20

Fabrication d'articles en fourrure

CPA: 14.20.10

Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures

14.20.10.30

Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)

4303[.10(.10 + .90)]

 

S

 

14.20.10.90

Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)

4303 90

 

S

 

NACE: 14.31

Fabrication d'articles chaussants à mailles

CPA: 14.31.10

Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.10.33

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex

6115 21

p/st

S

 

14.31.10.35

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

6115 22

p/st

S

 

14.31.10.37

Collants (bas-culottes), en bonneterie, en matières textiles (à l'exclusion des collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, des articles de fibres synthétiques et des articles chaussants pour bébés)

6115 29

p/st

S

 

14.31.10.50

Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex

6115[.30(.11 + .19 + .90)]

pa

S

 

14.31.10.90

Articles chaussants, en bonneterie, y compris les chaussettes (à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67 décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)

6115[.10(.10 + .90) + .94 + .95 + .96(.10 + .91 + .99) + .99]

pa @

S

 

NACE: 14.39

Fabrication d'autres articles à mailles

CPA: 14.39.10

Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.10.31

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)

6110[.11(.30) + .12(.10) + .19(.10)]

p/st

S

 

14.39.10.32

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)

6110[.11(.90) + .12(.90) + .19(.90)]

p/st

S

 

14.39.10.33

Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité

6110 11 10

p/st

S

 

14.39.10.53

Sous-pulls, de coton

6110 20 10

p/st

S

 

14.39.10.55

Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles

6110 30 10

p/st

S

 

14.39.10.61

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 20 91

p/st

S

 

14.39.10.62

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 20 99

p/st

S

 

14.39.10.71

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 30 91

p/st

S

 

14.39.10.72

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 30 99

p/st

S

 

14.39.10.90

Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

6110[.90(.10 + .90)]

p/st

S

 

NACE: 15.11

Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

CPA: 15.11.10

Peaux tannées ou apprêtées

15.11.10.30

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux

4302[.19(.35 + .75 + .80)]

p/st

S

 

15.11.10.50

Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)

4302[.11 + .19(.15 + .41 + .49 + .99) + .20 + .30(.10 + .25 + .51 + .55 + .99)]

 

S

 

CPA: 15.11.21

Cuirs et peaux chamoisés

15.11.21.00

Cuirs et peaux chamoisés, y compris de chamois combiné

4114[.10(.10 + .90)]

m2 @

S

 

CPA: 15.11.22

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.22.00

Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés

4114 20

m2

T

 

CPA: 15.11.31

Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

15.11.31.00

Cuirs et peaux, entiers, épilés

4104[.11(.10 + .51) + .19(.10 + .51) + .41(.11 + .19 + .51) + .49(.11 + .19 + .51)] + 4107[.11(.11 + .19) + .12(.11 + .19 + .91) + .19(.10)]

kg

T

 

CPA: 15.11.32

Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

15.11.32.00

Cuirs et peaux épilés de bovins (à l'exclusion des cuirs et peaux entiers)

4104[.11(.59) + .19(.59) + .41(.59) + .49(.59)] + 4107[.91(.10 + .90) + .92(.10) + .99(.10)]

kg

T

 

CPA: 15.11.33

Cuirs et peaux épilés d'équidés

15.11.33.00

Cuirs et peaux épilés d'équidés

4104[.11(.90) + .19(.90) + .41(.90) + .49(.90)] + 4107[.11(.90) + .12(.99) + .19(.90) + .92(.90) + .99(.90)]

kg

T

 

CPA: 15.11.41

Cuirs et peaux délainés d'ovins

15.11.41.30

Cuirs et peaux épilées d'ovins, tannées mais non autrement préparées (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés)

4105[.10 + .30(.10 + .90)]

kg

T

 

15.11.41.50

Cuirs et peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4112

m2

T

 

CPA: 15.11.42

Cuirs et peaux épilés de caprins

15.11.42.30

Cuirs et peaux épilées de caprins, tannées ou prétannées mais non autrement préparées (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés)

4106[.21 + .22(.10 + .90)]

kg

T

 

15.11.42.50

Cuirs et peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 10

m2

T

 

CPA: 15.11.43

Cuirs et peaux de porcins

15.11.43.30

Cuirs et peaux épilées de porcins, tannées mais non autrement préparées

4106[.31 + .32]

kg

T

 

15.11.43.50

Cuirs et peaux épilées de porcins, parcheminées ou préparées après tannage (à l'exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)

4113 20

m2

T

 

CPA: 15.11.51

Cuirs et peaux épilés d'autres animaux

15.11.51.00

Cuirs et peaux épilés d'autres animaux

4106[.40(.10 + .90) + .91 + .92] + 4113[.30 + .90]

kg

T

 

CPA: 15.11.52

Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

15.11.52.00

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

4115 10

m2 @

T

 

NACE: 15.12

Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

CPA: 15.12.11

Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

15.12.11.00

Articles de sellerie ou bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières, y compris traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires

4201

 

S

 

CPA: 15.12.12

Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

15.12.12.10

Malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières

4202[.11(.10 + .90) + .12(.11 + .19 + .50 + .91 + .99) + .19(.10 + .90)]

p/st @

S

 

15.12.12.20

Sacs à main, y compris avec poignée, en cuir, cuir reconstitué, matières plastiques, matières textiles, aluminium ou autres matières

4202[.21 + .22(.10 + .90) + .29]

p/st

S

 

15.12.12.30

Articles de poche ou de sac à main

4202[.31 + .32(.10 + .90) + .39]

 

S

 

15.12.12.50

Étuis, écrins et autres articles de voyage

4202[.91(.10 + .80) + .92(.11 + .15 + .19 + .91 + .98) + .99]

 

S

 

15.12.12.70

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l'exclusion des trousses de manucure)

9605

p/st @

S

 

CPA: 15.12.13

Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

15.12.13.00

Bracelets de montres et leurs parties, y compris en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques (à l'exclusion des bracelets en métal, en métal précieux ou en métal commun doublé ou plaqué de métal précieux)

9113 90

p/st @

S

 

CPA: 15.12.19

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) n.c.a.

15.12.19.30

Articles en cuir naturel ou reconstitué utilisés dans des machines et appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques

4205[.00(.11 + .19)]

kg

S

 

15.12.19.60

Articles en cuir naturel ou reconstitué n.c.a.

4205 00 90

 

S

 

NACE: 15.20

Fabrication de chaussures

CPA: 15.20.11

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.11.00

Chaussures étanches à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l'exclusion des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)

6401[.92(.10 + .90) + .99]

pa

S

 

CPA: 15.20.12

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

15.20.12.10

Sandales à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les tongs et articles similaires

6402[.20 + .99(.31 + .39)]

pa

S

 

15.20.12.31

Chaussures de ville à dessus en caoutchouc ou en matière plastique

6402[.91(.90) + .99(.10 + .91 + .93 + .96 + .98)]

pa

S

 

15.20.12.37

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules

6402 99 50

pa

S

 

CPA: 15.20.13

Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

15.20.13.30

Chaussures à dessus en cuir naturel et à semelles en bois (sans semelle intérieure et sans coquille de protection en métal à l'avant)

6403[.51(.05) + .59(.05) + .91(.05) + .99(.05)]

pa

S

 

15.20.13.51

Chaussures de ville pour hommes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)

6403[.51(.15 + .95) + .59(.95) + .91(.16 + .96) + .99(.96)]

pa

S

 

15.20.13.52

Chaussures de ville pour femmes à dessus cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)

6403[.51(.19 + .99) + .59(.99) + .91(.13 + .18 + .93 + .98) + .99(.93 + .98)]

pa

S

 

15.20.13.53

Chaussures de ville pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les bottes (à l'exclusion des chaussures étanches et des chaussures comportant une coquille de protection en métal à l'avant)

6403[.51(.11 + .91) + .59(.91) + .91(.11 + .91) + .99(.91)]

pa

S

 

15.20.13.61

Sandales pour hommes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires

6403[.59(.35) + .99(.36)]

pa

S

 

15.20.13.62

Sandales pour femmes à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires

6403[.59(.11 + .39) + .99(.11 + .33 + .38)]

pa

S

 

15.20.13.63

Sandales pour enfants à dessus en cuir naturel, y compris les tongs et articles similaires

6403[.59(.31) + .99(.31)]

pa

S

 

15.20.13.70

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules

6403[.59(.50) + .99(.50)]

pa

S

 

15.20.13.80

Chaussures à dessus en cuir et à semelles extérieures en bois, en liège ou en autre matière (à l'exclusion du caoutchouc, du plastique ou du cuir naturel)

6405 10

pa

S

 

CPA: 15.20.14

Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

15.20.14.44

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur à dessus textile, y compris les chaussons d'intérieur, chaussons de danse et mules

6404[.19(.10) + .20(.10)] + 6405 20 91

pa

S

 

15.20.14.45

Chaussures à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel (à l'exclusion des pantoufles, des autres chaussures d'intérieur et des chaussures de sport)

6404[.19(.90) + .20(.90)]

pa

S

 

15.20.14.46

Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)

6405[.20(.10 + .99)]

pa

S

 

CPA: 15.20.21

Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

15.20.21.00

Chaussures de sport à dessus textile et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, y compris chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et similaires

6404 11

pa

S

 

CPA: 15.20.29

Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

15.20.29.00

Autres chaussures de sport (à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)

6402 19 + 6403 19

pa

S

 

CPA: 15.20.31

Chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.31.20

Chaussures, y compris les chaussures étanches, comportant une coquille de protection en métal à l'avant, à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique

6401 10 + 6402[.91(.10) + .99(.05)]

pa

S

 

15.20.31.50

Chaussures à dessus et à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique ou en cuir naturel, à coquille de protection en métal à l'avant

6403 40

pa

S

 

CPA: 15.20.32

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

15.20.32.00

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

6403 20 + 6405[.90(.10 + .90)]

pa

S

 

CPA: 15.20.40

Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.40.20

Dessus de chaussures et leurs parties en cuir (à l'exclusion des contreforts et bouts durs)

6406 10 10

 

S

 

15.20.40.50

Dessus de chaussures et leurs parties en matières autres que le cuir (à l'exclusion des contreforts et bouts durs),

6406 10 90

 

S

 

15.20.40.80

Parties de chaussures en matières autres que le bois (à l'exclusion des dessus)

6406[.90(.30 + .50 + .60 + .90)]

 

S

 

NACE: 16.10

Sciage et rabotage du bois

CPA: 16.10.10

Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

16.10.10.10

Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 10

m3

S

 

16.10.10.33

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par assemblage en bout

4407[.10(.15 + .31 + .33 + .38)]

m3

S

 

16.10.10.35

Bois d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. et du sapin pectiné [sapin argenté, sapin des Vosges] Abies alba Mill.

4407 10 91

m3

S

 

16.10.10.37

Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.

4407 10 93

m3

S

 

16.10.10.39

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm (à l'exclusion du bois raboté ou poncé, du bois d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst., du bois de sapin pectiné Abies alba Mill. et du bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.)

4407 10 98

m3

S

 

16.10.10.50

Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm (à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne)

4407[.91(.15 + .39 + .90) + .92 + .93(.10 + .91 + .99) + .94(.10 + .91 + .99) + .95(.10 + .91 + .99) + .99(.27 + .40 + .91 + .96 + .98)]

m3

S

 

16.10.10.71

Bois tropical, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, collé par assemblage en bout ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6 mm

4407[.21(.10 + .91 + .99) + .22(.10 + .91 + .99) + .25(.10 + .30 + .50 + .90) + .26(.10 + .30 + .50 + .90) + .27(.10 + .91 + .99) + .28(.10 + .91 + .99) + .29(.15 + .20 + .25 + .45 + .60 + .83 + .85 + .95)]

m3

S

 

16.10.10.77

Lames et frises de chêne pour parquets, rabotées mais non assemblées (à l'exclusion des profilés)

4407 91 31

m2

S

 

CPA: 16.10.21

Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

16.10.21.10

Bois profilés de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées

4409[.10(.11 + .18)]

kg

S

 

16.10.21.50

Bois profilés autres que de conifères, y compris les lames et frises de parquet non assemblées

4409[.21 + .29(.10 + .91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 16.10.22

Laine de bois; farine de bois

16.10.22.00

Laine (paille) de bois; farine de bois

4405

kg

S

 

CPA: 16.10.23

Plaquettes et particules de bois

16.10.23.03

Bois de conifères en plaquettes ou en particules

4401 21

kg

S

 

16.10.23.05

Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules

4401 22

kg

S

 

CPA: 16.10.31

Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d'autres produits de conservation

16.10.31.16

Poteaux en bois de conifères injectés ou autrement imprégnés avec de la peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation

4403 10

m3

S

 

CPA: 16.10.32

Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

16.10.32.00

Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 90

m3

S

 

CPA: 16.10.39

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

16.10.39.00

Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

4404[.10 + .20]

m3 @

S

 

CPA: 16.10.91

Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

16.10.91.00

Traitement, imprégnation et conservation du bois, y compris séchage

 

 

I

 

NACE: 16.21

Fabrication de placage et de panneaux de bois

CPA: 16.21.11

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

16.21.11.00

Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

4412 10

m3

S

 

CPA: 16.21.12

Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

16.21.12.11

Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412[.31(.10 + .90)]

m3

S

 

16.21.12.14

Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)

4412[.32(.10 + .90)]

m3

S

 

16.21.12.17

Bois contreplaqués, autres qu'en bambou, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)

4412 39

m3

S

 

16.21.12.21

Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée

4412[.94(.10 + .90)]

m3

S

 

16.21.12.24

Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)

4412[.99(.30 + .40 + .50 + .85)]

m3

S

 

CPA: 16.21.13

Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.13.13

Panneaux de particules, en bois

4410[.11(.10 + .30 + .50 + .90)]

m3

S

 

16.21.13.16

Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois

4410[.12(.10 + .90)]

m3

S

 

16.21.13.19

Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])

4410 19

m3

S

 

16.21.13.50

Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses (à l'exclusion du bois)

4410 90

m3

S

 

CPA: 16.21.14

Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses

16.21.14.23

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

4411[.12(.10 + .90)]

m2 @

S

 

16.21.14.26

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

4411[.13(.10 + .90)]

m2 @

S

 

16.21.14.29

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm

4411[.14(.10 + .90)]

m2 @

S

 

16.21.14.43

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411[.92(.10 + .90)]

m2 @

S

 

16.21.14.46

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3

4411[.93(.10 + .90)]

m2 @

S

 

16.21.14.49

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3

4411[.94(.10 + .90)]

m2 @

S

 

CPA: 16.21.21

Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

16.21.21.13

Feuilles pour placage et feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur ≤ 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; planchettes pour la fabrication de crayons

4408[.10(.15 + .91) + .31(.11 + .21 + .25) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 + .35)]

m3

S

 

16.21.21.18

Feuilles pour placage et feuilles pour contreplaqués en bois de conifères et en bois tropicaux sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur ≤ 6 mm (à l'exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)

4408[.10(.98) + .31(.30) + .39(.30 + .85 + .95) + .90(.85 + .95)]

m3

S

 

CPA: 16.21.22

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

16.21.22.00

Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

4413

m3

S

 

NACE: 16.22

Fabrication de parquets assemblés

CPA: 16.22.10

Parquets assemblés en panneaux

16.22.10.30

Panneaux pour parquets assemblés dits «mosaïques»

4418 71

m2

S

 

16.22.10.60

Autres panneaux pour parquets assemblés

4418[.72 + .79]

m2

S

 

NACE: 16.23

Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

CPA: 16.23.11

Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

16.23.11.10

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois

4418[.10(.10 + .50 + .90)]

p/st

S

 

16.23.11.50

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois

4418[.20(.10 + .50 + .80)]

p/st

S

 

CPA: 16.23.12

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

16.23.12.00

Coffrages pour le bétonnage et bardeaux en bois

4418[.40 + .50]

kg

S

 

CPA: 16.23.19

Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

16.23.19.00

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (à l'exclusion des fenêtres, des portes-fenêtres et de leurs cadres et chambranles, des portes et de leurs cadres, chambranles et seuils, des panneaux pour parquets, des coffrages pour le bétonnage et des bardeaux)

4418[.60 + .90(.10 + .80)]

kg

S

 

CPA: 16.23.20

Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.20.00

Constructions préfabriquées en bois

9406[.00(.11 + .20)]

 

S

 

NACE: 16.24

Fabrication d'emballages en bois

CPA: 16.24.11

Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

16.24.11.33

Palettes simples et rehausses de palettes en bois

4415 20 20

p/st

S

 

16.24.11.35

Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois (à l'exclusion des palettes simples)

4415 20 90

p/st @

S

 

CPA: 16.24.12

Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

16.24.12.00

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains

4416

kg

S

 

CPA: 16.24.13

Autres emballages en bois et leurs parties

16.24.13.20

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois

4415 10 10

kg

S

 

16.24.13.50

Tambours (tourets) pour câbles, en bois

4415 10 90

kg

S

 

NACE: 16.29

Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

CPA: 16.29.11

Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

16.29.11.30

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4417

kg

S

 

16.29.11.80

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine

9614 00 10

kg

S

 

CPA: 16.29.12

Articles en bois pour la table et la cuisine

16.29.12.00

Articles en bois pour la table et la cuisine

4419[.00(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 16.29.13

Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d'ornement en bois

16.29.13.00

Bois marqueté et incrusté; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois; statuettes et autres objets d'ornement en bois; porte-manteaux et porte-chapeaux; boîtes à courrier; cendriers; plumiers; écritoires

4420[.10(.11 + .19) + .90(.10 + .91 + .99)]

 

S

 

CPA: 16.29.14

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

16.29.14.20

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires

4414[.00(.10 + .90)]

m @

S

 

16.29.14.90

Autres ouvrages en bois (à l'exclusion des rehausses de palettes)

4421[.10 + .90(.91 + .95 + .97)] + 6603 90 10

 

S

 

CPA: 16.29.21

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

16.29.21.30

Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé (à l'exclusion du liège naturel brut ou simplement préparé)

4501 90

kg

S

 

16.29.21.50

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, en blocs, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire

4502

kg

S

 

CPA: 16.29.22

Articles en liège naturel

16.29.22.50

Bouchons en liège naturel

4503[.10(.10 + .90)]

kg

S

 

16.29.22.90

Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons

4503 90

kg

S

 

CPA: 16.29.23

Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

16.29.23.20

Bouchons cylindriques en liège aggloméré pour vins mousseux, y compris avec rondelles en liège naturel

4504 10 11

kg

S

 

16.29.23.50

Bouchons cylindriques en liège aggloméré autres que pour vins mousseux

4504 10 19

kg

S

 

16.29.23.80

Liège aggloméré: blocs, plaques, feuilles ou bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins et disques, y compris liège aggloméré expansé et liège brûlé (à l'exclusion des bouchons)

4504[.10(.91 + .99)]

kg

S

 

CPA: 16.29.24

Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

16.29.24.00

Liège aggloméré; autres articles en liège aggloméré n.c.a.

4504[.90(.20 + .80)]

kg

S

 

CPA: 16.29.25

Articles de vannerie et sparterie

16.29.25.00

Articles de sparterie et vannerie

4601[.21(.10 + .90) + .22(.10 + .90) + .29(.10 + .90) + .92(.05 + .10 + .90) + .93(.05 + .10 + .90) + .94(.05 + .10 + .90) + .99(.05 + .10 + .90)] + 4602[.11 + .12 + .19(.10 + .90) + .90]

kg

S

 

NACE: 17.11

Fabrication de pâte à papier

CPA: 17.11.11

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

17.11.11.00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4702

kg 90 % sdt

T

 

CPA: 17.11.12

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

17.11.12.00

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre

4703[.11 + .19 + .21 + .29]

kg 90 % sdt

T

 

CPA: 17.11.13

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

17.11.13.00

Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre

4704[.11 + .19 + .21 + .29]

kg 90 % sdt

T

 

CPA: 17.11.14

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

17.11.14.00

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

4701[.00(.10 + .90)] + 4705 + 4706[.10 + .20 + .30 + .91 + .92 + .93]

kg 90 % sdt @

T

 

NACE: 17.12

Fabrication de papier et de carton

CPA: 17.12.11

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

17.12.11.00

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

4801

kg

S

 

CPA: 17.12.12

Papier et carton à la main

17.12.12.00

Papiers et cartons à la main

4802 10

kg

S

 

CPA: 17.12.13

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

17.12.13.00

Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électro-sensibles, carbone ou papier peint

4802[.20 + .40(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.14

Autres papiers et cartons à usage graphique

17.12.14.10

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids < 40 g/m2

4802 54

kg

S

 

17.12.14.35

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux

4802[.55(.15 + .25 + .30 + .90)]

kg

S

 

17.12.14.39

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles

4802[.56(.20 + .80) + .57]

kg

S

 

17.12.14.50

Papiers et cartons contenant 10 % au plus en poids de fibres mécaniques et d'un poids > 150 g/m2

4802[.58(.10 + .90)]

kg

S

 

17.12.14.70

Papiers et cartons contenant > 10 % en poids de fibres mécaniques

4802[.61(.15 + .80) + .62 + .69]

kg

S

 

CPA: 17.12.20

Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

17.12.20.30

Ouate de cellulose à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 10

kg

S

 

17.12.20.55

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 31

kg

S

 

17.12.20.57

Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose, d'un poids par pli > 25 g/m2, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié

4803 00 39

kg

S

 

17.12.20.90

Autres papiers à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette

4803 00 90

kg

S

 

CPA: 17.12.31

Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

17.12.31.00

Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.11(.11 + .15 + .19 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.32

Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

17.12.32.00

Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», autres qu'écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.19(.12 + .19 + .30 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.33

Papiers fluting mi-chimiques

17.12.33.00

Papiers fluting mi-chimiques

4805 11

kg

S

 

CPA: 17.12.34

Papiers fluting recyclés et autres

17.12.34.00

Papiers fluting recyclés et autres

4805[.12 + .19(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.35

Papiers testliner (fibres récupérées)

17.12.35.20

Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

4805 24

kg

S

 

17.12.35.40

Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids > 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

4805 25

kg

S

 

CPA: 17.12.41

Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

17.12.41.20

Papiers kraft pour sacs, non couchés, écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.21(.10 + .90)]

kg

S

 

17.12.41.40

Papiers kraft pour sacs, non couchés, autres qu'écrus (à l'exclusion des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer)

4804[.29(.10 + .90)]

kg

S

 

17.12.41.60

Papiers et cartons kraft, non couchés, d'un poids ≤ 150 g/m2 (à l'exclusion des papiers et cartons pour couverture, des papiers kraft pour sacs, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, etc.)

4804[.31(.51 + .58 + .80) + .39(.51 + .58 + .80)]

kg

S

 

17.12.41.80 z

Papier kraft pour sacs, crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles

4808 40 00a

kg

S

 

CPA: 17.12.42

Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.42.20

Papier sulfite d'emballage, en rouleaux ou en feuilles

4805 30

kg

S

 

17.12.42.40

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805 91

kg

S

 

17.12.42.60

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805 92

kg

S

 

17.12.42.80

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≥ 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (à l'exclusion des produits du SH 4802, des papiers fluting, des testliner, du papier sulfite d'emballage, du papier et carton filtre, du papier et carton feutre ainsi que du papier et carton laineux)

4805[.93(.20 + .80)]

kg

S

 

CPA: 17.12.43

Papier et carton filtre; papier feutre

17.12.43.30

Papier et carton filtre, en rouleaux ou en feuilles

4805 40

kg

S

 

17.12.43.60

Papier et carton feutre et papier et carton laineux, en rouleaux ou en feuilles

4805 50

kg

S

 

CPA: 17.12.44

Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.44.00

Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm (à l'exclusion du papier à cigarettes en cahiers ou en tubes)

4813[.90(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.51

Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.51.10

Cartons gris, non couchés, ni enduits

4804 59 90

kg

S

 

CPA: 17.12.59

Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.59.10

Autres cartons non couchés, ni enduits

4804[.41(.91 + .98) + .42 + .49 + .51 + .52 + .59(.10)]

kg

S

 

CPA: 17.12.60

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.60.00

Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

4806[.10 + .20 + .30 + .40(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.71

Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

17.12.71.00

Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage, ni enduits à la surface ni imprégnés, en rouleaux ou en feuilles

4807[.00(.30 + .80)]

kg

S

 

CPA: 17.12.72

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.72.00 z

Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

4808[.40(.00b) + .90]

kg

S

 

CPA: 17.12.73

Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.73.36

Supports couchés pour papiers et cartons photo-thermo-électrosensibles, contenant 10 % ou moins de fibres mécaniques et chimico-mécaniques, et papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, tous d'une densité inférieure ou égale à 150 g/m2

4810[.13 + .14 + .19]

kg

S

 

17.12.73.60

Papier couché léger, dit «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques

4810 22

kg

S

 

17.12.73.75

Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en rouleaux

4810 29 30

kg

S

 

17.12.73.79

Papiers et cartons autres que «LWC» pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, en feuilles

4810 29 80

kg

S

 

CPA: 17.12.74

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.74.00

Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

4810 31

kg

S

 

CPA: 17.12.75

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.75.00

Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

4810[.32(.10 + .90)]

kg

S

 

CPA: 17.12.76

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

17.12.76.00

Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

4809[.20 + .90]

kg

S

 

CPA: 17.12.77

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

17.12.77.10

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles

4811 10

kg

S