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Arrêt du Tribunal de première instance du 16 septembre 2004 dans l'affaire T-342/02, Metro-Goldwyn-Mayer Lion Corp./Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) (Marque communautaire — Procédure d'opposition — Étendue de l'obligation d'examen — Transformation en demande de marque nationale — Article 58 du règlement (CE) n° 40/94)
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