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Affaire T-334/14: Arrêt du Tribunal du 29 octobre 2015 — Roca Sanitario/OHMI — Villeroy & Boch (Robinet à commande unique) [«Dessin ou modèle communautaire — Procédure de nullité — Dessin ou modèle communautaire enregistré représentant un robinet à commande unique — Dessin ou modèle communautaire antérieur — Motif de nullité — Caractère individuel — Utilisateur averti — Degré de liberté du créateur — Saturation de l’état de l’art — Impression globale différente — Article 6 et article 25, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n° 6/2002»]
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