À propos des archives web des institutions de l’UE

Table des matières

  1. Pourquoi archivons-nous des sites web?
  2. Qui peut utiliser les archives?
  3. Qu’archivons-nous?
  4. Comment cela fonctionne-t-il?
  5. Conseils pour les gestionnaires de sites web
  6. Politique de retrait
  7. Informations juridiques
  8. En savoir plus

Les liens vers les archives web de l’UE sont actuellement instables.
Nous nous efforçons de trouver une solution et nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour ce désagrément.
Si vous cherchez des contenus archivés, veuillez contacter l’équipe de l’UE chargée de la conservation des sites web, à l’adresse suivante: op-web-preservation@publications.europa.eu

1. Pourquoi archivons-nous des sites web?

De plus en plus d’informations de l’UE ne sont disponibles que sur le web. Or, les contenus web ont souvent une durée de vie réduite et les technologies web évoluent rapidement. Ces informations risquent donc de se perdre, par exemple lors de la modification substantielle d’un site web ou de sa mise hors ligne.

C’est pourquoi nous avons créé en 2013 des archives web pour les institutions, agences et organes de l’UE («les institutions de l’UE»).

Ces archives reflètent le contenu et la présentation des sites web tels qu’ils étaient à un moment donné. Grâce à ces archives, les informations fournies sur les sites web des institutions restent disponibles, même si le site ou la page d’origine a totalement ou partiellement disparu.

2. Qui peut utiliser les archives?

Les archives sont librement accessibles en ligne. Toute personne disposant d’une connexion internet peut les consulter et les utiliser.

3. Qu’archivons-nous?

Nous archivons les sites web des institutions de l'UE. La plupart d’entre eux sont hébergés dans le domaine «europa.eu» et ses sous-domaines et sont archivés de manière régulière.

La collecte ponctuelle d’un site web qui va être mis hors ligne ou va être considérablement modifié peut se faire à la demande d’une institution de l’UE. Par exemple, nous pouvons archiver les pages créées pour certains événements.

Pour le moment, nous n’archivons pas les données suivantes:

  • les liens vers des sites externes. Lorsqu’un site archivé contient des liens vers des sites web externes, ces liens redirigeront vers les sites actuellement en ligne. Par exemple, si vous trouvez un lien vers le site des Nations unies (https://www.un.org/) dans une version archivée du site web d’Europol, vous serez redirigé(e) vers la version actuelle du site des Nations unies;
  • les contenus dynamiques;
  • les médias sociaux;
  • les bases de données. Cela signifie que les recherches ne fonctionneront pas, pas plus que les liens fondés sur des requêtes de recherche.

4. Comment cela fonctionne-t-il?

Les sites web sont archivés quatre fois par an au moyen d’un robot d’indexation ou «collecteur». Celui-ci visite et explore les sites web sélectionnés en suivant des hyperliens — comme le ferait un utilisateur humain — et copie les pages et les fichiers qu’il rencontre.

Les utilisateurs peuvent consulter les sites archivés comme s’il s’agissait d’un site web en ligne. Toutefois, l’archivage au moyen d’un collecteur présente des limitations techniques, si bien que certaines fonctionnalités peuvent ne plus être disponibles, notamment:

  • la fonction de recherche intégrée du site web d’origine;
  • les contenus qui ne sont accessibles que moyennant la connexion à un compte d’utilisateur;
  • certains éléments de navigation, tels que des menus déroulants, des cases à cocher et certaines cartes;
  • les animations et jeux Flash, la diffusion vidéo ou audio et les médias sociaux intégrés dans les sites;
  • le JavaScript complexe;
  • la fonctionnalité POST.

5. Conseils pour les gestionnaires de sites web

Pour préparer les sites web en vue de leur archivage

  1. Pour optimiser la qualité des versions archivées de votre site web, gardez à l’esprit ces bonnes pratiques: faites en sorte de créer des sites web qui sont conservables et qui le restent. C’est surtout vrai pour votre page d’accueil, car il s’agit du point d’entrée du collecteur.
  2. Pour en savoir plus, consultez le Guide pour les producteurs d’informations.
  3. Supprimez les contenus qui ne doivent pas être conservés (ni être accessibles) à long terme, pour des questions de droits de propriété intellectuelle (les droits d’auteur, par exemple), de confidentialité, de protection de la vie privée, de protection des données, etc.
  4. Si ces contenus ne peuvent être retirés avant l’archivage, évitez qu’ils ne soient collectés en utilisant des fichiers «robot.txt».

6. Politique de retrait

Il existe des circonstances légitimes dans lesquelles certaines pages ne devraient pas être visibles publiquement dans les archives web.

Tout le monde peut soumettre une demande de retrait motivée. Une telle demande doit être envoyée à l’adresse électronique suivante: op-web-preservation@publications.europa.eu.

Un retrait ne sera envisagé qu’à l’une des conditions suivantes:

  • si la page comporte l’un des types de contenus suivants:
    • des informations à caractère personnel ou sensibles, au sens du règlement (UE) 2018/1725 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l’Union,
    • des contenus protégés par le droit d’auteur pour lesquels les droits nécessaires manquent,
    • des contenus diffamatoires ou obscènes;
  • si le contenu de la page peut être à l’origine de difficultés administratives réelles et graves pour le propriétaire du site web;
  • si la page a été publiée de bonne foi mais que les circonstances ont changé et que son retrait est désormais jugé approprié;
  • si la page a été publiée par erreur et que son retrait est jugé nécessaire pour corriger cette erreur.

7. Informations juridiques

7.1. Droits d’auteur

© Union européenne, 2019

L’Office des publications procède à l’archivage de pages web afin de conserver les sites web de l’Union européenne. La majeure partie du contenu web accessible dans les archives web de l’UE est soumise au droit d’auteur de l’UE (ou de ses institutions, agences ou organes). Les aspects relatifs à la propriété des sites web contenus dans ces archives et aux droits d’auteur qui y sont liés demeurent du ressort des propriétaires des sites web.

Sauf indication contraire, les contenus obtenus dans les archives web de l’UE peuvent être librement reproduits. Ce principe général peut être soumis à des conditions définies dans des déclarations spécifiques concernant les droits d'auteur. Il ne s’applique pas aux photographies, séquences vidéos ou audio et autres contenus dont les titulaires des droits de propriété intellectuelle sont des tiers (et pas l’UE). Dans ce cas, l’autorisation d’utiliser les contenus concernés doit être demandée directement aux titulaires des droits d’auteur. L’Office des publications ne garantit pas que tous les contenus de tiers sont marqués de manière appropriée.

Les logos et les marques ne sont pas couverts par l'autorisation susmentionnée.

Toute demande relative aux points susmentionnés doit être envoyée à l’adresse électronique suivante: OP-COPYRIGHT@publications.europa.eu

7.2. Déclaration relative à la protection de la vie privée

8. En savoir plus

Adresse de contact de l’équipe chargée de l’archivage web: op-web-preservation@publications.europa.eu