-
Publié08/09/2025
-
Date limite13/10/2025
-
Ouverture des offres14/10/2025
-
Aujourd’hui27/08/2026
Outils
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il est couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP)
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700783
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1700783
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.