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Publié15/11/2022
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Date limite20/12/2022
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Annulé16/01/2023
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Aujourd’hui08/09/2026
Outils
France-Levallois: Textiles et articles connexes
les présents marchés ont pour objet l'acquisition de linge pour la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la Commande Publique désigné par les termes " le Code " dans les documents de la consultation. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code.Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.La valeur maximale des marchés est de 620 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et de leurs éventuelles reconductions, sans montant minimum
http://www.ville-levallois.fr
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.