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Publié09/12/2024
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Aujourd’hui10/07/2025
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Date limite01/12/2025
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Conclusion d’accords de rabais non exclusifs en vertu de l’article 130a, paragraphe 8, du SGB V (modèle « open house ») Texte traduit automatiquement dans votre langue de navigation Traduit automatiquement
La présente publication a pour objet la conclusion d’accords au titre de l’article 130 a, paragraphe 8, du SGB V concernant des médicaments finis contenant différentes substances actives ou combinaisons de substances actives dans le cadre d’un modèle dit « open house ». L'adhésion ou la conclusion du contrat peut avoir lieu à tout moment et dans les mêmes conditions. Les négociations contractuelles individuelles ne sont pas menées. La première date de début du contrat est le 01.02.2025. Sur cette base, la durée maximale du contrat est de 12 ou 24 mois. Le contrat prend fin le 31.01.2026 ou le 31.01.2027, indépendamment du début du contrat. Si, pendant la durée du contrat relatif aux substances actives, l'AOK Hessen lance un appel d'offres pour des contrats exclusifs sous la forme d'une procédure ouverte, les contrats conclus dans le cadre de cette publication seront résiliés conformément aux dispositions contractuelles. Texte traduit automatiquement dans votre langue de navigation Traduit automatiquement
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