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Publié12/06/2013
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Date limite12/07/2013
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Aujourd’hui09/08/2026
Outils
F-L'Isle-d'Abeau: Services d'ingénierie
Le marché est découpé en une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit :
- tranche ferme : phase études sur l'ensemble de la ZAC (ep,avp et missions complémentaires),
- tranche conditionnelle 1 : Mission PRO de la 1ère phase de la ZAC,
- tranche conditionnelle 2 : travaux de la 1ère phase de la zac (act à aor + opc et missions complémentaires)
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.