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Publié15/11/2023
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Date limite15/12/2023
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Ouverture des offres15/12/2023
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Aujourd’hui24/08/2026
Outils
France-Vénissieux: Travaux de chantier
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1, R2161-2 et suivants, R2162-1 et suivants, R2162-7 à R2162-10 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Minimum annuel : 500 000 euro(s) /Maximum annuel : 2 500 000 euro(s) . Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Il sera attribué à seul opérateur économique
https://www.marches-publics.info
Accord-cadre avec single opérateur
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