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Location de matériels et outillages - 2025-2028 - Appels d’offres de l’UE
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OP Portal - Procurement - Details

Location de matériels et outillages - 2025-2028

Vue d’ensemble
  • Publié
    17/09/2024
  • Date limite
    21/10/2024
  • Ouverture des offres
    21/10/2024
  • Attribué
    07/01/2025
  • Aujourd’hui
    13/08/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Supplies
Procédure renouvelée
No
Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Lieu d’exécution
NUTS code: Plusieurs lieux d’exécution
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FRC13 Saône-et-Loire
Secteur commercial (CPV)
34920000 Équipement routier
Montant total estimé du marché (hors TVA)
85,000.00
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
5
Détails de la procédure
Numéro de référence de l’offre
DRI-24-072-NS
Description

Location de matériels et outillages - 2025-2028 Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par des accords-cadres à bons de commande et marchés subséquents, sans minimum et avec un montant maximum de 150 000 Euros HT par an et par lot. Les marchés passés par accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euros HT par an et par lot sont conclus pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure. Il sont reconductibles tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Conformément aux articles R.2162-2 et R2162-4-2° du Code de la Commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec les montants indicatifs annuels indiqués ci-après : Lot n° 1 : Service territorial d'aménagement d'AUTUN - LE CREUSOT - 60 000 Euros HT Lot n° 2 : Service territorial d'aménagement du CHAROLAIS - BRIONNAIS- 85 000 Euros HT Lot n° 3 : Service territorial d'aménagement du CHALONNAIS - 40 000 Euros HT Lot n° 4 : Service territorial d'aménagement du LOUHANNAIS - 30000 Euros HT Lot n° 5 : Service territorial d'aménagement du MACONNAIS - 60 000 Euros HT

Mode de soumission
Électronique par:
https://marches.ternum-bfc.fr
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://marches.ternum-bfc.fr
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Conditions d’ouverture des offres (date)
21/10/2024 14:00
Lieu d’exécution
FR France
FRC13 Saône-et-Loire
Code CPV

34920000 - Équipement routier

34144400 - Véhicules d'entretien routier

Lots (5)
Documents
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.