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Acquisition de deux véhicules poids lourd neufs équipés d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneurs neufs pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud - Appels d’offres de l’UE
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Acquisition de deux véhicules poids lourd neufs équipés d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneurs neufs pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

  • Publié
    27/08/2024
  • Date limite
    30/09/2024
  • Attribué
    30/12/2024
  • Aujourd’hui
    11/10/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Supplies
Procédure renouvelée
Yes
Acheteur
Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Lieu d’exécution
NUTS code: Plusieurs lieux d’exécution
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FRC11 Côte-d’Or
Secteur commercial (CPV)
34144511 Bennes à ordures
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
2
Numéro de référence de l’offre
2024C38
Description

Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Mode de soumission
Électronique par:
https://www.achatpublic.com
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://www.achatpublic.com
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Non disponible
Conditions d’ouverture des offres (date)
Non disponible
Lieu d’exécution
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.