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Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges-. - Appels d’offres de l’UE
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Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges-.

  • Publié
    05/06/2025
  • Date limite
    09/07/2025
  • Aujourd’hui
    28/05/2026
Statut
Soumission clôturée
Type de marché
Services
Procédure renouvelée
Yes
Acheteur
Conseil Départemental des Vosges
Lieu d’exécution
NUTS code: Non disponible
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FRF34 Vosges
Secteur commercial (CPV)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
5
Numéro de référence de l’offre
S25013
Description

La présente consultation concerne l’Entretien des espaces verts de 5 sites du Conseil départemental des Vosges. En application des dispositions de l’article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L. 5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu’elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés. Les lots n°1, 2 et 4 sont des marchés à tranches passés en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les modalités d’affermissement des Tranches Optionnelles sont précisées au CCAP. Les lots n°3 et 5 sont des marchés ordinaires.

Mode de soumission
Électronique par:
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36229
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: autorisés
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36229
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Non disponible
Conditions d’ouverture des offres (date)
Non disponible
Lieu d’exécution
Non disponible
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.