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Aujourd’hui27/09/2026
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Prestations de contrôles techniques des véhicules de la ville et du CCAS de Cournon-d'Auvergne
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Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit par période successive de un (1) an dans la limite de trois (3) reconductions. La durée de 48 mois s'entend donc reconductions comprises. Seuil maximum annuel lot n°1 : 6 000.00 euro(s) HT Seuil maximum annuel lot n°2 : 2 000.00 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.