I. L’objet de la présente procédure de marché public est l’achat d’un système de chirurgie robotique avec équipement, dispositifs associés, formation et services de garantie et de service pour l’hôpital provincial Jean-Paul II de Bełchatów, conformément à la description détaillée des paramètres techniques requis des équipements médicaux couverts par le contrat, que le contractant est tenu de fournir, d’installer/d’installer et de faire fonctionner, conformément à la description de l’objet du contrat, à savoir l’annexe 2.1 de la FTZ - Paramètres techniques requis et l’annexe 2.2 de la FTZ - PARAMÈTRES TECHNIQUES SOUMIS À L’ÉVALUATION DANS LES CRITÈRES D’ÉVALUATION DE L’OFFRE (le cas échéant). II. PÉRIODE DE GARANTIE: est de 60 mois. Le contractant fournit une garantie de qualité et une garantie des défauts pour une période de 60 mois à compter de la date de signature du protocole de réception définitive pour l'objet du contrat. Les conditions détaillées relatives à la garantie et à la garantie sont énoncées dans le projet de dispositions de l'accord, qui constitue l'annexe n° 4 de la FTZ. III. ÉQUIVALENCE - en ce qui concerne toutes les normes, les évaluations techniques européennes, les agréments, les spécifications techniques et les systèmes et certificats de référence indiqués et requis dans la zone franche, le pouvoir adjudicateur autorise des solutions équivalentes. Les noms donnés par le donneur d'ordre, les marques sont exemplaires, et leur indication vise à déterminer la norme attendue. Le pouvoir adjudicateur autorise la présentation d'offres équivalentes. En tant que «produit équivalent», le pouvoir adjudicateur considérera un produit ne présentant pas de paramètres techniques pires que ceux indiqués dans la description de l’objet du marché. Le donneur d'ordre se réserve que chaque fois que des marques, des brevets ou des origines, des sources, des procédés détaillés ou des technologies qui caractérisent des produits ou des services fournis par un contractant spécifique, des normes, des évaluations techniques européennes, des approbations, des spécifications techniques et des systèmes de référence technique sont indiqués dans le contenu de la documentation constituant l'objet du contrat - le donneur d'ordre autorise des méthodes, des matériaux, des dispositifs, des systèmes, des technologies, des normes, des spécifications, etc. équivalents à ceux présentés dans la description de l'objet du contrat. Il est donc permis de proposer dans l'offre des équivalents de marché dont les propriétés ne sont pas inférieures à celles indiquées par l'Employeur. Les paramètres de la norme précisent les conditions techniques, opérationnelles, opérationnelles, de qualité et fonctionnelles minimales que doit remplir l'objet du marché. Marques, brevets, marques ou noms indiqués du fabricant ou des sources ou procédés spécifiques, normes, évaluations techniques européennes, agréments, spécifications techniques et systèmes de référence technique indiquant l'origine, spécifier uniquement la classe de produits, méthodes, matériaux, équipements, systèmes, technologies, normes, évaluations techniques européennes, agréments, spécifications techniques et systèmes de référence technique, etc. L'offre peut inclure des méthodes, matériaux, dispositifs, systèmes, technologies, etc. d'autres marques et fabricants, mais avec des paramètres techniques, de qualité et fonctionnels correspondant aux méthodes, matériaux, dispositifs, systèmes, technologies, normes, évaluations techniques européennes, agréments, spécifications techniques et systèmes de référence techniques, etc. décrits dans la zone franche. Le pouvoir adjudicateur rappelle que, conformément à l'art. Conformément à l’article 5 de la loi sur les marchés publics, la charge de prouver que l’objet du marché proposé est équivalent aux exigences spécifiées par le donneur d’ordre dans le PZP incombe au contractant qui soumet l’offre. Les principes généraux d'équivalence sont énoncés à l'annexe de la ZLE.
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