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Publié27/07/2022
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Date limite04/08/2022
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Aujourd’hui13/10/2026
Outils
Polynésie française-Papeete: Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande.
Le présent marché a pour objet les travaux de dégazage, nettoyage et vidange des cales machines au profit de la Marine nationale.
Ce marché s’inscrit dans le cadre de des travaux de maintien en condition opérationnelle des bâtiments de la Marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure adaptée conformément aux dispositions des article L2320-1.2 et R2323-1 du code de la commande publique.
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.