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Publié07/10/2015
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Date limite07/12/2015
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Aujourd’hui18/08/2026
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France-Paris: Imprimés et produits connexes
Ce marché a pour objet l'impression, la fabrication et la livraison à titre exclusif de magnets selon les spécifications techniques particulières qui figurent au cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Le présent marché est un accord-cadre fixant tous les termes du marché et passé avec un seul opérateur au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31.3.2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum exprimés en quantité ou en valeur, au sens de l'article 43 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.
Nom officiel: RMN-GP
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Localité: Paris
Code postal: 75012
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.