Réalisation d'essais abusifs sur accumulateurs et modules Li-ions

L’objet du marché concerne la réalisation d’essais abusifs sur cellules et modules Li-Ion pour les besoins de DGA Techniques navales. Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Le marché est un marché ordinaire passé selon la procédure de marché formalisé avec négociation et publicité préalable, conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-1. Le besoin se décompose de la manière suivante : Poste 1 étude et développement de moyens d’essais permettant d’assurer l’emballement thermique d’éléments Li-Ion fournis par la DGA. Déclenchement du poste à la notification du marché. Poste 2 : réalisation d’essais de caractérisation de l’emballement thermique d’un élément de batterie Li-Ion dans 4 conditions différentes d’essais, conformément au CCTP (5 essais à prévoir). Poste 3 : réalisation d’un essai de caractérisation de la propagation de l’emballement thermique de plusieurs éléments Li-Ion au sein d’un module de batterie (1 essai à prévoir). La réalisation des essais des postes 2 et 3 se fera dans la plateforme DECIMA de DGA TN située sur le site de Tourris (83). La DGA mettra à disposition les cellules et le module Li-Ion nécessaires aux essais des postes 2 et 3 ainsi qu’une caméra thermique et une source électrique (modalités décrites dans le DCE joint ultérieurement). Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est 10/06/2024 à 16:00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Dans un contexte général de forte réorganisation au sein du Ministère des Armées, l'exécution du marché peut évoluer. Par conséquent, il est inséré dans le présent marché une clause de réexamen. La présente clause de réexamen a pour objet de prendre en compte les éventuelles fluctuations quel que soit le montant, sans risquer de bouleverser l'économie générale du marché. Il sera fait application des dispositions de l'article R 2394-1 du CCP qui prévoit que « le marché public peut être modifié dans les cas suivants : « lorsque les modifications, quel qu'en soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d'options claires, précises et sans équivoque. Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage ». Les modalités seront décrites dans le DCE, le champ d’application portera notamment sur le rajout d’essai.

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