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Publié19/02/2011
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Date limite12/04/2011
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Attribué17/05/2011
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Aujourd’hui28/09/2026
Outils
F-Amiens: Transport non régulier de passagers
Accord-cadre de prestations de service. L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux années scolaires à compter de la rentrée 2011-2012. L'accord-cadre est multi-attributaire avec remise en concurrence au fur et à mesure des besoins. Les marchés subséquents s'exécuteront au moyen de bons de commande.
Il est conclu sans minimum ni maximum de quantité ou valeur.
L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques sans minimum ni maximum. Les candidats seront retenus en fonction des documents demandés au titre de la candidature.
Les variantes ne sont pas autorisées. Pas d'option.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.