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Publié29/10/2025
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Date limite03/11/2025
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Ouverture des offres03/11/2025
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Aujourd’hui07/12/2025
Outils
Mise à disposition de groupes de pompage assainissement
Note: Toutes les informations relatives à cette procédure n’ont pas été correctement traitées. Veuillez consulter les documents liés pour en savoir plus.
Le présent marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec maximum de 2 000 000 euros HT, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1715479
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Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.