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Publié05/09/2025
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Date limite22/09/2025
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Ouverture des offres22/09/2025
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Aujourd’hui27/05/2026
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Exécution des services organisationnels et logistiques liés à la préparation et à la mise en œuvre du 8e Congrès de l'économie de l'argent de Małopolska à Cracovie.
1. L'objet du contrat est l'exécution de services organisationnels et logistiques liés à la préparation et à la mise en œuvre à Cracovie du VIIIe Congrès Małopolska de l'économie de l'argent. 2. La description de l’objet du marché (OPZ) est jointe en annexe 1D au contrat et sera introduite en annexe au marché public. 3. Les conditions d’exécution du marché figurent dans le projet de dispositions du marché public, qui sera inséré dans le contrat de marché public – modèle de contrat et constitue l’annexe 1C du contrat (ci-après le «modèle de contrat»). 4. Le pouvoir adjudicateur précise, conformément aux dispositions de l’article 95 de la loi, qu’il n’exige pas d’emploi du contractant ou du sous-traitant sur la base de la relation de travail des personnes exerçant des activités liées à l’exécution du marché. 5. Le pouvoir adjudicateur a précisé les conditions de transfert du droit d’auteur dans le contrat type. 6. Désignation CPV: 79952000-2 Services d'organisation d'événements.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.