-
Publié12/06/2018
-
Date limite16/07/2018
-
Ouverture des offres17/07/2018
-
Attribué07/12/2018
-
Aujourd’hui14/10/2026
Outils
- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
France-Saint-Étienne: Véhicules d'entretien routier
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67, 68, 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accords-cadres mono-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents. Le titulaire de chaque accord-cadre sera consulté à chaque survenance de besoins sur le prix et le délai de fournitures. Les accords-cadres sont passés pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, sans montant minimum et avec les montants (par lot) maximums annuels suivants: lot 1 Iveco: 120 000 EUR HT, lot 2 Man: 50 000 EUR HT, lot 3 Mercedes: 70 000 EUR HT, lot 4 Renault: 170 000 EUR HT.
Nom officiel: Par voie postale — Département de la Loire: DAJSG — Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Localité: Saint-Étienne Cedex
Code NUTS: FRK25
Code postal: 42022
Pays: FRA
Adresse principale: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Électronique par:
http://www.loire.fr/e-marchespublics
Accord-cadre avec single opérateur
34144400 - Véhicules d'entretien routier
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.