1.1. L'objet du contrat comprend l'aménagement d'espaces verts dans la ville de Toruń divisés en 4 lots. Partie 1 1.1.1. L'objet du contrat comprend l'exécution d'un service consistant en la remise en état de l'espace vert à ul. Moniuszko – Journal des lois n° 230 9 à Toruń (appartenant à la municipalité de la ville de Toruń). 1.1.2. Les emplacements, les espèces, les quantités et les paramètres des plantations et de la petite architecture sont précisés dans les annexes du contrat type: 1) Annexe 1 – plan de situation, 2) Annexe 2 – apparence du banc, 3) Annexe 3 – description de la tâche 1.1.3. Les conditions détaillées d'exécution du contrat en termes de préparation et de remise en état du site et des installations de plantation, d'installation de pelouses et d'installation de bancs sont énoncées au § 2 sec. 3 du modèle de contrat et les annexes 1, 2 et 3 du modèle de contrat. Partie 2 1.2.1. L’objet du marché comprend la fourniture et la plantation d’installations et la construction d’un mur de soutènement pour les remises – districts nos 636/35, 632/20, 10, 4 rpm 18, à Toruń (propriété de la commune de la ville de Toruń et du Trésor public dans la gestion permanente de l’administration municipale des routes). 1.2.2. Les emplacements, les espèces, les quantités et les paramètres des plantations ainsi que la description de l’exécution de la tâche sont indiqués dans les annexes du contrat type: 1) Carte de l'annexe n° 1 partie. II, 2) Annexe de la carte no. II, 3) Carte Annexe n° 3 partie. II, 4) Annexe 4, partie II, 4) II – description de l’exécution de la tâche, 1.2.3. Les conditions détaillées pour l'exécution du contrat dans le domaine des travaux de construction de murs de soutènement pour les rabais et les plantations sont énoncées au § 2 sec. 3 modèle de contrat. Partie 3 1.3.1. L’objet du marché porte sur la fourniture et la plantation d’installations – subdivisions no 313, 309, 310 de la division 48, no 804 de la division 31, no 306/3, 306/8 de la division 61, à Toruń (propriété de la municipalité de la ville de Toruń). 1.3.2. Les emplacements, les espèces, les quantités et les paramètres des plantations ainsi que la description de l’exécution de la tâche sont indiqués dans les annexes du contrat type: 1) Carte de l'annexe n° 1 partie. III, 2) Annexe de la carte no. III, 3) Partie de l'annexe n° 3 de la carte. III, 4) Annexe de la carte No. III, 5) Annexe 5, partie II. III - description de la tâche, 1.3.3. Les conditions détaillées d'exécution du contrat de plantation de plantes sont énoncées au § 2 sec. 3 modèle de contrat. Partie 4 1.4.1. L'objet du marché porte sur la fourniture et la plantation de 30 arbres. 1.4.2. Les lieux, les espèces, les quantités et les paramètres des plantations ainsi que la description de l’exécution de la tâche figurent aux annexes 1 et 2 du modèle de contrat. 1.4.3. Les conditions détaillées d’exécution du contrat de plantation d’arbres sont exposées au point 2 sec. 3 modèle de contrat. 1.5. Une description détaillée de l’objet du marché et des exigences imposées au contractant (pour chaque lot) figure dans les contrats types (annexes de la ZFT) et dans les annexes des contrats types. 2. Le pouvoir adjudicateur autorise la soumission d’offres partielles divisées en 4 lots. L'offre peut être placée pour n'importe quel nombre de parties de la commande. 3. Selon l'art. 1 de la loi sur les marchés publics du 11 septembre 2019 (Journal officiel Journal des lois 2024, point 1320, telle que modifiée) Le donneur d'ordre exige l'emploi par l'entrepreneur ou le sous-traitant, sur la base d'un contrat de travail, de personnes exécutant des activités physiques et exploitant des machines dans des ouvrages de verdure, dont l'exécution consiste à exécuter des travaux de la manière spécifiée à l'article 22 § 1 de la loi du 26 juin 1974 - Code du travail (Journal des lois n° 1320, telle que modifiée). Journal des lois de 2025, point 277 tel que modifié). Les conditions d’emploi sur la base de la relation de travail sont détaillées dans les contrats types annexés à la FTZ.
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