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Publié03/03/2023
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Date limite03/04/2023
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Ouverture des offres03/04/2023
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Aujourd’hui06/09/2026
Outils
France-Caissargues: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
le marché est passé selon la technique de l'accord-cadre exécuté par bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique par lot (accord-cadre mono-attributaire). Les prestations objet de l'accord-cadre concernent la totalité des cours d'eau, berges, accès et servitudes de passage, digues, bassins, barrages et ouvrages hydrauliques, parcelles diverses, présents ou à venir, appartenant, transférés ou délégués en gestion à l'eptb, en lien avec les compétences du syndicat (prévention des inondations (Pi), gestion des milieux aquatiques (Gema), suivi des nappes...), sur le territoire précisé pour chaque lot
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3eweuI7OBt&v=1&selected=0
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.