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Publié20/11/2024
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Date limite09/12/2024
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Ouverture des offres09/12/2024
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Attribué13/02/2025
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Aujourd’hui27/05/2026
Outils
- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Préparations Opérationnelles à l'Emploi Collectives (POEC) - Régions Occitanie et AURA
Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour les Directions Régionales Occitanie et Auvergne Rhône Alpes. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). L'accord-cadre est mono-attributaire. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Le montant attribué est estimatif dans la mesure où il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1559125
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1559125
80530000 - Services de formation professionnelle
09000000 - Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
09300000 - Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.