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Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Préparations Opérationnelles à l'Emploi Collectives (POEC) - Régions Occitanie et AURA - Appels d’offres de l’UE
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Prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de Préparations Opérationnelles à l'Emploi Collectives (POEC) - Régions Occitanie et AURA

  • Publié
    20/11/2024
  • Date limite
    09/12/2024
  • Ouverture des offres
    09/12/2024
  • Attribué
    13/02/2025
  • Aujourd’hui
    27/05/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Services
Procédure renouvelée
Yes
Acheteur
Constructys Siège
Lieu d’exécution
NUTS code: Non disponible
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FR101 Paris
Secteur commercial (CPV)
80530000 Services de formation professionnelle
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
4
Numéro de référence de l’offre
99C24-046
Description

Ces prestations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour les Directions Régionales Occitanie et Auvergne Rhône Alpes. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). L'accord-cadre est mono-attributaire. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. Le montant attribué est estimatif dans la mesure où il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande

Mode de soumission
Électronique par:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1559125
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1559125
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Conditions d’ouverture des offres (date)
09/12/2024 12:01
Lieu d’exécution
Non disponible
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.