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Publié13/02/2024
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Date limite15/03/2024
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Ouverture des offres15/03/2024
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Attribué24/04/2024
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Aujourd’hui09/10/2026
Outils
- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien en parties privatives et communes à réaliser sur le patrimoine de Logial-COOP et de Kremlin-Bicêtre Habitat - Lots 4a, 4b et 4c - Entretien en matière de menuiseries intérieures et extérieures, serrurerie, métallerie, quincaillerie, sols bois et vitrerie
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution de divers travaux d'entretien en parties privatives et communes à réaliser sur le patrimoine de LOGIAL-COOP et de la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT. Il concerne plus spécifiquement les travaux d'entretien en matière de menuiseries intérieures, serrurerie, quincaillerie, sols bois, vitrerie. L'accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une convention constitutive d'un groupement de commandes conclue entre LOGIAL-COOP et la SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT signée en date du 2 février 2024. LOGIAL-COOP est désigné coordonnateur du groupement et assura à ce titre l'ensemble des opérations liées à la passation du présent accord-cadre jusqu'à sa notification. LOGIAL-COOP sera donc l'unique interlocuteur des candidats. Puis, chaque membre du groupement assurera le suivi, l'exécution et le paiement des bons de commandes établis sur la base de cet accord-cadre pour le ou les lots le concernant. Le patrimoine concerné est décrit au sein des annexes 1 (liste du patrimoine de LOGIAL-COOP) et 2 (liste du patrimoine de SCIC KREMLIN-BICETRE HABITAT) du C.C.T.P commun aux 3 lots géographiques. L'exécution des travaux est soumise à une obligation de résultat. Le titulaire de chaque lot devra donc mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires à l'obtention de la garantie de résultat. Les conditions d'exécution sont davantage décrites dans l'ensemble des pièces du dossier de consultation ainsi que dans le CCTP commun aux 3 lots géographiques
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416780
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1416780
45421000 - Travaux de menuiserie
50000000 - Services de réparation et d'entretien
45430000 - Revêtement de sols et de murs
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