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Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens - Appels d’offres de l’UE
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- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure

Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens

  • Attribué
    06/12/2024
  • Aujourd’hui
    20/08/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Services
Procédure renouvelée
No
Acheteur
Conseil départemental du Loiret
Lieu d’exécution
NUTS code: Non disponible
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FRB06 Loiret
Secteur commercial (CPV)
55242000 Services de centres de vacances
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Numéro de référence de l’offre
23S372N006
Description

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats

Mode de soumission
Non disponible
Les offres peuvent être soumises
Non disponible
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Conditions d’ouverture des offres (date)
Non disponible
Lieu d’exécution
Non disponible
Méthode d’attribution
Critère:
Type: quality
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: cost
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur estimée
Non disponible
Valeur finale du marché
Non disponible
Attribution du marché
Nom officiel: LES CIGALES ET LES GRILLONS
Adresse postale:
Localité: Orleans
Code postal: 45000
Pays:
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.