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Attribué06/12/2024
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Aujourd’hui20/08/2026
Outils
- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats
55242000 - Services de centres de vacances
80000000 - Services d'enseignement et de formation
Type: quality
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère:
Type: cost
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
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