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Publié26/02/2016
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Date limite11/04/2016
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Attribué07/07/2016
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Aujourd’hui25/08/2026
Outils
- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure
France-Issy-les-Moulineaux: Services scolaires divers
Le marché a pour objet l'organisation d'activités périscolaires. Le marché est un accord-cadre au sens du droit européen. Le marché est passé en procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Le marché est un marché de services, traité à prix unitaires. Le marché est alloti au sens de l'article 10 du code des marchés publics et comprend 3 lots. Le marché n'est pas un marché à tranches. Les activités périscolaires devraient commencer au mois d'octobre 2016.
Nom officiel: Grand Paris Seine Ouest
Adresse postale: 9 route de Vaugirard, CS 90008
Localité: Meudon Cedex
Code postal: 92197
Personne de contact Direction de la commande publique
Accord-cadre avec single opérateur
80410000 - Services scolaires divers
79000000 - Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.