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Publié04/10/2013
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Date limite11/11/2013
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Ouverture des offres12/11/2013
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Attribué10/04/2014
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Aujourd’hui16/08/2026
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Bulgarie-Varna: Livres, brochures et dépliants imprimés
En cours d’exécution du contrat, la production, l’élaboration et la livraison du matériel promotionnel pour l’OP «Sport pour tous» doivent être réalisées, conformément à une liste approuvée d’articles présentant les paramètres techniques pertinents et le calage décrits dans le cahier des charges (annexe 1), qui fait partie intégrante du contrat d’exécution.
La production de matériel promotionnel comprend la conception, la préimpression, l’impression et la livraison au pouvoir adjudicateur.
Toutes les opérations nécessaires telles que pliage, collage, couture, reliure, perforation, stratification, conditionnement et autres opérations nécessaires à l’obtention du produit final.
Pendant l’exécution du marché, le contractant propose au pouvoir adjudicateur un minimum de 2/два/projet de conception, et le pouvoir adjudicateur approuve l’un d’entre eux par écrit à réaliser, mais se réserve le droit de rejeter les deux dessins ou modèles s’ils ne répondent pas à ses exigences artistiques et thématiques.
Le délai maximal de soumission des projets est de 5 (cinq) jours ouvrables à compter de la date de réception de la demande écrite visée à l’article 4, paragraphe 1, de la présente documentation.
Le droit d’auteur sur les dessins ou modèles approuvés par la requérante reste la propriété de la municipalité de Varna et la municipalité de Varna a le droit d’en disposer à sa discrétion et à sa nécessité.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.