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Publié18/01/2021
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Date limite15/02/2021
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Ouverture des offres15/02/2021
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Attribué20/05/2021
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Aujourd’hui25/08/2026
Outils
France-Besançon: Services d'orientation et de conseil professionnel
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'information et de conseil en validation des acquis de l'expérience 2021.
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3o du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
La présente consultation est décomposée en huit lots définis à l'annexe 1 du CCTP.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat-cadre à bon de commande mono-attributaire.
https://marches.ternum-bfc.fr
Accord-cadre avec several opérateurs
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.