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Publié28/11/2015
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Date limite05/01/2016
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Ouverture des offres05/01/2016
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Attribué25/01/2016
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Aujourd’hui08/08/2026
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Pologne-Cracovie: Implants chirurgicaux
1. Le marché a pour objet la fourniture d’implants d’assemblage osseux à l’intérieur de la crânienne, conformément aux exigences définies à l’annexe 1 du présent cahier des charges.
2. Conditions supplémentaires relatives à l’objet du marché :
a) Durée de validité de l’objet du marché : ne peut être inférieur à 12 mois à compter de la date de livraison.
b) Le contractant doit fournir au pouvoir adjudicateur, à titre gratuit, pendant toute la durée du contrat :
— 3 jeux d’instrumentariums pour le mini-sous-groupe,
— 3 kits d’outils pour le microsous-groupe,
— un ensemble d’outils pour les autres sous-groupes;
C) Le contractant sera tenu de compléter et de maintenir gratuitement les instruments fournis au pouvoir adjudicateur dans le cadre du marché en question.
D) En cas d’offre de nouveaux produits qui n’ont pas encore été utilisés par le pouvoir adjudicateur, le contractant sera tenu de former le personnel du pouvoir adjudicateur au centre de référence du contractant (délai, nombre de formations et nombre de membres du personnel hospitalier — à convenir avec le pouvoir adjudicateur).
3. Une description détaillée de l’objet du marché figure à l’annexe 1 des TdR.
4. Les autres conditions du contrat figurent dans le projet de contrat, qui figure à l’annexe 3 des TdR.
5. Le pouvoir adjudicateur autorise la soumission d’offres partielles dont une partie est le paquet I et le paquet II.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.