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Publié06/03/2020
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Date limite07/05/2020
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Attribué25/06/2020
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Aujourd’hui30/09/2026
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France-Bagnères-de-Bigorre: Services de taxi
Les services de «transport à la demande» faisant l'objet du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) sont des services de transport publics non urbain et à la demande de voyageurs. La prestation de service demandée consiste à assurer, sur la durée de l'accord-cadre, l'exécution des prestations selon le CCTP qui précise les obligations du ou des titulaire(s) du marché à l'égard du pouvoir adjudicateur, des clients du service public et des tiers. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
http://commandepublique.ha-py.fr/
Accord-cadre avec single opérateur
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