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Publié25/06/2025
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Date limite01/08/2025
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Ouverture des offres04/08/2025
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Aujourd’hui27/08/2026
Outils
Souscription de contrats d'assurance dommage ouvrage (DO) et contrats collectifs de responsabilité décennale (CCRD) pour 3 opérations de travaux du CHOR et de L'EPSMR
Le présent marché a pour objet la souscription, pour le compte du CHOR et de l'EPSMR, de contrats d'assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), en option, dans le cadre de 3 opérations de construction distinctes
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668912
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668912
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.