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Attribué22/07/2010
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Aujourd’hui14/08/2026
Outils
F-Toulouse: Équipement d'éclairage public
Acquisition de matériel d'éclairage public afin de compléter une gamme existante - années 2010, 2011 et 2012.
Cette consultation fait suite à un appel d'offres infructueux pour 5 lots.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 5 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.