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Publié15/07/2026
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Date limite21/07/2026
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Attribué14/08/2026
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Aujourd’hui12/09/2026
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Transport d’élèves en transport scolaire exempté pour la ville de Landshut vers des sites sportifs individuels et des destinations spéciales au cours de l’année scolaire 2026/2027
Note: Toutes les informations relatives à cette procédure n’ont pas été correctement traitées. Veuillez consulter les documents liés pour en savoir plus.
L’objet de la prestation est le transport d’élèves dans la zone de la ville de Landshut vers des installations sportives individuelles et des destinations spéciales pour l’année scolaire 2026/2027. L’obligation de fournir les services de transport commence après la fin des vacances d’été bavaroises le mardi 15 septembre 2026 et se termine le dernier jour de l’année scolaire 2026/2027. Le transport scolaire n'a pas lieu les samedis, dimanches et jours fériés légaux, pas pendant les vacances scolaires selon le calendrier des vacances bavarois. Le décompte mensuel est établi sur la base de l'indemnité journalière forfaitaire versée par le contractant ou, pour les trajets spéciaux, sur la base du prix du kilomètre occupé convenu. L’objet est le transport scolaire au cours de l’année scolaire 2026/2027. Les données de planification actuellement jointes se fondent sur l’année scolaire 2025/2026 et servent uniquement de base de calcul; Sous réserve de modifications.
https://bieterzugang.deutsche-evergabe.de/evergabe.bieter/api/supplier/external/deeplink/subproject/27e295e0-a67c-4efe-aea3-b118528ddfcf
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Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.