FOURNITURES DE L'ALENA POUR LES LITOMÈTRES TSM

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Objet de la procédure de passation de marché: La procédure de passation de marché a pour objet la conclusion d’un accord-cadre conformément aux dispositions du Article 131 de l’AAE conclu entre le pouvoir adjudicateur et un seul fournisseur, pour une durée de quatre ans (ci-après le « contrat-cadre »). Objet du marché: L’objet de l’exécution des marchés publics au titre du contrat-cadre est la fourniture de carburant diesel (carburant diesel conforme aux exigences de la norme ČSN EN 590, dont la teneur en EMAG est inférieure ou égale à 7 %) par le fournisseur aux réservoirs du client situés dans les locaux du client (Litoměřice, Třeboutice). L’objet et les conditions d’exécution sont précisés à l’annexe 3 de l’accord-cadre. Les marchés publics seront attribués sur la base d’un contrat-cadre sans remise en concurrence au sens de l’article 134 de la loi sur les marchés publics. Le périmètre de performance attendu du fournisseur est de 12 à 20 livraisons par an (les livraisons seront effectuées en continu en fonction des besoins actuels du client, généralement sur la base de commandes individuelles, avec l'hypothèse de la fréquence d'expédition environ 1 à 2 fois par mois) avec un volume de livraisons individuelles généralement compris entre 4.000 et 7.500 litres. Le pouvoir adjudicateur est en droit d’exiger des livraisons inférieures (par ex. 3 000 litres) ou plus (p. ex. 8,500 litres). La quantité et le volume des fournitures dépendent des besoins opérationnels du pouvoir adjudicateur – avec la consommation actuelle du pouvoir adjudicateur, il s’agit d’environ 85 000 à 90 000 litres de diesel par an. Actuellement, le client dispose de 2 réservoirs hors sol, à savoir le réservoir FuelMaster BFM09000DG d'une capacité d'environ 9 000 litres et le réservoir FuelMaster PRO 5000 d'une capacité d'environ 5 000 litres. Mode de remplissage des réservoirs: tuyau de remplissage du réservoir terminé par des connexions EURO, TODO ou CAMLOK, le remplissage doit être fourni par le véhicule avec la pompe. La vitesse maximale admissible d’exécution est de 350 l/min. Le pouvoir adjudicateur souligne qu’il n’est pas tenu d’attribuer un marché public sur la base d’un contrat-cadre.

09134200 - Carburant diesel