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Publié14/08/2013
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Date limite10/10/2013
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Attribué31/01/2014
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Aujourd’hui19/08/2026
Outils
France-Aix-en-Provence: Services d'architecture
Mission d'assistance à donneur d'ordre et assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines du bâtiment, des VRD, des infrastructures et de la politique d'environnement sur la ZAC du Petit Arbois
Le présent accord cadre, conclu avec un seul titulaire, est un marché à bons de commande passé sur la base de l'article 77 du code des marchés publics.
Il n'y a pas de montant minimum.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 280 000 EUR HT sur la durée du marché.
Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au présent règlement de la consultation.
Accord-cadre avec single opérateur
Adresse postale: 301 bd Chave
Localité: Marseille
Code postal: 13004
Pays:
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.