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Attribué20/11/2017
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Aujourd’hui19/08/2026
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Pologne-Inowrocław: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
1. Le contrat a pour objet la fourniture de fournitures médicales à usage unique à l’hôpital Dr. L. Błażk à Inowrocław.
2. Une description détaillée de l’objet du marché figure à l’annexe 2 des TdR.
3. Le contractant doit exécuter le contrat selon les conditions décrites dans les contrats types constituant les annexes 4, 4a et 4b des TdR.
4. La procédure visée dans le présent document présente le caractère de l’affaire
D-27/2017
5. Vocabulaire commun pour les marchés publics CPV : 33 141 000
6. Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de soumettre des offres partielles
A. L’objet du marché est divisé et décrit en 84 lots;
B. Chaque lot sera désigné dans les TdR sous le nom de «tâche», qui est désignée comme tâche no 1 à 65.
C. La tâche no 49 comprend 20 postes. Le pouvoir adjudicateur prévoit la possibilité de soumettre des offres pour des éléments individuels de la tâche susmentionnée.
D. Chaque tâche est un objet distinct du marché.
E. La portée et la taille de chaque tâche sont détaillées dans : formulaires de prix des produits, identifiés et décrits dans les TdR en tant qu’annexes 1 et 2 des TdR, détaillant la fourchette requise.
F. Le contrat peut être exécuté dans le cadre de la tâche sélectionnée ou pour l’ensemble du marché.
Les marchés.
7. Les produits offerts doivent être accompagnés des certificats d’agrément requis pour être utilisés dans le service public de santé.
8. Les quantités indiquées à l’annexe 2 représentent une consommation annuelle estimée et peuvent être réduites à 20 % de la quantité non utilisée, sans que le pouvoir adjudicateur soit obligé de la mettre en œuvre intégralement, et le contractant ne réclame pas non plus de dommages-intérêts pour non-utilisation de la valeur maximale du marché.
9. Le pouvoir adjudicateur n’autorise pas la présentation de variantes.
10. Le pouvoir adjudicateur ne prévoit pas la possibilité d’attribuer les marchés visés à l’article 67. Paragraphe 1, paragraphe 7.
11. Le pouvoir adjudicateur ne réserve pas au contractant l’obligation d’exécuter en personne des travaux liés à l’objet du marché.
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Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.