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France-Marseille: Balayeuses - Appels d’offres de l’UE
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OP Portal - Procurement - Details

France-Marseille: Balayeuses

Vue d’ensemble
  • Publié
    29/05/2013
  • Date limite
    08/07/2013
  • Ouverture des offres
    10/07/2013
  • Attribué
    24/10/2013
  • Aujourd’hui
    26/08/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Supplies
Procédure renouvelée
No
Acheteur
Communauté urbaine MPM
Lieu d’exécution
NUTS code: FRL04 Bouches-du-Rhône
Localisation de l’acheteur
NUTS code: Non disponible
Secteur commercial (CPV)
34144430 Balayeuses
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
4
Détails de la procédure
Numéro de référence de l’offre
2013-079
Description

le marché vise à acquérir des matériels de propreté pour la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 53,57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 ".
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence : non
le marché est un marché à bons de commande
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
- Droits de préférence : Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du Code des marchés publics : non
- marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics : non
- caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis : sans objet

Mode de soumission
Les offres ou demandes de participation doivent être envoyées à:
Nom officiel: Communauté urbaine Marseille Provence métropole
Adresse postale: 10 place de la Joliette, Les Docks Atrium 10.7 - 1er étage - BP 48014
Localité: Marseille Cedex 02
Code postal: 13567
Personne de contact Direction des affaires juridiques - service des marchés
Les offres peuvent être soumises
Submission for one or more lots
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Accord-cadre avec single opérateur
Conditions d’ouverture des offres (date)
10/07/2013 09:30
Lieu d’exécution
FRL04 Bouches-du-Rhône
Code CPV

34144430 - Balayeuses

Lots (4)
Documents
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.