-
Publié19/02/2015
-
Date limite30/03/2015
-
Attribué15/06/2015
-
Aujourd’hui21/10/2026
Outils
France-Toulouse: Panneaux d'information
Nº 14C075AO — RV-HZ — fourniture et pose de panneaux d'information et de communication de chantiers. Années 2015 à 2018. Ce marché est un accord-cadre avec un opérateur économique au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes Toulouse Métropole et Ville de Toulouse. Toulouse Métropole est le coordonnateur de ce groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commande établie entre Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse, les prestations feront l'objet de 2 marchés séparés, un pour la Ville de Toulouse et un pour Toulouse Métropole. Chaque membre suivra l'exécution de son marché. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande.
Nom officiel: Les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (manuel entreprise disponible sur site achatpublic.com). La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
Localité: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Accord-cadre avec single opérateur
Adresse postale: 5 rue de Kourou, ZA de Montredon
Localité: L'Union
Code postal: 31240
Pays:
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.