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Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. LOT N° 01 - Pièces pour les branchements LOT N° 02 - Pièces de voirie - Appels d’offres de l’UE
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OP Portal - Procurement - Details

Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles. LOT N° 01 - Pièces pour les branchements LOT N° 02 - Pièces de voirie

Vue d’ensemble
  • Publié
    16/08/2024
  • Date limite
    16/09/2024
  • Ouverture des offres
    16/09/2024
  • Attribué
    03/10/2024
  • Aujourd’hui
    07/04/2026
Statut
Attribué
Type de marché
Supplies
Procédure renouvelée
No
Acheteur
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
Lieu d’exécution
NUTS code: Plusieurs lieux d’exécution
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FRK28 Haute-Savoie
Secteur commercial (CPV)
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
Montant total estimé du marché (hors TVA)
510,000.00 EUR
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
2
Détails de la procédure
Numéro de référence de l’offre
2024FOU07
Description

Le présent accord cadre est passé selon une procédure formalisée en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux articles L.2125-1 1° et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum

Mode de soumission
Électronique par:
https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65764
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65764
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Le marché nécessite l’établissement d’un accord-cadre
Conditions d’ouverture des offres (date)
16/09/2024 14:00
Lieu d’exécution
FR France
FRK28 Haute-Savoie
Code CPV

44160000 - Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

44165000 - Tuyaux, conduites ascendantes et manchons

42130000 - Robinets, vannes et dispositifs similaires

Lots (2)
Documents
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.