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Publié10/05/2014
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Date limite05/06/2014
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Aujourd’hui17/09/2026
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France-Saint-Maur-des-Fossés: Services d'enseignement primaire
Mapla Article 30 : organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville au cours de l'année scolaire 2014/2015.
Le présent marché à bons de commande est conclu pour l'année 2014 et ce à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2015, et pourra être reconduit pour l'année 2016 (du 1er janvier au 31.12.2016).
Le présent marché revêt la forme d'un marché fractionné "À bons de commande" conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : lot 1: classe a dominante historique dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : 30 000 et 95 000, lot 2: classes a dominante géographique dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : 30 000 et 95 000, lot 3 : classes à dominante artistique et histoire des arts dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : 30 000 et 95 000; lot 4 : classes à dominante scientifique dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : 30 000 et 95 000; lot 5 : classes à dominante développement durable dont les montants annuels minimums et maximums sont fixés comme suit : 30 000 et 95 000.
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.