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Publié25/06/2024
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Date limite05/07/2024
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Ouverture des offres05/07/2024
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Aujourd’hui05/09/2026
Outils
Location de véhicules longue durée et services connexes
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Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R.2162-13 du Code précité. Ce marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 3 000 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché. Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467682
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467682
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.