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Publié20/01/2011
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Date limite01/03/2011
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Attribué06/06/2011
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Aujourd’hui05/09/2026
Outils
F-Nice: Mobilier de bureau
La présente procédure allotie est passée suite à la création d'un groupement de commandes, conformément à l'article 8 du code des marchés publics, entre la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur et la Ville de Nice.
Ce groupement a pour but de satisfaire de manière conjointe les besoins de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur et de la Ville de Nice en matière d'acquisition de mobiliers de bureau.
La Ville de Nice, coordonnateur du groupement est chargée de procéder, dans le respect des règles prévues par le code des marchés publics, à l'organisation de l'ensemble des opérations de passation de chaque marché.
Suite à la notification, le titulaire du marché concerné aura donc deux cocontractants: la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur et la Ville de Nice.
Accord-cadre avec single opérateur
Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.