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Publié30/08/2021
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Date limite27/09/2021
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Ouverture des offres27/09/2021
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Attribué15/12/2021
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Aujourd’hui21/10/2026
Outils
France-Valserhône: Services de traitement d'opérations et services de compensation
accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le borderau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire avec minimum de 56 000 euro(s) Ht/An et maximum de 245 000 euro(s) Ht/An, selon les disposition des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.Le marché est conclu en groupement de commandes : pour la Commune de Valserhône (Coordonnateur), la Communauté de Communes du Pays Bellegardien et l'office de Tourisme Terre ValserineLes titres restaurant seront fournis sur support dématérialisé de type carte à puce personnalisées.La valeur faciale des titres restaurants est de 5 euro(s) . Un agent bénéficie de 15 tit
http://www.marches-publics.info/
Accord-cadre avec single opérateur
Adresse postale: 166-180 bv Gabriel Péri
Localité: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: FRA
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