Publications Office of the EU
Programme d'assurances du CNES réf.ORATSR202500971 - Appels d’offres de l’UE
DisplayCustomHeader
MyPortal
Sélecteur de Langue
français
BasketSummary
Procurement Detail Actions Portlet

Outils

Procurement Detail Actions Portlet
OP Portal - Procurement - Details

Cette page contient du contenu généré automatiquement pour améliorer la recherche et l'accessibilité

- indique les codes CPV déduits du texte de la procédure

Programme d'assurances du CNES réf.ORATSR202500971

Vue d’ensemble
  • Publié
    07/05/2025
  • Date limite
    02/06/2025
  • Aujourd’hui
    11/08/2026
Statut
Soumission clôturée
Type de marché
Services
Procédure renouvelée
No
Acheteur
Centre National d'Etudes Spatiales
Lieu d’exécution
NUTS code: Plusieurs lieux d’exécution
Localisation de l’acheteur
NUTS code: FR101 Paris
Secteur commercial (CPV)
66510000 Services d'assurance
Montant total estimé du marché (hors TVA)
Non disponible
Valeur finale totale du marché (hors TVA)
Non disponible
Nombre de lots
7
Détails de la procédure
Numéro de référence de l’offre
Non disponible
Description

La présente mise en concurrence porte sur les prestations d’assurances du CNES : - Lot juridique n°1 : Assurances Responsabilités Civiles : o Sous lot 1.1 responsabilité Civile Générale o Sous lot 1.2 responsabilité Civile des Mandataires Sociaux o Sous lot 1.3 responsabilité Civile des Sources Atomiques o Sous lot 1.4 responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement o Sous lot 1.5 responsabilité Civile Bio Médicale - Lot juridique n°2 : Flotte Automobile et Missions o Sous lot 2.1 Police Automobile Flottes o Sous lot 2.2 Police automission + assistance o Sous lot 2.3 Police Navigation Plaisance Flottes - Lot juridique n°3 : Responsabilité Civile Décennale - Lot juridique n°4 : Responsabilité Dommage Ouvrage - Lot juridique n°5 : Assurance Tous Risque Chantier - Lot juridique n°6 : Responsabilité Civile Aéronautique - Lot juridique n°7 : Responsabilité Civile Engins Spatiaux

Mode de soumission
Électronique par:
https://marches.cnes.fr
Les offres peuvent être soumises
Soumission électronique: nécessaire
https://marches.cnes.fr
Informations sur un marché public, un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique (SAD)
Non disponible
Conditions d’ouverture des offres (date)
Non disponible
Lieu d’exécution
FR France
FR101 Paris
Code CPV

66510000 - Services d'assurance

66516000 - Services d'assurance responsabilité civile

Lots (7)
Documents
Préinformation
Marché
Attribution
Footnote - legal notice

Le contenu publié sur cette page constitue uniquement une source d’information supplémentaire et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions officielles des avis de marché concernés sont celles qui sont publiées au supplément du Journal officiel de l’Union européenne et qui sont disponibles sur TED. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent sur cette page. Pour en savoir plus, lire l’avis sur l’explicabilité et la responsabilité en matière de marchés publics.